Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 12 2021 03 PV 1
Procès Verbal - 01 2021 30 PV
Procès Verbal - 06 2021 11 PV
Procès Verbal - 05 2022 13 PV
Procès Verbal - 07 2023 27 PV
Procès Verbal - 09 2021 03
Procès Verbal - 07 2025 09 PV
Procès Verbal - 05 2025 16 PV
Procès Verbal - 07 2022 08 PV
Procès Verbal - 03 2021 06 PV
Procès Verbal - 05 2021 07 PV
Document publié le Vendredi 7 mai 2021 par la commune de Prunay-le-Temple.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 2021 07 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
1
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 07 Mai 2021
L’an deux mil-vingt-un, le vendredi 07 Mai à vingt trente, les membres du Conseil
Municipal légalement convoqués, se sont réunis au foyer Rural de Prunay le Temple – 1bis
Rue du Bois de Prunay sous la Présidence de Monsieur Jean MYOTTE Maire, suite à la
convocation en date du trois Mai deux mil vingt un, dont un exemplaire a été affiché à la
porte de la Mairie (séance à huis clos compte tenu de la situation sanitaire).
Etaient présents : Messieurs Jean MYOTTE ; Jean François BONNIN ; Guillaume
MANGIN ; Philippe MARTIN ; Thierry DELAGE ; Alain TANDRE ; Madame Valérie LA
DUCA ; Annie MARTIN ; Christine MENU ; Eva CUSENIER.
Absents :
Secrétaire de séance : Jean-François BONNIN
I- Approbation des procès-verbaux du 26 Mars 2021 :
Le procès-verbal de la séance du 26 mars 2021 est approuvé à l’unanimité et signé par
les membres du conseil présents ce jour.
II- Représentant à la commission d’évaluation des transferts des charges (2021-13) :
Monsieur le Maire indique au conseil que notre commune doit désigner un représentant
à la commission d’évaluation des transferts de charges.
Madame Annie MARTIN se propose être déléguée à cette commission, ce qui est
accepté par l’ensemble des membres du conseil.
III- Autorisation commerce ambulant – Camoin vente Pizza Foodtruck (2021-14) :
Le Maire informe le conseil qu’il a été saisi d’une demande visant à installer tous les
dimanches soir un camion ambulant de vente de pizza foodtruck.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal s’accorde pour ne pas s’oposer à la
présence de ce commerce mais à condition que la personne n’ait pas besoin de se
brancher électriquement sur le réseau de la commune et ne provoque pas de
nuisances sonores pour le voisinage. Il est convenu que l’emplacement le mieux adapté
pour ne pas nuire à la circulation est le terrain de boules au carrefour de la Rue de
la Commanderie et de l’Impasse du Vivier. 2
IV- Organisation des scrutins des élections de juin 2021 :
Monsieur le Maire expose le déroulement et l’organisation des scrutins lors de ces
élections, Départementales et Régionales.
Les heures d’ouverture des bureaux pour ces élections sont de 8h00 à 20h00.
Il propose des tranches horaires de 3heures pour les scrutateurs ce que les membres
du conseil approuvent.
V- Groupe scolaire :
Monsieur le maire informe les membres du conseil que compte tenu des effectifs
prévisionnels pour la prochaine rentrée, l’éducation nationale à ce jour prévoit la
fermeture d’une classe. Les délégués des parents d’élèves de leur côté et la mairie de
son côté interviennent auprès de l’éducation nationale afin de sursoir à une telle décision
compte tenu de la situation sanitaire qui n’est pas encore complètement maitrisée et de
la nécessité d’avoir au moins une année devant soi, s’il fallait trouver une solution
associative avec une commune voisine.
VI- Personne Communal :
Monsieur le maire indique qu’il va prendre rendez-vous avec la direction spécialisée du
CIG pour examiner la situation des salariés de la commune.
VII- Impasse Rue du bois de Prunay :
Madame CUSENIER rappelle que cette impasse dessert des maisons construites dans le
cadre d’une promotion immobilière.
Si les terrains viabilisés ont bien été revendus, l’impasse de desserte est toujours
propriété du promoteur et de sa succession.
Les riverains souhaiteraient que la commune rachète cette impasse, sachant que les
propriétaires la cèderaient pour un euro symbolique.
Monsieur le Maire souligne qu’il faut examiner ce dossier au-delà de cette valeur
symbolique. En effet, la reprise par la commune implique l’installation de l’éclairage public
sur ses ressources propres et il convient d’examiner avec la Communauté de Commune si
après expertise par ses soins, cette impasse peut être incluse dans la voirie
communautaire compte tenu des implications financières que cela peut avoir sur le
budget communal en terme d’entretien de la voirie.
Le conseil considère qu’il est nécessaire que ces points soient parfaitement clarifiés
avant tout engagement. 3
VIII – Site internet :
Le Maire remercie Madame CUSENIER pour le bon travail initial accompli et qui
constitue une bonne base de travail. Il propose de constituer un groupe de travail chargé
de finaliser une proposition au conseil.
Se portent volontaires Madame Eva CUSENIER ; Monsieur Thierry DELAGE et Madame
Valérie LA DUCA.
Une réunion avec Monsieur le Maire est prévu le 19 mai à 17h30.
IX – Chaudière mairie :
La chaudière qui couvre les besoins de la Mairie et de l’appartement du 1er étage est en
panne suite à une dégradation des parois internes de la cuves de fuel. Le devis le moins
élevé pour la réparation s’élèves à 3 202€ HT et le délai de réalisation est de 3 mois. Le
technicien d’Ingeniery que nous avons consulté estime qu’à court terme cette réparation
constitue la meilleure option avant d’engager une réflexion plus large et plus écologique
sur notre système de chauffage du bâtiment Mairie.
X – Rencontre Monsieur STEFANINI :
Monsieur STEFANINI candidat aux élections départementales sur notre canton se
propose de nous rencontrer en mairie le vendredi 28 à 17h30.
Prochaine séance le vendredi 11 juin 2021 à la maire à 20h30
Fin de la séance à 22h30.