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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 71 AN 20240425 SIGCA04803
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 71 AN 20240425 SIGCA04803)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
072-200072692-2024041 1-20240425-BF|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/04/2024]
ARRETE ET SIGNATURES
Présenté par le PRESIDENT, |
A Vibraye, le 11/04/2024 ORALE
Le PRESIDENT, i ST
TT .
au 245
Délibéré par le génseil Comfnunautaire, réuni en session ordinaire.
A Vibraye, le 11/04/
Les membres du Conseil Communautaire,
Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l'Anille - 03 SPANC CA 2023 |
Nombre de membres en exercice : 42
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES: Pour:
Contre :
Abstention :
Date de convocation : 04/04/2024
BESNIER Claire
BONNEFOY Béatrice
BORDEAU Christian
BOSNYAK Yvan
BRIGANT Nicole
CHABILLANT Jean Luc
CHERON Michel
DARROY-Claude
DUPN Cmhen
DAVID Isabelle
FLAMENT Dominique
FOUCAULT Yves
GAUTIER Cindy
GAUTHIER Renaud Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l'Anille - 03 SPANC
ARRETE ET SIGNATURES
CA 2023 |
GERMAIN Martine
GREMILLON Patrick
GUIBERT Aris
GUIBERT Cédric
JAMOIS Xavier
JUMERT Annie
LABURTHE-TOLRA Benjamin
LACOCHE Jacques
LEBERT Philippe
Ü
LEDIEU Christophe
LELONG Françoise
|
MARIAIS Jean Pierre
MARTEL Jean-Pierre
MASSE Nicolas
MENU Catherine
MERCIER Marc
MERCIER Nadine Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l'Anille - 03 SPANC CA 2023|
ARRETE ET SIGNATURES
MORIN Sébastien
NELET Annie
NICOLAY Christophe
PARIS Hubert
PLUT Jean-Claude
ROFFER ets
HUGUET Sean Pierre
PRIEUR Sergine
RENARD Candy
ROUGET Anne-Marie
STERBA Eléonora
VADE Prosper
Certifié exécutoire par le ….…, compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le
Déétnr tt teneeresmnnnenensez