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Déliberation - Releve deliberations conseil municipal 09 06 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Releve deliberations conseil municipal 09 06 23)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Jeunesse,
- | RELEVE DES DELIBERATIONS DU Arbois | CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL JURA
Ville d'Arboïs SEANCE DU 09 JUIN 2023
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
wWww.arbois.fr
1- Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la convention particulière portant fixation du montent de la contribution
2023 de le Ville d'Arbois à l'EPCC Terre de Louis Pesteur : Dé/ibération adoptée à l'unanimité
2 — Validation du nouveau plan de financement — Opération: Assainissement EP/EU — Quertier Chardonnay — Partie 2 -
Affaire n° 182009 T : Délibération adoptée à l'unanimité
3 — Facturation des frais d'enlèvement de véhicules: Délibération adoptée à l'unanimité
4 — Attribution de subventions exceptionnelles : Délibération adoptée à l'unanimité
5 — Assainissement eaux usées — Rue Saint Martin — Constitution d'un groupement de commandes publiques pour la
passation du marché de travaux — Affaire n° 232001T — Convention de groupement de commandes publiques : Dé/ibération
adoptée à l'unanimité
6 — Assainissement eaux usées — Rue Saint Martin — Affaire n° 232001 T — Velidetion du projet — Demandes de
subventions : Délibération adoptée à l'unonimité
7 — Renouvellement d'un poste dans le cadre du plan «1 jeunes, 1 solution » - Parcours Emploi Compétences [PEC) —
Service espaces verts : Dé/ibéretion adoptée à l'unanimité
8 — Renouvellement d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC] — Service technique :
Délibération adoptée à l'unanimité
9 — Emplois saisonniers — Service technique — Année 2023 — Recrutement de personnel non titulaire contractuel :
Délibération sdoplée à l'unenimité
10 — Création emploi adjoint technique et mise à jour du tableau des effectifs: Délibération adoptée à l'unanimité
1 — Recrutement d'animeteurs en Contrat d'Engagement Educetif (CEE) — Secteurs jeunes: Délibération adoptée à
Junanimité
2 — Validetion organigramme des services de la Commune: Délibération adoptée à l'unanimité
B -— Délibération portant création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services: Délibération adoptée à lunenimité