Déliberation - CM du 30 mars 2026 2026DELIB0022 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution compte rendu

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Déliberation - CM du 30 mars 2026 2026DELIB0022 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution compte rendu Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Bry-sur-Marne. Lien du pdf (Déliberation - CM du 30 mars 2026 2026DELIB0022 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution compte rendu)Thèmes du document : Tourisme, Famille, Aménagement du territoire, DEPARTEMENT

DU

VAL DE MARNE

ARRONDISSEMENT

DE NOGENT

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

EXTRAIT

du

Registre des Délibérations du Conseil Municipal

L'an deux mille vingt-six, le lundi 30 mars, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil

Municipal, légalement convoqués le mardi 24 mars 2026, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs

séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de Conseillers présents : 32

Étaient Présents :

Ont donné pouvoir :

Absents excusés :

Absents :

Secrétaire de séance :

M. Charles ASLANGUL, Maire

Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe

ARZANO, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Valérie RODD, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.

Monsieur Albert SMIETANA, Madame Odile MEL, Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Pierre BERTONNIERE,

Monsieur Eric COUTURIER, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Géraldine

LUCAS-MOTTAZ, Madame Muriel PONIE, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur

Stéphane ADAM, Monsieur Sylvain LEMOULT, Madame Anne-Sophie

DUGUAY, Madame Djedjiga ISSAD, Monsieur Didier KHOURY, Madame

Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Madame Vanessa PECHEUX, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Ambre CUZIN, Conseillers

municipaux.

M. RENAULT Etienne.

Monsieur Albert SMIETANA

2026DELIB0022 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDUDELIBERATION

Le Conseil Municipal,

VU l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération n°2024DELIB0122 du 10 décembre 2024 en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant le compte-rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du

16 février 2026 ci-dessous :

2026DEC0024 | 12.02.2026 | Marché public de prestations de médecine professionnelle et préventive pour la commune de Bry-sur-Marne, pour un montant par agent de 125 € hors taxes {ceni-vingt euros hors taxes) soit

150 € TTC (cent-cinquante euros toutes taxes comprises) sans

excéder un montant total de 30 000€.

Le marché public de prestations de médecine professionnelle et

préventive est conclu à titre exceptionnel et transitoire. Ledit

marché est strictement limité à la période nécessaire à la

conclusion et à la notification du nouveau marché public soit du 13 février 2026 au 31 juillet 2026 pour une durée de 4 mois et 19

jours.

2026DEC0025 | 10.02.2026 | Contrat de prestations de services avec la SARL CARTOAP, dont

le siège est situé 4 rue Alfred de Vigny 92400 à COURBEVOIE, relatif

à l'élaboration d'une nomenclature des achaïs sur-mesure pour

la commune de Bry-sur-Marne pour un montant de 13 500 € HT (treize-mille-cinq-cents euros hors taxes) soit 16 200 € TTC {(seize-

mille-deux-cents euros toutes taxes comprises) en 2026.

Le contrat est conclu pour une durée de 3 mois non renouvelable,

soit du ler mars 2026 au ler juin 2026.

2026DEC0026 | 10.02.2026 | Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, avec l'association « Why Notes » dont le siège social est situé 7D rue du

Colombier — 94360 Bry-sur-Marne, pour une répétition générale et

un spectacle, sur des jours et créneaux horaires prédéfinis.

La répétition générale aura lieu le 21 mai 2026 de 19h30 à 23h00.

Le spectacle aura lieu le 22 mai 2026 de 20h45 à 22h45 au Théâtre

Municipal de Bry-sur-Marne.

2026DEC0027 | 10.02.2026 | Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, avec

l'association « SWEET COMEDIE » dont le siège social est situé 73

bis rue du Maréchal Joffre - 94360 Bry-sur-Marne, pour une

répétition générale et un spectacle, sur des jours et créneaux

horaires prédéfinis.

La répétition générale aura lieu le 29 mai 2026 de 18h30 à 21h30.

Le spectacle aura lieu le 30 mai 2026 de 20h00 à 22h00 et le 31 mai 2026 de 17h00 à 19h00 au Théâtre Municipal de Bry-sur-

Marne.

2026DEC0028 | 16.02.2026 | Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, avec

l'association « JAZZIN'BRY » dont le siège social est situé 30 bis rue

René Lavogade - 94360 Bry-sur-Marne, pour Une répétition

générale et Un spectacle, sur des jours et créneaux horaires

prédéfinis.

