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Convocation - Convocation OJCM 20240806
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJCM 20240806)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
Le 1 #Edondeilhan Mairie - 81, Avenue du (Château 34290 E_spondeilhan RÉ Tel. :04+67391177 Mai : espondeilhan-accueil@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs les Élus du Conseil Municipal CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Mesdames et Messieurs les élus, Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la séance du lundi 15 juillet 2024, j’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu, en séance ordinaire, MARDI 6 AOÛT 2024 A 19h00 A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE D’ESPONDEILHAN Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour. Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les élus, l’assurance de ma considération distinguée. Fait à Espondeilhan, le 19 juillet 2024 Le Maire, Christophe LLOP ORDRE DU JOUR : - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2024. - Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 1- Décision modificative n°1 - budget commune 2- Achat de deux parcelles situées Chemin Terre Douce cadastrées B 655 et B 658 3- Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif 4- Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil péri et extrascolaire pour l’année 2024/2025 5- Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus 6- Convention de mise en commun des agents de Police Municipale entre les communes de Servian, Bassan, Coulobres et Espondeilhan 7- CABM - Service commun des systèmes d’information - Intégration de l’office de tourisme communautaire 8- Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact - La Poste agence communale 9- Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la réalisation de travaux routiers sur la route départementale n°15 10- Convention d’entretien du domaine public routier départemental route départemental n°15 11- Questions diverses