Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 71 AN 20230422 SIGCA04809
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 71 AN 20230422 SIGCA04809)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[072-200072692-20230411-20230422-BF
|
Accusé
Eertifié exécut@émmunauté
de
communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
de
l'Anille
- 09
BASE
DE
LOISIRS
CA
2022
|
Réception
par
le
préfet
: 04/05/2024
ARRETE
ET
SIGNATURES
Présenté
par
le PRESIDENT
a
doc
Nombre
de
membres
en
exercice :
42
A Bessé-sur-Braye, le 11/04/2023
|
ee a
COMM
ut LE
Sombre de memnhres présents:
30
Le PRESIDENT
EE
Te da
PT
Nombre
de suffrages
exprimés
:
3 €
(
à
VOTES:
Pour:
3€
—
T7
VAL
iQ,
‘
LCA
A9
Contre :
=
Délibéré
par le CéñSeil Commurfütaire,
réuni éhisession
ordinaire.
Abstention
:
.
À Bessé-sur-Braye,
le 11/04/2023
Date
de
convocation
:
30/03/2023
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
BESNIER
Claire
ES
BONNEFOY
Béatrice
BORDEAU
Christian
PE
Oo
BOSNYAK
Yvan
BRIGANT
Nicole
LA
(\
CHABILLANT Jean Luc
ER
(\
CERSE
CHERON
Michel
DARROY
Claude
|
"it
,
DU
chien
|
DAVID
Isabelle
|
TT
\
FLAMENT
Dominique
(
À
L | ae
FOUCAULT
Yves
LÀ C1
GAUTIER
Cindy
GAUTHIER
Renaud Communauté
de
communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
de
l'Anille
- 09
BASE
DE
LOISIRS
CA
2022 |
ARRETE
ET
SIGNATURES
GERMAIN
Martine
GREMILLON
Patrick
GUIBERT Aris JAMOIS
Xavier
JUMERT
Annie
BluveAw
nai
LABURTHE-TOLRA
Benjamin
LACOCHE
Jacques
LEBERT
Philippe
LEDIEU
Christophe
LELONG
Françoise
MARIAIS
Jean
Pierre
MARTEL
Jean-Pierre
MASSE
Nicolas
MENU
Catherine
MERCIER
Marc
MERCIER
Nadine
MORIN
Sebastien |
Communauté
de
communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
de
l'Anille
- 09
BASE
DE
LOISIRS
CA
2022
|
ARRETE
ET
SIGNATURES
NELET
Annie
NICOLAY
Christophe
PARIS
Hubert
PITOU
Jean
Philippe
2
Æ
PLUT Jean-Claude
CX0e
POTTIER
Louis
pes
PRIEUR
Sergine
absente
EU
eur
de
Snake
de À.
PUT
(pouvoir)
RENARD
Candy
ROUGET
Anne-Marie
STERBA
Eléonora
VADE
Prosper
Certifié
exécutoire
par
le
PRESIDENT,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
et de
la
publication
le