La répétition générale aura lieu le 05 juin 2026 de 18h30 à 20h00

suivie du spectacle de 20h30 à 22h00 au Théâtre Municipal de

Bry-sur-Marne.2026DEC0029 Annulée

2026DEC0030 10.02.2026 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Bariliet, 94360 Bry sur Marne, avec l'association « CAPRICCIO 94 » dont le siège social est situé 14 rue

du 4ème Zouaves — 94360 Bry-sur-Marne, pour Un spectacle, aux jour et créneaux horaires prédéfinis.

Le spectacle aura lieu le 06 juin 2026 de 14h30 à 17h30 au Théâtre Municipal de Bry-sur-Marne.

2026DEC0031 10.02.2026 Contrat d'animation avec Madame Lauriane Caron, psychomotricienne, dont le siège social est sis 14 rue du Four, pour

un montant total de 140 € et non assujetti à la TVA (cent-quarante

euros) afin qu'elle anime un atelier «psychomotricité

bébés » de 14h30 à 16h le mardi 10 février 2026 dans le cadre des

actions menées autour de l'accompagnement à la parentalité

par le service Petite Enfance.

2026DEC0032 09.02.2026 Fixation des tarifs des sorties thématiques organisées dans le cadre des loisirs seniors pour l'année 2026, comme suit :

* Déjeuner dansant au Joyau de la Marne dénommé «

Amoureux de Bry », le 13 février 2026 : 10 € par participant

- Sortie visite-déjeuner dans le département de l'Oise dénommée

« Etape gourmande et royale », comprenant Visite dégustation Brasserie au Coeur du Malt, Visite guidée de l'Abbaye royale du

Moncel le 25 mars 2026 : 38€ par participant ;

» Sortie visite-déjeuner dans le département de Seine et Marne

dénommée « Visite Château de Fontainebleau et découverte

des jardins à bord d'un petit train », le 20 mai 2026 : 52 € par

participant ;

= Sortie croisière-déjeuner à Paris dénommée « Croisière en Seine

à bord du EVANA », le 17 juin 2026 : 67 € par participant ;

- Goûter à l'hôtel Malestroit, Grand Salon Anne-Robert Cambresy

dénommé « Garden Party », le 17 septembre 2026 : 2 € par

participant ;

“ Goûter de fin d'année dénommé « Goûter spectacle et

dansant », le 5 décembre 2026 : 5 € par participant.

- Sortie déjeuner-spectacle à Paris dénommée « Le Paradis

Latin », le 24 novembre 2026 : 77 € par participant.

2026DEC0033 12.03.2026 Contrat de prestation le lundi 13 juillet à 20h30 avec la société &« MP MUSIC » Sise 16 rue Jean Jacques Rousseau 92130 ISSY-LES-

MOULINEAUX, pour l'organisation d'une animation musicale en

extérieur, en acoustique, en fixe et en déambulation, par un

groupe composé de 5 musiciens, de 20h30 et 23h00 comptant

1h30 effective de musique le lundi 13 juillet 2026.

Le montant de cette prestation est de 2 390 € HT {deux-mille-trois-

cent-quatre-vingt-dix euros Hors Taxes) soit 2 521,45 € [deux-mille-

cingq-cent-vingt-et-un euros et quarante-cinq centimes toutes

taxes comprises).

2026DEC0034 12.03.2026 Contrat de prestation le samedi 20 juin avec la société & GLAM' PRODUCTION » sise 29 rue Estienne d'Orves à

COURBEVOIE (92400), pour l'organisation d'une animation

musicale, l'intervention de 6 artistes dont 1 chanteur, 1 chanteuse, 4 musiciens, 1 DJ et de 2 techniciens, la mise en place d'une régie

son et d'une régie lumière, le samedi 20 juin 2026.

Le montant de cette prestation est de 6 483,41 € HT {six-mille-

quatre-cent-quaire-vingt-trois euros et quarante et un centimes

Hors Taxes) soit 6 840,00 € (six-mille-huït-cent-quarante euros toutes

taxes comprises).2026DEC0035 10.02.2026 Contrat de prestation de service avec L'ECB Escrime Club de Bry- sur-Marne, sise 57 rue du Four - 94360 BRY-SUR-MARNE, pour la mise

en place d'une séance d'escrime.

