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Déliberation - Conseil Municipal du 12 octobre 2020 2020DELIB0103 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattributions Compte rendu
Document publié le Lundi 12 octobre 2020 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 12 octobre 2020 2020DELIB0103 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattributions Compte rendu)
Thèmes du document : Logement, Sport, Tourisme,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mil vingt, le lundi 12 octobre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 6 octobre 2020, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 32
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandrine VILLEMIN, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne- Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Monsieur Thierry BRAYARD, Madame Laure MARCOCCIA-WARIN, Madame Sandrine LALANNE, Madame Karine BASTIEN-COTARD, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Vincent PINEL, Conseillers municipaux.
Ont donnée pouvoir :
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Absents excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2020DELIB0103 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS - COMPTE-RENDU Conformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, voici le compte-rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 10 juillet 2020 dans le cadre des délégations d’attributions qui lui ont été accordées par la délibération n°2020DELIB0063 du 10 juillet 2020, en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
2020DEC0103 13.07.2020 Fixation des Tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l'Espace Collégiens relatifs aux vacances scolaires pour l'été 2020 organisées pour les jeunes de l’Espace Collégiens comme suit :
2020DEC0104 15.07.2020 Fixation des tarifs pour la participation des exposants à la brocante qui aura lieu le dimanche 27 septembre 2020 sont fixés comme suit :
2020DEC0105 27.07.2020 Convention conclue avec l’association « Les cercles d’échecs du Perreux-sur-Marne », sise 34 avenue Georges Clemenceau au Perreux- sur-Marne (94170), relative à l’encadrement d’une initiation aux Jeux d’Echecs dans le cadre des activités périscolaires, « les Escal’Loisirs », organisées à destination des élèves de CE2, CM1 et CM2
scolarisés à Bry-sur-Marne.
Cette convention a pour objet :
deux séances hebdomadaires de 16h30 à 18h00 pouvant accueillir entre 5 à 10 enfants du 14 septembre au 18 décembre 2020 (sur 12 semaines), moyennant le paiement prévisionnel de 1 560 € ;
deux séances hebdomadaires de 16h30 à 18h00 pouvant accueillir entre 5 à 10 enfants du 4 janvier au 16 avril 2021 (sur 13 semaines), moyennant le paiement prévisionnel de 1 690 € ;
deux séances hebdomadaires de 16h30 à 18h00 pouvant accueillir entre 5 à 10 enfants du 3 mai au 2 juillet 2021 (sur 9 semaines), moyennant le paiement prévisionnel de 1 170 €.
2020DEC0106 27.07.2020 Déclaration sans suite d'une consultation passée en procédure adaptée de l'article L.2123-1 du Code de la Commande Publique pour la fourniture de vêtements, d'uniformes et d'équipements de protection individuels pour la Police Municipale
2020DEC0107 27.07.2020 Contrat d’occupation précaire pour la location d’un logement communal relevant du domaine public, sis 3 rue de Noisy, situé dans le square de Lattre de Tassigny pour une durée précaire et révocable de 3 ans, à compter du 15 mars 2020 conformément aux dispositions prévues au contrat d’occupation du domaine public par Monsieur Christophe Le Gall.
2020DEC0108 27.07.2020 Bail d'habitation à caractère exceptionnel temporaire, conclu avec Monsieur Jean JACOLOT, précaire et révocable pour la location du logement sis 4 rue du 136ème de Ligne à Bry-sur-Marne pour une durée de un an à compter du 13 septembre 2020, soit, moyennant le versement d’un loyer mensuel de 230,24 €, auquel il convient d’ajouter la somme mensuelle de 55 € pour les charges locatives. 2020DEC0109 28.07.2020 Acquisition du matériel nécessaire à l'exploitation technique de la salle Daguerre et Approbation de l’avenant n°3 au marché public de fournitures courantes et de services – après travaux de rénovation, lots n°1, n°2, n°3, n°4 et n°5, ayant pour objet la confirmation d’attribution des options n°1 et n°2 au lot n°1, et l’option n°3 au lot n°3.
2020DEC0110 30.07.2020 Avenant n°1 au marché susmentionné ayant pour objet la résiliation du contrat de flotte automobile n°054180/R à effet du 31/12/2020 souscrit avec la SMACL ASSURANCES
2020DEC0111 28.08.2020 Convention de mise à disposition d'équipements sportifs communaux (terrains de Tennis) pour l'année scolaire 2020/2021 conclu avec M. Olivier VERGES, domicilié au 19 rue des Pilotes à Bry-sur-Marne (94360), pour l’année scolaire 2020/2021, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
Cette convention a pour objet la mise à disposition des terrains de tennis municipaux dans le cadre de l’activité libérale de professeur de tennis de M. VERGES et contre le versement d’une redevance d’occupation du domaine public forfaitaire et annuelle d’un montant de 1 032,00 € (4,30 € la location à l’heure de l’équipement x 20 heures d’occupation moyenne par mois x 12 mois d’utilisation).
