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Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Vaureilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 31 05 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports,
Le 24 mai 2024
Réunion du Conseil Municipal
vendredi 31 mai 2024 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
16 rue de la mairie
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 05 avril 2024
- Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de Recharge pour Véhicules Electriques
et hybrides rechargeables (IRVE) » au SIEDA
- Transfert de la compétence « Eclairage Public » de la commune au SIEDA
- Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d’Energies de l’Ariège (SDE09), de l'Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), des Hautes-Pyrénées (SDE65) du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées- Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
- Opération collectivité de diagnostics energetiques de bâtiments publics – Programme 2025 - Adhésion centrale d'achat du SMICA
- Personnel Communal: - Annualisation
- Création de postes
-Vente d'herbes sur pieds
- Décision modificative
-Divers
Le Maire,
HENRY Claude