Cette prestation sera d'un montant total de 96 € non assujetti à la

TVA (quaire-vingt-seize euros), comprenant la préparation de l'atelier, le matériel mis à disposition et l'animation de la séance

par un maître d'armes.

Le contrat est conclu de 16h à 18h soit pour une durée de deux

heures le jeudi 26 février 2026. La prestation de service aura lieu

au gymnase Marie-Amélie LE FUR (mezzanine).

2026DEC0036 12.02.2026 Accord-cadre à procédure adaptée ouverte de fournitures, à bons de commande avec la société RIVOLIER ZI des Colonges sise

à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170), relatif à la fourniture et

livraison de vêtements, d'uniformes et d'équipements de

protection individuelle de police municipale, correspondant à l'offre économiquement la plus avantageuse, pour un montant

maximum annuel de 50 000 € HT (cinquante-mille euros hors taxes), identique pour chaque période de reconduction.

La durée initiale du marché est de douze mois et court à compter

de la date de notification au titulaire. Le marché est reconductible tacitement trois fois par périodes successives de

douze mois, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre

ans.

2026DEC0037 Annulée

2026DEC0038 Annulée

2026DEC0039 12.03.2026 Contrat avec la société COSOLUCE sise 20 rue Johannes Kepler à PAU (64000), relatif au logiciel AGDE pour un montant annuel de

2 330,00 € HT [deux-mille-trois-cent-trente euros hors taxes) soit 2 796,00 € TTC (deux-mille-sept-cent-quatre-vingt-seize euros

toutes taxes comprises).

Le contrat est conclu pour une durée contractuelle d'un an

renouvelable deux fois par tacite reconduction, soit Une durée

totale de trois ans (soit jusqu'au 31 décembre 2028).2026DEC0040 05.03.2026 Contrat de prestation de services avec la société PRAETORIAN TRAJAN sise 31-33 rue des Clotais - Parc des activités des Maisons

des Rouges - 94360 BRY-SUR-MARNE, Un contrat de prestation de service pour le recrutement d'un agent de sécurité incendie et

d'assistance à personnes {SSIAP 1).

Ces prestations seront d'un montant de 2.603,52 € HT {deux-mille-

six-cent-trois euros et cinquante-deux centimes hors taxes) auquel

s'ajoute une T.V.A de 20 % soit Un montant total de 3.124,22 € TTC (trois-mille-cent-vingt-quatre euros et vingt-deux centimes toutes

taxes comprises), sur la base d'un forfait de 6h par prestation,

couvrant la période du 10 janvier 2026 au 13 juin 2026 inclus. Les prestations de service auront lieu au théâtre de Bry-sur-Marne,

Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, les jours suivants :

+ Samedi 10/01/2026 de 18h00 à 00h00

+ Jeudi 15/01/2026 de 08h30 à 12h00

+ Jeudi 15/01/2026 de 13h30 à 16h00

+ Vendredi 16/01/2026 de 08h30 à 12h00

+ Vendredi 16/01/2026 de 13h30 à 16h00

+ Lundi 19/01/2026 de 08h00 à 12h00

+ Lundi 19/01/2026 de 13h30 à 16h00

+ Vendredi 23/01/2026 de 18h00 à 00h00

+ Jeudi 12/02/2026 de 18h00 à 00h00

+ Samedi 14/03/2026 de 18h00 à 00h00

+ Samedi 21/03/2026 de 18h00 à 00h00

+ Samedi 28/03/2026 de 18h00 à 00h00

+ Dimanche 12/04/2026 de 13h30 à 19h30

+ Samedi 18/04/2026 de 18h00 à 00h00

+ Samedi 16/05/2026 de 18h00 à 00h00

+ Samedi 13/06/2026 de 18h00 à 00h00

2026DEC0041 05.03.2026 Contrat de prestation de services avec la société PRAETORIAN TRAJAN sise 31- 33 rue des Clotais - Parc des activités des Maisons des Rouges - 94360 BRY-SUR-MARNE, un contrat de prestation de

service pour le recrutement d'un agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes {SSIAP 1).

