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Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 27 et 28 juin 2024
Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 27 et 28 juin 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction Secrétariat Général
Pôle Assemblées Nantes, le 21 juin 2024
Ordre du jour
Conseil métropolitain des jeudi 27 juin 2024 à 14 h – vendredi 28 juin 2024 à 9 h
Salle 300 – Cité des Congrès
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 12 avril 2024
1 Compte rendu des délégations Mme ROLLAND
2 Plan Climat - Air-Énergie Territorial - Arrêt du projet M. RIOM
3 Transition écologique - Adoption du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)
M. RIOM
4 Transition Écologique - Débat sur les zones d’accélération sur les énergies renouvelables approuvées par les communes
M. RIOM
5 Assainissement - Approbation d’un Schéma Directeur sur les systèmes d’assainissement de Nantes Métropole « SyAM 2040 »
M. SALECROIX
6 Rapport annuel 2023 : prix et qualité des services eau et assainissement
M. SALECROIX
7 Transition écologique – Plateforme Territoriale de la Rénovation Énergétique France Rénov - Convention pluriannuelle avec la Région pour l’attribution des aides SARE et PTRE - Avenant n°3 – Approbation
M. RIOM
8 Transition écologique – Mon Projet Renov – