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Ordre du Jour - cms du jour conseil municipal septembre 2022
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour conseil municipal septembre 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Travail et emploi,
MONTROUGE
HAUTS-DE-SEINE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE
du 22 septembre 2022
à 18h00 en Mairie
| CULTURE
1 Attribution de bourses de participation aux artistes du 66e Salon de Montrouge
en | PETITE ENFANCE
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de partenariat avec l'association le î Chemin des enfants
| SANTÉ
Ouverture d'une offre de soins psychologiques au centre de santé dénommée MonPsy
AFFAIRES CIVILES
Vente de 120 places d'ossuaires appartenant à la ville de Montrouge au 1 syndicat en charge du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, L'Haÿ-les-Roses, Montrouge et Sceaux
| RESSOURCES HUMAINES F: |
Modification du cadre réglementaire pour le RIFSEEP (régime indemnitaire 1 tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
2 Modification du tableau des effectifs et extension du recours à l'apprentissage
| ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat entre la ville de Montrouge et l'entreprise 1 REFOREST'ACTION dans le cadre d'un projet de création de forêt urbaine sur une parcelle du stade Jean Lezer FINANCES |
Garantie d'emprunt accordée à la société d'économie mixte Seine ouest habitat 1 et patrimoine dans le cadre de la construction de 20 logements PLAI/PLUS/PLS aux 5 Passage Raymond et 168 avenue Henri Ginoux
Garantie d'emprunt accordée à la société d'économie mixte Seine ouest habitat 2 et patrimoine dans le cadre de la construction de 20 logements PLAI situés au 9 rue des Frères Henry
Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Île- 3 de-France relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Montrouge