Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2019 04 10 Compte rendu du Conseil municipal du 10
Compte-Rendu - 2011 02 11 Compte rendu du Conseil municipal du 23
Compte-Rendu - 2012 04 04 Compte rendu du Conseil municipal du 4
Compte-Rendu - 2011 03 29 Compte rendu du Conseil municipal du 29
Compte-Rendu - 2010 04 28 Compte rendu du Conseil municipal du 28
Compte-Rendu - 2018 04 12 Compte rendu du Conseil municipal du 12
Procès Verbal - 2022 04 06 Proces verbal du Conseil municipal du 6
Compte-Rendu - 2011 09 27 Compte rendu du Conseil municipal du 27
Compte-Rendu - 2014 06 20 Compte rendu du Conseil municipal du 20
Compte-Rendu - 2011 12 06 Compte rendu du Conseil municipal du 6
Compte-Rendu - 2011 04 20 Compte rendu du Conseil municipal du 20 avril 2011
Document publié le Mercredi 20 avril 2011 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011 04 20 Compte rendu du Conseil municipal du 20 avril 2011)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Culture et patrimoine,
Conseil Municipal du 20 avril 2011
Etaient présents : M. Baudouin, M. Navarri, M. Roustan, Melle Sirlin, M. Varlet, Mme Villemur,
M. Vivas
Etait absent et excusé : M. Brousseau
Tous les votes se déroulent à main levée.
I. Approbation du compte rendu du Conseil du 29 mars 2011
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
II. Délibération sur les taxes communales pour l'année 2011
En 2010 les taux étaient de :
- 9.39 % pour la taxe d'habitation
- 7.09 % pour la taxe foncière (bâti)
- 48.34 % pour la taxe foncière (non bâti)
Après plusieurs années sans hausse, un relèvement des taux de 1% a été voté à l'unanimité.
III. Délibération sur le Choix de l’Architecte pour les Travaux de la Mairie Bibliothèque
Il a été décidé de ne pas faire appel au service "Bâtiment et Architecture" du Sicoval. Il a été décidé de demander à l'architecte choisi pour la réhabilitation de la maison commmunale de proposer un projet pour ces travaux.
Vote pour le service "Bâtiment et Architecture" du Sicoval : 0
Vote contre le service "Bâtiment et Architecture" du Sicoval : 6
Abstention : 1
IV. Délibération sur les différents devis pour les panneaux électoraux
A l'unanimité le conseil a voté pour la société ABC qui proposait les panneaux électoraux au prix unitaire le moins onéreux. Huit panneaux électoraux lui seront donc commandés.
V. Délibération pour la révision du Plan de Déplacement Urbain de la grande agglomération toulousaine (PDU)
Etant donné que la révision proposé par Tisséo ne tient pas compte des besoins du Sicoval (prolongation de la ligne B du métro jusqu'à Ramonville) et ne prend pas non plus en compte les besoins de notre commune (rejet de la demande d'extension du TAD 119 jusqu'à Espanès), l'ensemble du conseil municipal a voté contre cette révision. VI. Questions diverses
M. le Maire nous a proposé les devis pour l'entretien du terrain de tennis. Si l'entretien annuel a
été confié à l'unanimité à la société Delgado pour un coût annuel de 932,88 euros TTC, celui pour
la taille de la haie a été rejeté à l'unanimité, car trop onéreux et ne correspondant pas aux attentes
de la commune (enlèvement des déchets et pose d'un produit anti-mousse en plus). Un nouveau
devis ne correspondant qu'à la taille de cette haie va être demandé.
La séance est levée à 23 h 15.
René BAUDOUIN Emmanuel BROUSSEAU Patrice NAVARRI
Albert ROUSTAN Marie SIRLIN Frédéric VARLET
VILLEMUR Sylvie VIVAS Maxime