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Déliberation - DEL2026 16
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vacheresse.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 16)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VACHERESSE
74360
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
DEL2026_16
IN
IN
IN
IN
IN
NN
SEANCE
DU
20
MARS
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt
mars
à 20
heures,
Le
conseil
municipal
de
la commune
de
Vacheresse
régulièrement
convoqué
le
16
mars
2026
par
Monsieur
TUPIN-BRON
Jean,
maire
sortant,
s’est
réuni
à la mairie
sous
la présidence
de
Madame
MARTIN
Françoise,
doyenne
d’âge.
PRESENTS:
BENED
Justine,
CARTOTTO
Alexandra,
CIER
Gaël,
DORIGO
Rebecca,
FAVRE-VICTOIRE
Jean-François,
FAVRE-VICTOIRE
Nicolas,
LUCAS
Lydie,
MARTIN
Françoise,
MICHOUX
Jonathan,
MOTTIEZ
Adrien,
PAREYT
Alexandre,
ROBERT
Nicolas,
TAGAND
Gilberte,
TUPIN
René,
TUPIN-BRON
Jean.
ABSENT
: néant
Madame
DORIGO
Rebecca
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
OBJET
: ELECTION
DU
MAIRE
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l’article
L.2122-7
;
Considérant
que
le maire
est élu au scrutin
secret
et à la majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu
;
Vu
les
résultats
du
scrutin
relatif
à
l’élection
du
maire,
tels
que
fixés
au
procès-verbal
de
l’élection
du
maire
et des
adjoints
;
Après
le bon
déroulé
des
opérations
de
vote
et compte
des
résultats
du
scrutin,
comptabilise
:
A
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin :
-
Nombre
de
votants
: 15
-
Nombre
de
suffrage
exprimés :
13
-
Majorité
absolue
: 7
-
11
suffrages
exprimés
pour
M.
TUPIN-BRON
Jean
-
2
suffrages
exprimés
pour
Mme
DORIGO
Rebecca
Délibération
n°
DEL2026_16 Le
conseil
municipal,
-
ELIT
M.
Jean
TUPIN-BRON,
maire
de
la commune
de
VACHERESSE,
-
INSTALLE
M.
Jean
TUPIN-BRON
en
qualité
de
maire
de
la
commune
de
VACHERESSE,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jean
TUPIN-BRON
es
Rebecca
DORIGO
Acte
rendu
exécutoire
après
télétransmission
en
préfecture
le
et publication
du
Délibération
n°
DEL2026_16