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Compte-Rendu - 3dr9cim1qkm9i2x Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Saint-André-de-Majencoules. Lien du pdf (Compte-Rendu - 3dr9cim1qkm9i2x)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14/09/2023

Convocation le 07/09/2023

Présents : ABRIC Bruno, BOISSON Christophe, VAIRON Anne-Marie, TRIAIRE Laurent, POR-

TALEZ Rémy, BARNARD Simon, PIERKOT Joanna, BURTET Jean-Luc, NEGRIER Olivier,

DESSALCES David

Absents excusés :, PIBAROT Jean-Claude, PIOCH Cédric, WINTER Delphine

AbsentE : LOISEAU Géraldine

Procurations : Winter Delphine a donné procuration à Boisson Christophe, PIOCH Cédric a donné procuration à BURTET Jean-Luc

Compte rendu du conseil du 06/07/2023 : Un conseiller souhaite apporter des rectifications sur le précédent compte rendu sur 2 questions :

- Cantine à 1 euro : il souhaite que le résultat du vote à bulletin secret apparaisse. Le conseil municipal accepte la requête. Résultat du vote est : 7 pour, 5 contre et 1 nul - Mas de Cluny: il demande que le compte rendu soit plus détaillé. La commune a donné l'autorisation à l’ancien locataire d’effectuer des travaux dans les chambres en lui demandant de faire une chambre après l’autre alors qu’il a tout cassé et refait qu’une chambre. Le conseil municipal dans sa majorité accepte les rectifications.

1-: Abri bus Le Villaret et La Coste

M. le maire informe au conseil municipal que plusieurs fois des demandes d’autorisation pour installer des abris bus au Villaret et à la Coste étaient refusées par l’Unité Territoriale. L'unité territoriale a accepté l’installation d’un abri bus au Villaret à l'emplacement du délaissé du Département, au bord de la RD999 dans le renfoncement en face du terrain de la Prades. Il faudra buser le fossé et faire une dalle par-dessus. L'entreprise est commandée et devrait effectuer les travaux prochainement.

Pour la Coste, plusieurs emplacements sont possibles pour la pose d’un abri bus, mais l’UT va contacter les propriétaires.

Des devis pour 2 abris bus seront demandés.

2: Moulin des Pauses

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que le Département avait demandé que la mairie fasse tomber les rochers sur la route communale d’accès au Moulin des Pauses. Une entreprise a fait un devis pour les travaux de sécurisation et reconstruction également le mur de Malfoussat tombé aux inondations de 2020. Le devis s’élève à 9 576 euros Le maire informe qu’il a mandaté l’entreprise, les conseillers valident le devis à l’unanimité.

3- : Le Lébrat

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les habitants du Lébrat souhaiteraient que le chemin devienne communal. Des travaux de réfection du chemin sont prévus, des devis ont été demandés. Le devis s’élève à 6 120 euros comprenant un enrochement et une remise en forme de la route sans goudronnage alors qu’un ancien devis s’élevait à 30000 €.

Le conseil municipal valide à l’unanimité le devis et les travaux sur le chemin du Lébrat qui devraient se faire à l’automne.4-: Travaux maison en partage

Lot 8 Carrelage : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre des travaux de la maison en partage un avenant doit être pris suite à la modification des formats de carrelages et de faïences, l’augmentation des prix et à la prolongation des délais suite à la liquidation judiciaire de l’entreprise de Gros Œuvre.

Il propose que le conseil municipal prenne un avenant complémentaire pour l’entreprise Pinto Carre- lage d’un montant de 3740.26€ HT 4 488.31€ TTC.

Le conseil municipal à l’unanimité accepte l’augmentation du marché pour le n°8 Revêtement sols et murs par un avenant complémentaire pour l’entreprise d’un montant de 3740.26€ HT 4 488.31€ TTC.

Lot 11 Electricité : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre des travaux de la maison en partage un avenant doit être pris suite au changement des coordonnées bancaires de l’entreprise et à la prolongation des délais suite à la liquidation judiciaire de l’entreprise de Gros Œuvre. Il propose de modifier les coordonnées bancaires de l’entreprise pour le lot n°11 Electricité par un avenant complémentaire.

Le conseil municipal à l’unanimité accepte l’avenant indiquant la modification des coordonnées ban- caires de l’entreprise Electras.

