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Déliberation - 2452
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2452)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Famille,
Envoyé en préfecture le 23/10/2024
Reçu en préfecture le 23/10/2024
Publié le
ID : 073-200086569-20240927-24052-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE N°24-052
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 27 septembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre et le vingt-sept septembre, le Conseil Municipal de la Commune de
Val-d’Arc dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation : 20/09/2024
Enexercice: 22 Date d'affichage : 20/09/2024
Présents : 18
Votants : 18 + 1 pouvoir
Présents : MM. GENON Hervé - MARTINET Frédéric - MARTINET Jacky - MELLAN Lionel
- MICHELLAND Bruno - RICHARD Denis - RICO-PEREZ José - RIZZON Bruno -
GACHET Roger
Mmes BAZIN Josyane - COMBET Claire - GAZET Véronique - JABOUILLE Martine
JALLIFFIER-VERNE Christelle - MANENTT Remy - PAVIET Laura —
LEGRAND Alexandra - GENON Marie
Excusés :
MM. DELWAL Jean-Luc - BIBOLLET Nicolas
Mmes MASSUTTI Carole - Mme PEREZ Stéphanie (pouvoir à Josyane BAZIN)
A été nommée secrétaire de séance : Véronique GAZET
Do @ o 2 De 9 (De @ De LP
Objet: Nomination d’un nouveau délégué communautaire au sein de la communauté de communes Porte de Maurienne
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la démission de Monsieur José RICO-
PEREZ en qualité de délégué à la Communauté de Communes « Porte de Maurienne ». Il propose
aux membres du Conseil Municipal de désigner un nouveau délégué.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :
Désigne Monsieur Bruno RIZZON comme délégué auprès de la Communauté de
Communes « Porte de Maurienne »
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
La secrétaire de séance
Véronique GAZET