2020DEC0112 28.08.2020 Convention de mise à disposition d'équipements sportifs communaux (terrains de Tennis) avec M. Philippe COTTANCE, domicilié au 99 avenue du Général Leclerc à Maisons Alfort (94700), pour l’année scolaire 2020/2021, du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
Cette convention a pour objet la mise à disposition des terrains de tennis municipaux dans le cadre de l’activité libérale de professeur de tennis de M. COTTANCE et contre le versement d’une redevance d’occupation du domaine public forfaitaire et annuelle d’un montant de 1 032,00 € (4,30 € la location à l’heure de l’équipement x 20 heures d’occupation moyenne par mois x 12 mois d’utilisation).
2020DEC0113 28.08.2020 Contrat de location d'équipements sportifs communaux conclu un contrat avec le collége de l’Institut Saint Thomas de Villeneuve, sis 1 boulevard du Général Galliéni à Bry-sur-Marne (94360), pour l’année scolaire 2020/2021, soit du 1er septembre 2020 au 6 juillet 2021. Ce contrat a pour objet la location du gymnase Félix Faure dont les droits d’utilisation, sur la période scolaire (hors période de vacances scolaires et jours fériés), s’élèvent à la somme totale prévisionnelle de 3 628,80 € (12,60 € la location à l’heure de l’équipement x 8 heures d’occupation par semaine, sur une moyenne de 36 semaines d’utilisation).
2020DEC0114 28.08.2020 Contrat de location de locaux et d'équipements sportifs communaux conclu avec l’association Foot For Fun, sis au 255 rue Paul Vaillant Couturier à Alfortville (94140), pour l’année scolaire 2020/2021, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2021. Ce contrat a pour objet la location d’un terrain de football en schiste (comprenant la mise à disposition d’un vestiaire) au Parc des Sports des Maisons Rouges dont les droits d’utilisation sur la période scolaire (hors vacances scolaires) s’élèvent à la somme totale prévisionnelle de 872,10 € (419,50 € d’abonnement annuel + 226,30 € x 2 heures d’utilisation par semaine). Chaque location supplémentaire et ponctuelle d’un terrain de football en schiste (comprenant la mise à disposition d’un vestiaire), sur la période des vacances scolaires 2020/2021, sera facturée 26,25 € l’heure (tout créneau horaire commencé étant dû). 2020DEC0115 28.08.2020 Contrat de location d'équipements sportifs communaux conclu avec l’Institut Médico Educatif Léopold Bellan, sis au 5 rue du 26 août 1944 à Bry-sur-Marne (94360), pour l’année scolaire 2020/2021, soit du 1er septembre 2020 au 6 juillet 2021. Ce contrat a pour objet la location du gymnase Félix Faure dont les droits d’utilisation sur la période scolaire (hors périodes de vacances scolaires et jours fériés) s’élèvent à la somme totale prévisionnelle de 2 268,00 € (12,60 € la location à l’heure de l’équipement x 5 heures d’occupation par semaine, sur une moyenne de 36 semaines d’utilisation).
2020DEC0116 28.08.2020 Contrat de location de locaux et d'équipements sportifs communaux conclu avec la société « Mutuaide Assistance », sise au 8-14 avenue des Frères Lumière à Bry-sur-Marne (94360), pour l’année scolaire 2020/2021, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2021. Ce contrat a pour objet la location d’un terrain de football en gazon synthétique (comprenant la mise à disposition d’un vestiaire) au Parc des Sports des Maisons Rouges dont les droits d’utilisation sur la période scolaire (hors vacances scolaires) s’élèvent à la somme totale prévisionnelle de 977,60 € (419,50 € d’abonnement + 279,05 € x 2 heures d’utilisation par semaine). Chaque location supplémentaire et ponctuelle du même terrain (comprenant la mise à disposition d’un vestiaire), sur la période des vacances scolaires 2020-2021, sera facturée 32,05 € l’heure (tout créneau horaire commencé étant dû).
2020DEC0117 28.08.2020 Contrat de location de locaux et d'équipements sportifs communaux conclu avec la société « Protectline », sise au 78 rue de Serres à Paris 15e (75015), pour l’année scolaire 2020/2021, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2021. Ce contrat a pour objet la location d’un terrain de football en gazon synthétique (comprenant la mise à disposition d’un vestiaire) au Parc des Sports des Maisons Rouges dont les droits d’utilisation sur la période scolaire (hors vacances scolaires) s’élèvent à la somme totale prévisionnelle de 977,60 € (419,50 € d’abonnement + 279,05 € x 2 heures d’utilisation par semaine).
