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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 18 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du 18 juin 2026)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Travail et emploi,
MONTROUGE
PAUTE-DE SFIN
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE
du 18 juin 2026
à 18h00 en Mairie
| AFFAIRES GÉNÉRALES
1 Désignation d'un référent déontologue pour les élus du conseil municipal
Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
Désignation des représentants de la Commune pour siéger à la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de l'établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris
Adhésion de la Commune à la Fédération des élus des Entreprises publiques locales (FedEpl)
FINANCES
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| COMMANDE PUBLIQUE
Approbation du compte financier unique pour l'exercice 2025
Reprise et affectation du résultat de l'exercice 2025
Ajustement technique du taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour 2026
Approbation du budget supplémentaire au budget principal de la Ville pour l'exercice 2026
Actualisation de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027
Accord sur le principe du recours à une délégation de service public pour la 10 gestion, l'exploitation et la maintenance de l'ensemble du parc de stationnement de la Ville
Accord sur le principe du recours à une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des marchés forains | CULTURE
12 Candidature au label "Ma commune aime lire et faire lire"
| SPORT |
Octroi de subventions versées par le Département au titre de l'animation sportive
| PETITE ENFANCE
Partenariat financier avec la crèche associative Le Chemin des Enfants - 14 Autorisation de signature de l'avenant n°18 pour le versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2026 et le reliquat de la subvention 2025
Avis de l'autorité organisatrice sur le projet d'extension de la capacité d'accueil 15 à \ de Ho : de la micro-crèche Polaris gérée par la société La Maison Bleue
LOGEMENT
Mise en œuvre de la gestion en flux des droits de réservation des logements 16 sociaux sur la ville de Montrouge - Convention bilatérale avec la société VILOGIA
c _
| ENVIRONNEMENT
17 Instauration du concours annuel Montrouge Verte et Fleurie
| AMENAGEMENT URBAIN |
18 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Commune en 2025
Bilan des cessions et acquisitions réalisées par l'Établissement Public Foncier 18 d'Ile-de-France (EPFIF) en 2025
Procédure de déclassement par anticipation du bien situé au 27 rue Maurice 20 Arnoux à Montrouge
Désaffectation d'une emprise communale préalablement à son déclassement du 21 domaine public communal et issue de la parcelle n°AC 150 située au 11 rue Delerue à Montrouge
22 Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TPE)
ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS
Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d'ouvrage entre l'établissement public territorial Vallée sud - Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie, d'enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de plantation d'arbres d'alignement rue Corneille 24
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29
Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d'ouvrage entre l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie et de plantation d'arbres d'alignement rue Maurice Arnoux entre la rue Gabriel Péri et l'avenue Jean Jaurès
Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d'ouvrage entre l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie, d'enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de plantation d'arbres d'alignement Passage Raymond
Avenant n°1 à la convention de transfert de la maitrise d'ouvrage entre l'établissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et la Commune pour les travaux de voirie, d'enfouissement des réseaux aériens de
télécommunication et de plantation d'arbres d'alignement rue des Frères Henry
Convention de transfert de la maitrise d'ouvrage entre l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie, d'alignement des arbres et des équipements sportifs du Plateau de la Solidarité et des rues qui le bordent.
Convention de transfert de la maitrise d'ouvrage entre l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Montrouge pour les travaux de voirie et d'enfouissement des réseaux aériens de télécommunication rue Sadi Carnot
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de financement avec le Département des Hauts-de-Seine pour des travaux de voirie et de déploiement de la vidéosurveillance autour de la gare de métro Châtillon-Montrouge
RESSOURCES HUMAINES
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31
32
Créations d'emplois pour accroissement saisonnier d'activité
Extension du recours à l'apprentissage
Tableau des effectifs
Montrouge, le 08/06/2026
Le Maire
Étienne LENGEREAU