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Lien du pdf (Déliberation - 2023.03.16 Liste DES Deliberatons Examinees par le Conseil Municipal)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Institutions publiques,
Document publié le 22/03/2023
CONSEILLERS ELUS 23
CONSEILLERS EN FONCTION 23
CONSEILLERS PRESENTS 15
NOMBRE DE VOTES 18
LISTE DES DELIBERATONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICPAL
SEANCE 16 MARS 2023
Date de la convocation : 09/03/2023
Date de l’affichage : 09/03/2023
Le seize mars deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la présidence de M. Pierre KOWALCZYK, Maire.
PRESENTS : MM. KOWALCZYK Pierre ; MYOTTE-DUQUET André ; FILLMANN Alain ; BECKER Marcel ; BOUCHET Joël ; BUCCI Joseph ; WARTER Bernard ; SEVRAIN Dominique ; MEREL-BRESSY Stéphane ; RIGGI Gilles ; LARSONNIER Franck
MMES. LEFORT Marie Anne ; WEYDERS Julie ; ERNST Sophie ; REINHARDT Renée
ABSENTS EXCUSES : M. NEVEUX Jérémy
MMES. LAURENT Maryse ; CIPOLLETTA Magali ; BERTOLINO Carine
ABSENTES NON EXCUSEES : MMES. BECHEIKH Aïchouba ; FEART Emy ; SANDROLINI Leititia ; BLASZCZYK Véronique
PROCURATIONS DE : Mme LAURENT Maryse pour Mme REINHARDT Renée Mme CIPOLLETTA Magali pour M. FILLMANN Alain
M. NEVEUX Jérémy pour M. RIGGI Gilles
Délibération Examinée le Objet Vote 1.b 16/03/2023 FINANCES – Compte de gestion 2022 Approuvée
1.c 16/03/2023 FINANCES – Compte administratif 2022 Approuvée
1.d 16/03/2023 FINANCES – Affectation du résultat 2022 Approuvée
1.e 16/03/2023 FINANCES – Vote des taux d’imposition Approuvée
1.f 16/03/2023 FINANCES – Budget primitif 2023 Approuvée
1.g 16/03/2023 FINANCES – Subventions aux associations Approuvée
1.h 16/03/2023
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