Chaque location supplémentaire et ponctuelle du même terrain (comprenant la mise à disposition d’un vestiaire), sur la période des vacances scolaires 2020-2021, sera facturée 32,05 € l’heure (tout créneau horaire commencé étant dû).
2020DEC0118 28.08.2020 Contrat de location de locaux et d'équipements sportifs communaux conclu avec l’association Union Sportive Camilliens de l’Hôpital Saint- Camille, sis au 2 rue des Pères Camilliens à Bry-sur-Marne (94360), pour l’année scolaire 2020/2021, soit du 1er septembre 2020 au 31 août 2021. Ce contrat a pour objet la location d’un terrain de football en schiste (comprenant la mise à disposition d’un vestiaire) au Parc des Sports des Maisons Rouges dont les droits d’utilisation sur la période scolaire (hors vacances scolaires) s’élèvent à la somme totale prévisionnelle de 872,10 € (419,50 € d’abonnement annuel + 226,30 € x 2 heures d’utilisation par semaine). Chaque location supplémentaire et ponctuelle d’un terrain de football en schiste (comprenant la mise à disposition d’un vestiaire), sur la période des vacances scolaires 2020-2021, sera facturée 26,25 € l’heure (tout créneau horaire commencé étant dû).
2020DEC0119 31.08.2020 Accord-cadre à procédure adaptée de service relatif à la location d'autocars avec chauffeurs conclu avec la société AUTOCARS DARCHE GROS, sise 24 boulevard de la Marne à Coulommiers (77120), marché à bons de commande sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel de 50 000 € HT. 2020DEC0120 01.09.2020 Défense des intérêts de la Commune dans le cadre d'un contentieux de personnel introduit par Monsieur Olivier ROBINEAU près du Tribunal administratif de Melun – 43 rue du Général de Gaulle – 77008 MELUN, visant en l’annulation de l’arrêté 2020RH0169 du 8 avril 2020 portant refus de reconnaissance de l’imputabilité au service de l’accident de trajet de ce dernier.
2020DEC0121 02.09.2020 Les tarifs des ateliers Photographie numérique, Journaliste en herbe et Culture urbaine rattachés au Pavillon Bache pour l’année scolaire 2020-2021 sont fixés à compter du 7 septembre 2020 comme suit :
2020DEC0122 08.09.2020 Droits d’inscription à la 20ème édition des Foulées Bryardes, courses pédestres organisées en nocturne et programmées le samedi 10 octobre 2020, sont fixés à :
Pour toute inscription effectuée avant le jeudi 08 octobre 2020, via la plateforme « KLIKEGO » :
- Gratuité pour la course des familles ;
- 3 € pour chacune des 2 courses des enfants ;
- 8 € pour la course de 5 kms + 1 € de frais de dossier de la plate forme « KLIKEGO » ;
- 12 € pour la course de 10 kms + 1 € de frais de dossier de la plate forme « KLIKEGO » ;.
Pour toute inscription effectuée la veille et le jour de la course : - Gratuité pour la course des familles ;
- 5 € pour chacune des 2 courses des enfants ;
- 10 € pour pour la course de 5 kms ;
- 15 € pour la course de 10 kms.
2020DEC0123 11.09.2020 Fixation des tarifs des nouveaux ateliers 2020-2021 (photographie numérique et journaliste en herbe) du Pavillon Bache - annule et remplace la décision du maire n°2020dec0121
2020DEC0124 11.09.2020 Fixation des tarifs des stages de poterie et de théâtre rattachés au Pavillon Bache du mois d’octobre 2020 pour l’année scolaire 2020- 2021 sont fixés à compter du 1er octobre 2020 comme suit :
2020DEC0125 annulé
2020DEC0126 14.09.2020 Contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’ateliers de théâtre dans le cadre des activités périscolaires les « Escal’ Loisirs » conclu avec La Compagnie « A TOUT VA » - 7, rue de la batellerie – 93160 Noisy-le-Grand,. Cette convention a pour objet d’organiser une animation initiation théâtre en direction d’enfants de CE2, CM1, CM2, scolarisés dans les écoles de la Ville, organisées dans le cadre des activités périscolaires les « Escal’ Loisirs » du 12 septembre 2018 au 06 juillet 2019 inclus, et moyennant le paiement de 100 € TTC (cent euros TTC), la séance de 1H30. 2020DEC0127 14.09.2020 Contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’ateliers de danse contemporaine tous les mercredis de 14h30 à 16h ,de 16h à 17h30 et de 17h30 à 19h, et d’assouplissement tous les vendredis de 9h15 à 10h30 et de 10h30 à 11h45, hors vacances scolaires et jours fériés, pour la saison 2020-2021, pour un montant de 50 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant prévisionnel de 11 965 € TTC (onze mille neuf soixante-cinq euros), sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la saison conclu avec l’association ART METISSE domiciliée : 22, rue du Couvent – 77200 Torcy.
2020DEC0128 14.09.2020 Contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’ateliers de théâtre enfants et adolescents tous les mercredis de 14h à 16h et de 16h à 18h, hors vacances scolaires et jours fériés, pour la saison 2020- 2021, pour un montant de 60 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant prévisionnel de 8 310 € TTC(Huit mille trois cent dix euros), spectacles et réunions inclus, sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la saison conclu avec l’association CRU DES SENS, domiciliée : chez Mr Le Gall Gwenaël, 91 rue de l’Abbé de l’épée 33 000 Bordeaux.
2020DEC0129 14.09.2020 Contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’ateliers de danse de salon, chaque samedi de 9h30 à 11h et de 11h à 12h30, hors vacances scolaires et jours fériés, pour la saison 2020-2021, pour un montant de 120 € TTC de l’heure d’intervention, Soit un montant total prévisionnel de 11 850 € TTC (Onze mille huit cent cinquante euros), sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la saison conclu avec Emilio FERRARA domicilié : 5, allée du Docteur Bajon – 77174 Villeneuve le Comte.
2020DEC0130 14.09.2020 Un contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’ateliers de street-dance du 7 septembre 2020 au 26 juin 2021 inclus, hors vacances scolaires et jours fériés, pour la saison 2020-2021 conclu avec l’association GENERATION NEW JAZZ, domiciliée : 12 rue du Muscat - 11800 Marseillette , représentée par Peggy Lossouarn. Les jours et horaires des ateliers sont répartis comme suit :
2020DEC0131 14.09.2020 Contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’un atelier de théâtre adultes, chaque mercredi de 20h à 22h30, hors vacances scolaires et jours fériés, pour la saison 2020-2021, pour un montant de 50 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 5 340 € TTC (cinq mille trois cent quarante euros), sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la saison conclu avec la Compagnie EZONDEL 11 rue du Docteur Armand Brillard - 94360 BRY-SUR-MARNE, dont Isabelle POTTIER LE TALLEC est la Présidente. 2020DEC0132 14.09.2020 Contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’ateliers de photographie numérique actuelle chaque jeudi de 19h à 21h, hors vacances scolaires et jours fériés, pour la saison 2020-2021, pour un montant de 80 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 5 370 € TTC (cinq mille trois cent soixante-dix euros), sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la saison conclu avec La compagnie PASSION PHOTO PARIS - 40 Rue Faidherbe - 75011 Paris
2020DEC0133 14.09.2020 Contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’ateliers de journalistes en herbe actuels chaque lundi de 18h à 20h, hors vacances scolaires et jours fériés, pour la saison 2020-2021, pour un montant de 40 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 2 650 € TTC (deux mille six cent cinquante euros), sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la saison conclu avec l’association Association Radio Grand Paris - 7, Avenue Carnot - 77220 Gretz-Armainvilliers.
2020DEC0134 14.09.2020 Contrat de prestations artistiques relatif à l’animation d’ateliers de chants musiques actuelles tous les mercredis de 16h30 à 18h et de 18h30 à 20h + 30min de préparation, hors vacances scolaires et jours fériés, pour la saison 2020-2021, pour un montant de 60 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 7 410 € TTC (Sept mille six cent vingt euros), sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la saison conclu avec l’association YAQA FAUQTU domiciliée : 32, BD Rouget de Lisle – 93100 Montreuil.
2020DEC0135 Annulé
2020DEC0136 24.09.2020 Signature et dépôt des pièces relatives à la déclaration préalable de travaux pour la création d’un espace de stockage pour les containers du Marché de Bry-sur-Marne.
2020DEC0137 23.09.2020 Contrat de prestation de service conclu avec l’Office de Tourisme de l’Yonne sise Quai de la République - 89000 Auxerre relatif à l’organisation d’une sortie culturelle dans le cadre des loisirs seniors 2020 comprenant une démonstration de cuisine et dégustation de foie gras en fin de matinée, un déjeuner le midi à la ferme aux berges et une visite guidée de la Chapelle VAUPELTEIGNE avec dégustations de vins l’après-midi. Ce contrat est conclu pour la journée du 1er octobre 2020 moyennant le paiement d’une somme de 47,90 euros TTC par personne pour un groupe prévisionnel de 33 personnes, comprenant 2 gratuités accompagnateurs, soit pour un montant total prévisionnel de 1 484,90 euros TTC.
2020DEC0138 23.09.2020 Annulé DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibéré, et par 33 voix pour
Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 16 octobre 2020
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Le Maire,
Charles ASLANGUL