Ces prestations seront d'un montant de 1.627,20 € HT (mille-six-

cent-vingt-sept euros et vingt centimes hors taxes) auquel s'ajoute une T.V.A de 20 % soit un montant total de 1.952,64 € TTC

(mille-neuf-cent-cinquante-deux euros et soixante-quatre

centimes toutes taxes comprises), sur la base d'un forfait de 6h par prestation, couvrant la période du 03 février 2026 au 27 juin

2026 inclus.

Les prestations de service auront lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, les jours suivants :

+ Mardi 03/02/2026 de 18h00 à 00h00

+ Samedi 07/02/2026 de 14h00 à 20h00

+ Dimanche 15/02/2026 de 14h00 à 20h00

+ Vendredi 22/05/2026 de 18h00 à 00h00

+ Mercredi 27/05/2026 de 17h30 à 23h30

+ Samedi 30/05/2026 de 18h00 à 00h00

+ Vendredi 05/06/2026 de 18h00 à 00h00

+ Samedi 06/06/2026 de 13h00 à 19h00

+ Samedi 20/06/2026 de 18h00 à 00h00

+ Samedi 27/06/2026 de 14h30 à 20h302026DEC0042 13.03.2026 Marchés avec la société AM Ingénierie sise 113 boulevard Gabriel Péri à Malakoff (92240) relatifs à la mission d'assistance à maflrise

d'ouvrage (AMO) pour le renouvellement des marchés publics d'entretien des espaces publics et du patrimoine communal

avec la société, pour :

- Lot 1 : « Marchés concernant les bâtiments communaux » est

décomposé de la manière suivante :

e Le montant de la tranche ferme est de 14 990,63 € HT

(quatorze-mille-neuf-cent-quatre-vingt-dix euros et

soixante-trois centimes hors taxes), soit un montant de

17 988,76 € TTC (dix-sept-mille-neuf-cent-quatre-vingt-huit

euros et soixante-seize centimes toutes taxes comprises) ;

e Le montant de la tranche optionnelle n°1 est de

16879,69 € HT (seize-mille-huit-cent-soixante-dix-neuf euros

et soixante-neuf centimes hors taxes), soit un montant de

20 255,63 € TIC (vingt-mille-deux-cent-cinquante-cinq

euros et soixante-trois centimes toutes taxes comprises) ;

e Le montant de la tranche optionnelle n°2 est de

9 262,50 € HT {neuf-mille-deux-cent-soixante-deux euros et

cinquante centimes hors taxes}, soit Un montant de

11 115 € TIC (onze-mille-cent-quinze euros toutes taxes

comprises).

Soit un montant total toutes tranches comprises de 41 132,81€ hors taxes {(quarante-et-un-mille-cent-trente-deux euros et quatre-

vingt-et-un centimes), soit 49 359,38 € toutes taxes comprises

(quarante-neuf-mille-trois-cent-cinquante-neuf euros et irente-

huit centimes).

- Lot 2 : « Marchés concernant les espaces publics » est

décomposé de la manière suivante :

e Le montant de la tranche ferme est de 21 924 € HT {vingt- et-un-mille-neuf-cent-vingt-quatre euros hors taxes), soit

un montant de 26 309 € TTC {vingt-six-mille-trois-cent-neuf

euros toutes taxes comprises) ;

e Le montant de la tranche optionnelle n°1 est de

15 478 € HT (quinze-mile-quatre-cent-soixante-dix-huit

euros hors taxes), soit Un montant de 18 574 €TTC ({dix-huit-

mille-cinq-cent-soixante-quatorze euros toutes taxes

comprise) ;

+ Le montant de la tranche optionnelle n°2 est de 9 263€ HT

{neuf-mille-deux-cent-soixante-trois euros hors taxes), soit

un montant de 11 115 €TTC (onze-mille-cent-quinze euros

toutes taxes comprises).

Soit un montant total toutes tranches comprises de 46 665 € HT

(quarante-six-mille-six-cent-soixante-cinq euros hors taxes), soit 55 998 €TTC (cinquante-cinq-mille-neuf-cent-quatre-vingt-dix-huit

euros toutes taxes comprises).

