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Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 10.07.2025
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 10.07.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
Ville d’Arbois – 10 Rue de l’Hôtel de ville – BP 57 – 39602 ARBOIS Cedex Tel : 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire
Relevé de décisions des délibérations du
Conseil Municipal du 10 juillet 2025
PRÉSENTS : Mme DEPIERRE Valérie Maire, Mme REGALDI Sylvie, Mme BUGADA Catherine, M.
CHUARD Valentin, Mme BRIOT-GAIDIOZ Cécile, Adjoints, Mme BOUDRY Jeanne, conseillère
municipale déléguée, M. TAUBATY Christian, Mmes GRESSER Virginie (à compter du point 2),
CALONNE Evelyne, M. MOLIN René, Mmes CHATEAU Christine, PINGAT-CHANEY Martine, M. MARTI
MM. MARTI François, BRUNIAUX Philippe, MEYNIER Pierre, Mme VERNIER Emilie, M. JABER Talaat,
Mme HALLE Cathy, M. ROBERGET Philippe, conseillers municipaux.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. PETIGNY Loïc pouvoir à Mme BRIOT-GAIDIOZ Cécile, Mme BAILLY Nathalie pouvoir à Mme
GRESSER Virginie (à compter du point 2), Mme LAMY Alice pouvoir à M. ROBERGET Philippe
ABSENTS :
M. POULET Gilles, Mme GRESSER Virginie (point 1), Mme BAILLY Nathalie (point 1)
Délibérations
1. Arrêt du PLUi : Avis des communes membres de l’EPCI – Majorité (2 abstentions : Mme PINGAT-CHANEY Martine et M. BRUNIAUX Philippe)
2. Validation du principe de cession temporaire de la Maison « Chevrière » à la Fédération Compagnonnique du Tour de France de Lyon en bail emphytéotique de droit commun – Majorité (4 abstentions : M. MOLIN René, Mme PINGAT- CHANEY Martine, M. MARTI François et M. BRUNIAUX Philippe)
3. Autorisation donnée à Mme la Maire de mettre en vente le bâtiment de la « Maison Vercel » – Majorité (4 contre M. MOLIN René, Mme PINGAT-CHANEY Martine, M. MARTI François et M. BRUNIAUX Philippe)
4. Autorisation donnée à Madame la Maire de signer la convention relative au financement du rond-point avec la communauté de communes - Unanimité
5. Recrutement d’un agent contractuel à temps complet pour le remplacement du poste de Responsable des Ressources Humaines - Unanimité
6. Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet pour le Secteur Jeunes - Unanimité
7. Mise à jour du tableau des effectifs incluant la suppression d’un emploi de Technicien et d’un emploi d’adjoint administratif principal 2e classe - Unanimité
8. Validation du recours à l’apprentissage au sein des espaces verts - Unanimité
9. Programme de rénovation de l’éclairage public et mise en valeur du clocher de l’Eglise St Just - Unanimité
10. Validation des modifications des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux - Unanimité
11. Effacement de dette - Unanimité