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Convocation - Convocation OJCM 20251209
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJCM 20251209)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
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î
Mairie - 8 l, {venue d, fhât.ut, t+z9o fupondeilhu"
Mesdames et Messieurs les Élus du Conseil Municipal
CO TION DU CONSEIL IPAL
Mesdames et Messieurs les élus,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu, en séance ordinaire,
MARDI g DÉCEMBRE 2025
A 19h00
ALA ,N, DII CONSEIL
MAIRIE D'ESPONDEILHAN
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
Veuillez agréer,Mesdames et Messieurs les élus, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à Espondeilhan' le 3 décembre2025
Le Maire, LLOP
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du25 novembre 2025.
- iompte rendu àes décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de I'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
l- Retrait de la délibération no2025-044 du 12 novembre 2025 relative au choix de
I'entreprise pour le marché public des travaux d'extension du groupe scolaire - tranche conditionnelle 2 - rénovation de la cour
2- Choix de l'entreprise pour le marché public des travaux d'extension du groupe scolaire - tranche conditionnelle2 - rénovation de la cour
3- Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
4- Convention de participation aux frais de scolarisation des enfants scolarisés en classe ULIS à Servian - Année scolaire 202512026
5- Questions diverses