Les marchés sont conclus pour une durée initiale d'un (1) an pour le lot n°1 et pour une durée initiale de deux (2) ans pour le lot n°2

à compter de la date de leur notification.2026DEC0043 18.02.2026 Fixation des tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l'Espace Co pendant la période des vacances scolaires d'hiver

2026, soit du 23 février 2026 au 6 mars 2026, comme suit :

Sortie Tarifs Bryards Tarifs non Bryards Croisière sur 6 4eTs 1350

1€25 2€50

| 4€ 30 8€é60

| ( ) Chantilly)

2026DEC0044 06.03.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Bariliet, 94360 Bry-sur-Marne, à titre onéreux avec

l'association Haya Mouchka Bry, dont le siège social est situé 94

rue de la République - 94360 Bry-sur-Marne.

Le Théâtre sera mis à disposition de l'association Haya Mouchka

Bry pour le 23 juin 2026 de 14h00 à 17h00 pour une durée de 3 heures, et pour un montant de 264,75 € HT (deux-cent-soixante-

quatre euros et soixante-quinze centimes hors taxes) auquel

s'ajoute une T.V.A à 20% soit Un total de 317,70 € TTC (trois-cent- dix-sept euros et soixante-dix centimes toutes taxes comprises).

2026DEC0045 05.03.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, à titre gracieux avec la compagnie « Dionoz Publishing », dont le siège social est situé 28

rue du Château - 92200 Neuilly-sur-Seine, pour une résidence

d'artistes pour le spectacle « Qui a tué Madeleine ».

La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne pour la

résidence d'artistes aura lieu du 16 mars 2026 au 19 mars 2026 et

du 30 mars au 07 avril 2026 de 9h00 à 18h00, en contrepartie de la réalisation d'un spectacle, à titre gracieux, qui aura lieu au

théâtre de Bry-sur-Marne le 08 avril 2026 de 20h30 à 22h00.

2026DEC0046 05.03.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, à titre gracieux avec la

compagnie &« À VAU L'EAU COMPAGNIE », sise 120 Route de

Courboissy — 89120 Charny Orée de Puisaye, pour Une résidence d'artistes pour le spectacle « La petite graine ».

La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne pour la

résidence d'artistes aura lieu du 05 mai 2026 au 15 mai 2026 de

9h00 à 18h00, en contrepartie de la réalisation d'un spectacle, à

titre gracieux, qui aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne le 16 mai

2026 de 20h30 à 22h00.

2026DEC0047 05.03.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Bariliet, 94360 Bry-sur-Marne, à titre gracieux la

compagnie « Velours & Macadam », sise 116 avenue Gambetta

— 75020 PARIS, pour une résidence d'artistes pour le spectacle « Laisse tomber la nuit ».

La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne pour la

résidence d'artistes aura lieu du 08 juin 2026 au 12 juin 2026 de

9h00 à 18h00, en contrepartie de la réalisation d'un spectacle, à

titre gracieux, qui aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne le 13 juin

2026 de 20h30 à 22h00.2026DEC0048 12.03.2026 Contrat avec la société LEADER SYSTEM sise 4-6 boulevard de Beaubourg à CROISSY BEAUBOURG (77183) d'infogérance et

d'assistance de 3 ordinateurs APPLE pour Un montant annuel de 3 252,00 € HT (trois-mille-deux-cent-cinquante-deux euros hors

taxes) soit 3 902,40 € TTC {trois-mille-neuf-cent-deux euros et

quarante centimes toutes taxes comprises).

Le contrat est conclu pour une durée d'un an, renouvelable

quatre fois par tacite reconduction sans pouvoir excéder une durée totale de cinq ans {soit jusqu'au 31 décembre 2030).

2026DEC0049 12.03.2026 Convention avec , domicilié au

, pour l'année 2026, soit du ler

janvier 2026 au 31 décembre 2026.

Cette convention a pour objet la location des terrains de tennis

municipaux dans le cadre de l'activité libérale de professeur de

tennis de Re et contre le versement d'une redevance d'occupation du domaine public forfaitaire et

annuelle d'un montant de 1 236 € {mille-deux-cent-trente-six

euros) pour une durée moyenne de 20 heures d'occupation par mois.

2026DEC0050 12.03.2026 Convention avec | domicilié au , pour l'année 2025, du ler

janvier au 31 décembre 2026.

Cette convention a pour objet la location des terrains de tennis

municipaux dans le cadre de l'activité libérale de professeure de tennis de D ©: contre le versement

d'Une redevance d'occupation du domaine public forfaitaire et annuelle d'un montant de 1 236 € {mille-deux-cent-trente-six

euros) pour une durée moyenne de 20 heures d'occupation par

mois.

2026DEC0051 12.03.2026 Convention avec la société EPI « Études Projets Industriels », domiciliée au 15 rue des Hauts Guibouts 94360 Bry-sur-Marne, du ler mars au 31 août 2026.

Cette convention a pour objet la mise à disposition d'un vestiaire

deux fois par semaine au Parc des sports des Maisons Rouges dont

les droits d'utilisation sur la période scolaire, hors vacances scolaires et jours fériés, s'élèvent à la somme totale prévisionnelle

de 79.20 € {soixante-dix-neuf euros et vingt centimes), sur une

moyenne de 15 semaines sur l'année scolaire.

Chaque location supplémentaire et ponctuelle d'un vestiaire, sur

la période des vacances scolaires 2025-2026, sera facturée

38,18 € (trente-huit euros et dix-huit centimes) pour un maximum

d'amplitude de trois heures.

2026DEC0052 09.03.2026 Contrat avec la société Delta Indusirie Service, située 113

boulevard Gabriel Péri à Malakoff (92240), pour l'acquisition, la mise en service et la maintenance de trois (3) tachygraphes

numériques destinés à trois véhicules poids lourds communaux :

- Pour Un montant annuel de 1 285,92 € HT {mille-deux-cent-

quatre-vingt-cinq euros et quatre-vingt-douze centimes), soit L

543,10 € TIC (mille-cinq-cent-quarante-trois euros et dix

centimes) ;

- Soit Un montant total sur 5 ans de 6 429,60 € HT {six-mille-quatre-

cent-vingt-neuf euros et soixante centimes), soit 7 715,52 € TTC

{(sept-mille-sept-cent-quinze euros et cinquante-deux centimes). Le contrat est conclu pour une durée totale de cinq (5) ans à

compter de la date de notification.2026DEC0053 18.03.2026 Contrat avec la société OTIS sise Tour de la Défense Plaza 23-27 rue Delarivière Lefoullon à PUTEAUX (92800), relatif à la

maintenance des ascenseurs de l'ensemble des bâtiments communaux, pour Un montant de 6 138,30 € HT {six mille cent

trente-huit euros et trente centimes hors taxes) soit 7 365,96 € TTC

(sept mille trois cent soixante-cinq euros et quaire-vingli-seize centimes toutes taxes comprises).

Le contrat est conclu jusqu'au 30 septembre 2026.

2026DEC0054 Annulée

2026DEC0055 10.03.2026 Contrat de prestation avec «l'Office du Tourisme des Pays d'Oise et d'Halatte », sise 18 rue Louis Boilet à PONT-SAINTE-MAXENCE

(60700) ayant pour objet la mise en place d'une visite dégustation

à la Brasserie « AU Coeur du Malt », déjeuner au restaurant l'Orangerie et visite guidée de l'Abbaye Royale du Moncel le

mercredi 25 mars 2026.

Le montant de la prestation est de 2 808.00 euros {(deux-mille-huit- cent-huit-euros) et est non assujetti à la TVA pour 55 personnes

inscrites avec deux accompagnateurs et un chauffeur de car.

2026DEC0056 Annulée

2026DEC0057 11.03.2026 Marché avec l'entreprise MEDINOX sise 44 rue Blaise Pascal à AULNAY-SOUS-BOIS (93600) relatif à la maintenance préventive et

corrective du matériel des offices de restauration et des

buanderies de la ville de Bry-sur-Marne, pour les montants

suivants :

- Pour la maintenance préventive, le montant global et forfaitaire annuel est de 8 291€ hors taxes {huit-mille-deux-cent-quatre-vingi-

onze euros hors taxes) soit 9 949,20€ TIC (neuf-mille neuf-cent-

quarante-neuf et vingt centimes euros toutes taxes comprises) ; - Pour la maintenance corrective, le forfait de déplacement et de

main d'œuvre est de 116 € HT (cent-seize euros hors taxes) soit

139,20 €TTC (cent-trente-neuf euros et vingt centimes toutes taxes

comprises).

Les marchés sont conclus pour une durée initiale d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans à compter de leur notification.

2026DEC0058 Annulée

Après en avoir délibéré, et par 32 voix pour

Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun

dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.

Publiée le: O3 AK / LLC

Albert SMIETANA

Pour copie conforme,

Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Charles ASLANGUL,