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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 19 juin 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 19 juin 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
HAUTS-DE-SEINE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE
du 19 juin 2025
à 18h00 en Mairie
PETITE ENFANCE
Concession de service relative à la gestion de l'établissement d'accueil de jeunes enfants situé 106, avenue Aristide Briand à Montrouge. Approbation du choix du délégataire. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat de délégation avec le candidat retenu
2 Création d'une maison d'assistantes maternelles (MAM)
pe ——
| FINANCES
3 Approbation du compte financier unique pour l'exercice 2024
4 Reprise et affectation du résultat de l'exercice 2024
Approbation du budget supplémentaire au budget principal de la Ville pour l'exercice 2025
6 Admission en non valeur et créances éteintes pour l'exercice 2024
7 Actualisation de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026
8 Modification de la composition du capital de la SOGEB
| ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS |
Convention avec Orange relative à la modification des réseaux de télécommunications de la rue Corneille sur la commune de Montrouge
Convention avec Orange relative à la modification des réseaux de 10 ,;: ce télécommunications du passage Raymond sur la commune de Montrouge
Convention avec Orange relative à la modification des réseaux de télécommunications de la rue des Frères Henry sur la commune de Montrouge 12
Avenant n°2 à la convention de transfert de la maitrise d'ouvrage entre l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie, d'éclairage public et d'espaces verts de la place du 8 mai 1945
AMENAGEMENT URBAIN |
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14
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COMMERCE
Bilan des acquisitions et cessions opérées par la Commune au titre de l'année 2024
Bilan des acquisitions et cessions de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de- France dans le cadre de la convention d'intervention foncière pour l'année 2024
Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TPE)
16
17
Précisions relatives aux motivations du droit de préemption des fonds de commerce
Convention de partenariat à conclure avec l'Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) - Association des Commerçants de la ZAC NORD MONTROUGE relative à l'uniformisation des supports d'enseignes drapeaux des commerces de la rue Théophile GAUTIER
18
| ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat à conclure avec EDF pour mener des actions de réflexion et de sensibilisation autour des sujets de transition énergétique
| ÉDUCATION
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20
NUMERIQUE.
21
22
__]
Approbation de la convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré entre la DSDEN des Hauts-de-Seine et la Ville de Montrouge.
Rémunération des personnels enseignants encadrant les études (heures d'enseignement après la classe)
ee +
Modification de la convention de participation au programme métropolitain "Numérique pour tous - composante accompagnement vers l'autonomie numérique"
Demande d'autorisation de fonctionnement d'un service autonomie à domicile mixte | RESSOURCES HUMAINES
23 Attribution de la prime exceptionnelle 2023 des personnels du CMS
24 Mise à jour du tableau des effectifs
| AFFAIRES CIVILES
25 Refus du legs grevé de conditions et de charges d'un habitant de la Commune
Montrouge, le 11/6/25
Le Maire
Étienne LENGEREAU