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Convocation - affiche convocation du conseil municipal du 11 avril 2025
Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Verniolle.
Lien du pdf (Convocation - affiche convocation du conseil municipal du 11 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VERNIOLLE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL DE VERNIOLLE SE REUNIRA :
Date et heure : Vendredi 11 avril 2025 à 18h30
Lieu de réunion : salle du conseil municipal de la mairie à Verniolle
L'ORDRE DU JOUR DE CETTE SEANCE EST JOINT À LA PRÉSENTE.
Fait à Verniolle, Le 4 avril 2024
Et affiché à La porte de la mairie,
Le Maire
Annie BOUBY COMMUNE DE VERNIOLLE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2025
AFFAIRES INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR
(ARTICLE L.2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
6.
APPEL NOMINAL
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES À L'ARTICLE L2122.22 DU
CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025
PROJETS DE DELIBERATION :
RAPPORT N°1 : BUDGET PRINCIPAL - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2024
RAPPORT N°2 : BUDGET ANNEXE RESTAURANT CLIENTS - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2024
RAPPORT N°3 : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES POUR L'ANNEE 2024
RAPPORT N°4 : BUDGET PRINCIPAL - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’'EXERCICE 2024
RAPPORT N°5: BUDGET ANNEXE RESTAURANT CLIENTS - EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’'EXERCICE 2024
RAPPORT N°6 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE : AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE BUDGETAIRE 2024
RAPPORT N°7 : BUDGET PRINCIPAL - EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
RAPPORT N°8 : BUDGET ANNEXE RESTAURANT CLIENTS - EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
RAPPORT N°9 : REPARTITION DES CREDITS DE SUBVENTION EXERCICE 2025
RAPPORT N°10 : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DIRECTE LOCALE POUR 2025
RAPPORT N°11 : INSTALLATION DE LA VIDEOPROTECTION SUR DIVERS SECTEURS DE LA COMMUNE - RErIeS SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARIEGE AU TITRE DU PROGRAMME F.D.A.L
RAPPORT N°12: AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - REVISION ET ACTUALISATION
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES