Compte-Rendu - 2011 02 11 Compte rendu du Conseil municipal du 23 fevrier 2011

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Compte-Rendu - 2011 02 11 Compte rendu du Conseil municipal du 23 fevrier 2011 Document publié le Mercredi 23 février 2011 par la commune d'Espanès. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011 02 11 Compte rendu du Conseil municipal du 23 fevrier 2011)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine, Conseil municipal du 23 février 2011.

Présents Mmes Sirlin, Villemur, MM. Baudouin, Brousseau, Navarri, Roustan, Varlet

Absent excusé : M. Vivas

Président : M. Baudouin, maire ; Secrétaire : M. Brousseau

1. Approbation du compte rendu du Conseil du 1er décembre 2010

Approuvé à l’unanimité.

2. Adhésion au service retraite du centre de gestion

Information est donnée au conseil de la création par le centre de gestion d’un service d’aide pour la constitution des dossiers de départs en retraite. La commune d’Espanès n’ayant pas besoin de ce service, le Conseil décide, à l’unanimité, de ne pas adhérer, pour l’instant, à ce service.

3. Réseau ERDF

L’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité autorise la municipalité à prévoir une redevance d’un montant de 183 euros. Adopté à l’unanimité.

4. Subventions aux associations

Après débat, décision est prise de maintenir les subventions des associations suivantes : Chasse (200€), Gymnastique volontaire (800€), Aînés de Deyme (200€).

La subvention anciennement attribuée au club de tennis (200€) aujourd’hui dissous est versée à l’association Espanès-Récré qui récupère cette activité. Ainsi, la subvention à Espanès- Récré s’élève à 3200€. A charge pour cette association, avec les fonds restant du club de tennis, d’entretenir le terrain et son équipement.

5. Choix de l’architecte pour la réhabilitation de la maison communale en logements

Après étude des trois offres (MM. Bonhoure, Marty et Monier), le Conseil décide à l’unanimité de retenir la candidature de M. Bonhoure.

6. Choix de l’architecte pour le réaménagement du bâtiment mairie- bibliothèque

Après étude des quatre offres (MM. Bonhoure, Marty, Monier et le service architecture du Sicoval), le Conseil rejette à l’unanimité les propositions de MM. Marty et Monier. Un complément d’information est demandé au Sicoval avant de prendre une décision définitive entre leur offre et celle de M. Bonhoure.

7. Nettoyage des bâtiments communaux

A l’unanimité, le Conseil autorise le maire à signer le devis de la société SARL Crystal Nettoyage pour effectuer un nettoyage de la mairie (239,20€), de la bibliothèque (227,24€) et de la salle des fêtes (657,80€).

Une étude pour un nettoyage plus régulier doit être menée.8. Electrification CD 68

Suite à l’enfouissement des réseaux sur le CD 68 entre les carrefours des Doumens et de la mairie, un tronçon de la route n’est plus alimenté, compliquant l’urbanisation future. Après consultation du devis du syndicat d’électricité demandé par M. le maire, le Conseil décide (six pour, une abstention) de faire effectuer ces travaux.

9. Questions diverses

Les tables et chaises de la salle des fêtes sont vieillissantes. Dans l’optique de remplacer ce mobilier, M. le maire indique au Conseil un premier devis : 113,95€HT la table (lot de 20 tables), 233,76€HT le chariot de stockage, 17,52€HT la chaise (lot de 100), 397,64€HT le chariot de stockage. Une demande de subvention auprès de Conseil général doit être faite.

Un devis va être demandé à Mr Gaiarin pour confectionner des panneaux électoraux métalliques, en remplacement des panneaux en bois, ainsi que des panneaux d’information à implanter aux entrées du village.

Monsieur le Maire clôt la séance du conseil municipal à 00 h 00.

BAUDOUIN René BROUSSEAU Emmanuel NAVARRI Patrice

ROUSTAN Albert SIRLIN Marie VARLET Frédéric

VILLEMUR Sylvie