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Convocation - Convocation OJCM 20240620
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OJCM 20240620)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
9
~ E · d 'lh sponaeunan
---
Mairie - 8 1, Avenue du Château :,+290 E_spondeilhan
Tel. , o+6 n 9 1 177 Mail , espondeilhan-accueil@wanadooJr
Mesdames et Messieurs les Élus du Conseil Municipal
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu, en séance ordinaire,
JEUDI 20 JUIN 2024
A 19h00
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE D'ESPONDEILHAN
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à Espondeilhan, le 14 juin 2024
Le Maire, Christophe LLOP
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2024.
- Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1- Achat de deux parcelles situées Chemin Terre Douce cadastrées B 459 et B 460 2- Désignation des membres titulaires et suppléants de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
3- Désignation des membres titulaires et suppléants de la Commission de délégation de service public et de concession (CDSP)
4- Modification de la composition des commissions municipales « Vie au village, vie associative, tourisme, culture, sécurité, fêtes et cérémonies, commerces et artisanat» et « finances »
5- Questions diverses