5-: Subvention Fonds Verts

Ecole : Le Maire informe le conseil municipal qu’il conviendrait de demander une subvention pour l’école de Pont d’Hérault afin d'améliorer le DPE (Diagnostic performance énergétique). Les devis de menuiseries extérieures et du diagnostic thermique s’élèvent à 50 000 euros HT. Le conseil vote à l’unanimité la demande de subvention Fonds verts pour l’école.

Château : Le Maire informe le conseil municipal qu’il conviendrait demander une subvention pour le bâtiment de la mairie afin d'améliorer le DPE (Diagnostic performance énergétique). Le devis des menuiseries s'élève à 105 280 € HT soit 126 336 € TTC. L'étude énergétique s’élève à 2 000 €HT soit 2 400 €TT. Total des travaux de 107 280 EHT soit 128 736 ETTC

Il est nécessaire d’effectuer un dossier de demande de subvention de Fonds Vert.

Le conseil municipal vote à l’unanimité la demande de subvention de Fonds Verts pour le château.

6-: Syndicat mixte d’électrification du Gard (SMEG)

Borne de recharge rapide pour véhicules électriques : Monsieur le maire expose au conseil municipal le projet envisagé par le Syndicat Mixte Territorial d’Energie du Gard pour les travaux d’une borne IRVE : Super chargeur sur la RD999 Extension électrique pour Le Sigal. Le montant estimatif s’élève à 31 000 euros HT soit 37 200 €TTC, le coût sera pris en charge par le bénéficiaire et le SMEG.

Le conseil municipal valide le projet d'implantation d’une borne IRVE à Pont d’Hérault à l’unanimité.

Renforcement électrique village : Monsieur le Maire expose à l'assemblée le projet de renforcement électrique du village qui s'élève à 80 000 € HT soit 96 000 € TTC. La totalité des frais seront pris en charge par le syndicat.

Le conseil municipal vote à l’unanimité pour les travaux de renforcement électrique.

Extension électrique appartements maison en partage : Monsieur le Maire expose à l'assemblée le projet envisagé pour les travaux d’extension du réseau électrique pour alimenter les appartements du châteauLe projet s'élève à 9 691.80 € HT soit 11 630.16 € TTC. La commune devra participer à hauteur de 970,00 €.

Le conseil municipal vote et valide le projet à l’unanimité.

7_-: Cantine à 1 euro

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la tarification sociale devrait être mise en place au retour des vacances scolaires de Toussaint soit le 6 novembre 2023. Il sera demandé aux familles de fournir leur quotient familial.

8 —: Piscine

Monsieur le maire rappelle que 2 séances de natation étaient offertes à tous les enfants de l’école la 1° semaine des vacances. La mairie a eu un retour très favorable des parents, instituteurs et des enfants qui ont beaucoup apprécié.

La saison estivale s’est bien déroulée avec un résultat de 1 659.50 euros. Il conviendrait d’envisager le remplacement d’une partie du mobilier qui est abimé.

9 —: Personnel

Ecole primaire de Pont d'Hérault : un agent souhaite réduire ses heures car elle effectue trop d’al- ler-retour. Elle demande à faire 21h/semaine.

De ce fait, le maire informe qu’il recherche un agent pour 10h/semaine.

Service technique : le maire informe qu’un agent technique est en maladie depuis début août jusqu’à fin septembre, mais risque d’être prolongé.

Le maire indique qu’il recherche un maçon pour un contrat de 3 mois afin de finir les travaux pré- vus.

10- Questions diverses :

Venue du Préfet : Monsieur le maire informe que le nouveau Préfet du Gard avait prévu une visite sur la commune, mais la visite est reportée. Le préfet devrait venir à une réunion à Le Vigan.

Travaux goudronnage: Les travaux de goudronnage de la route Vielle de Peyregrosse seront programmés sur 2024 pour des raisons budgétaires.

Carrefour de Peyregrosse : Un conseiller prend la parole pour demander s’il serait possible de sécuriser le carrefour de Peyregrosse. Plusieurs solutions sont envisagées pour faire ralentir les véhicules : coussins berlinois, peinture au sol en 3D....

Le maire indique que la brigade de gendarmerie est souvent postée avec le radar mobile. Il prend note de la demande, rappelle qu’il s’agit d’une route départementale et qu’il contactera l’Unité Territoriale.

La séance est levée à 19h45.