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Convocation - Convocation OJCM 20241016 ID 98858
Convocation - Convocation OJCM 20250429
Convocation - Convocation OJCM 20240715
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJCM 20240715)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
2 6oaeten -- - Mairie- 8 1, Avenue du Château J4290 E._spondeilhan [el.·0+6791177 Mail : espondeilhan-accueil@wanadoo.r
Mesdames et Messieurs les Élus du Conseil Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu, en séance ordinaire,
LUNDI 15 JUILLET 2024
A 19h00
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE D' ESPONDEILHAN
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à Espondeilhan, le 8 juillet 2024
Le Maire, Christophe LLOP
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2024.
- Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1- Décision modificative n°1 - budget commune
2- Achat de deux parcelles situées Chemin Terre Douce cadastrées B 655 et B 658 3- Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif
4- Modification du règlement de fonctionnement de l'accueil péri et extrascolaire pour l'année 2024/2025
5- Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus
6- Convention de mise en commun des agents de Police Municipale entre les communes de Servian, Bassan, Coulobres et Espondeilhan
7- CABM - Service commun des systèmes d'information - Intégration de l'office de tourisme communautaire
8- Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact - La Poste agence communale
9- Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la réalisation de travaux routiers sur la route départementale n° 15
10- Convention d'entretien du domaine public routier départemental route départemental n°15 11- Questions diverses