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Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Verniolle.
Lien du pdf (Convocation - affiche convocation du conseil municipal du 10.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VERNIOLLE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL DE VERNIOLLE SE REUNIRA :
- Date et heure : lundi 10 mars 2025 à 18h30
- Lieu de réunion : salle du conseil municipal de la mairie à Verniolle
L'ORDRE DU JOUR DE CETTE SEANCE EST JOINT À LA PRÉSENTE.
Fait à Verniolle, Le 6 mars 2025
Et affiché à la porte de la mairie,
Le Maire
Annie BOUBY COMMUNE DE VERNIOLLE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025
AFFAIRES INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR
(ARTICLE L.2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
1. APPEL NOMINAL
2. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
4. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025
5. PROJETS DE DELIBERATION :
RAPPORT N°1 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE VERNIOLLE ET LE GROUPEMENT INTERDEPARTEMENTAL DES PROPRIETAIRES FORESTIERS ET AGRICOLES POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN GARDE-PARTICULIER
RAPPORT N°2: MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 20 JANVIER 2025 PORTANT AUTORISATION D’ENGAGER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
RAPPORT N°3 : INSTALLATION DE CITERNES SOUPLES DE DEFENSE CONTRE L’INCENDIE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARIEGE AU TITRE DU PROGRAMME F.D.A.L ANNEE 2025
RAPPORT N°4 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
RAPPORT N°5 : PROJET AGRIVOLTAIQUE EQUIN SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - AVIS
RAPPORT N°6 : SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE - ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRE - FIXATION DU TARIF 4" TRIMESTRE 2024
6. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES