Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2011 12 06 Compte rendu du Conseil municipal du 6
Compte-Rendu - 2010 09 22 Compte rendu du Conseil municipal du 22
Compte-Rendu - 2019 02 05 Compte rendu du Conseil municipal du 05
Compte-Rendu - 2011 03 29 Compte rendu du Conseil municipal du 29
Compte-Rendu - 2011 04 20 Compte rendu du Conseil municipal du 20
Compte-Rendu - 2011 02 11 Compte rendu du Conseil municipal du 23
Compte-Rendu - 2011 10 18 Compte rendu du Conseil municipal du 18
Compte-Rendu - 2020 09 15 Compte rendu du Conseil municipal du 15
Compte-Rendu - 2019 09 18 Compte rendu du Conseil municipal du 18
Compte-Rendu - 2015 09 15 Compte rendu du Conseil municipal du 15
Compte-Rendu - 2011 09 27 Compte rendu du Conseil municipal du 27 septembre 2011
Document publié le Mardi 27 septembre 2011 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011 09 27 Compte rendu du Conseil municipal du 27 septembre 2011)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Numérique,
Conseil Municipal du 27 septembre 2011
Etaient présents : M. Baudouin, M. Brousseau, M. Navarri, M. Roustan, Mme Sirlin, M.
Varlet, Mme Villemur.
Etait absent et excusé M. Vivas qui avait donnée pouvoir à M. Baudouin.
Le conseil tient à remercier M. Roustan pour sa suppléance effectuée lors des congés du maire
et de son premier adjoint au mois d’août.
1. Approbation du Compte Rendu du Conseil du 20 avril 2011.
L’approbation est obtenue à l’unanimité.
2. Délibération PLH/Révision de la Charte Qualité Habitat (Sicoval).
Le Sicoval demande l’approbation de la convention de partenariat avec Cerqual (organisme
de certification) sur la certification Habitat et Environnement. Celle-ci est votée à l’unanimité.
3. Point Travaux Maison Communale.
M. le Maire nous informe des difficultés rencontrées pour joindre l’architecte. Le permis de
construire n’a donc toujours pas été déposé. Le conseil souhaite aussi lui demander un devis
concernant l’aménagement du bâtiment de la mairie suivant la délibération du conseil
municipal du 1er décembre 2010.
4. Convention de mise a disposition du terrain de Tennis à Espanes Récré.
Suivant le souhait de la fédération de tennis, une convention de mise à disposition du terrain
de tennis à l’association Espanès Récré par la commune a été effectuée. Celle-ci a été votée à l’unanimité.
5. Devis Panneaux Electoraux.
Le délai du devis pour 10 panneaux électoraux voté lors du conseil du 20 avril 2011 ayant
expiré, le conseil demande aux sociétés Fabrègue Duo et Sedi de proposer un nouveau devis
pour 10 panneaux à fourreaux. Ce devis ne devant pas excéder 1300 euros hors taxe. Cette
délibération a été approuvée à l’unanimité. Le pouvoir, voté à l’unanimité, est laissé à M. le Maire de procéder à leur installation. 6. Devis remplacement du tableau de commande des cloches.
Le tableau de commande des cloches doit être remplacé. La société Bodet propose un devis de
2811.20 euros TTC. Le conseil souhaite obtenir, si possible, le devis d’une autre société et
savoir s’il est possible d’obtenir des subventions éventuelles.
7. Accès Internet.
La mairie paie actuellement un abonnement pour un accès internet de 43.41 euros auprès de la
société Orange et un abonnement de 90.36 euros pour 2 lignes téléphoniques à France
Télécom auquel se rajoute un dépassement d’environ 30 euros par mois. Afin de réduire ces
dépenses, il a été voté à l’unanimité un abonnement auprès d’ Orange pour un montant de 69
euros comprenant les appels illimités vers les fixes, 1 heure d’appel vers les mobiles, un accès
internet. A cela s’ajoute 5 euros mensuels de location de la Box et 5 euros mensuel pour
bénéficier d’un antivirus.
8. Poste informatique.
L’ordinateur de la mairie montrant des signes de faiblesse, il est souhaitable de le changer. La
société Magnus propose un ordinateur au prix de 699 euros hors taxe, avec une réduction de
100 euros si la commande est passée avant le 31 octobre. A cette dépense se rajoutent l’achat
du logiciel de bureautique Pack Office Plus Pro 2010 pour un prix de 119 euros et les frais
d’installation d’un montant de 305 euros. Cette proposition est adoptée à l’unanimité par le
conseil, qui propose l’achat d’un disque dur externe pour stocker les données de la mairie.
9. Travaux appartements.
Les toilettes de l’appartement occupé par M. et Mme Helier étant cassés il sera procéder à leur
remplacement. Le lavabo de la salle de bain étant fissuré il sera demandé un devis pour le
changer.
10. Projet Agent technique.
Actuellement la commune dépense environ 7630 euros par an pour l’entretien effectué par la
société Delgado. Entretien qui n’est pas complet. Il est demandé de procéder à une liste
exhaustive de tous les travaux à effectuer afin de mieux évaluer les besoins, puis de procéder
à une étude comparative entre une externalisation de ces services et la mise en place d’un agent technique à temps partiel. 11. Questions diverses.
A. Busage des fossés.
A la demande du Conseil Général il est demandé à la commune un complément de réalisation
d’un piétonnier-busage fossé sur la RD 68. Les travaux se montent à 7300 euros. Cette
décision a été approuvée par 7 voix pour et une abstention.
B. L’étude demandée au Sicoval pour le projet d’aménagement sur la RD 74C est
maintenue
C. M. le Maire nous informe que les miroirs ont été changés au croisement de Barthe
Vidal
D. Une association, dont l’un des membres a de la famille à Espanès demande le prêt du
terrain de pétanque lors d’un week end du mois de novembre. Ce prêt est voté à
l’unanimité.
E. La salle des fêtes sera louée à Mme Escazeaux le dimanche 2 octobre.
F. Le prochain conseil municipal est fixé au 18 octobre à 21 heures.
La séance est levée à 00 h.
René BAUDOUIN Emmanuel BROUSSEAU Patrice NAVARRI
Albert ROUSTAN Marie SIRLIN Frédéric VARLET
VILLEMUR Sylvie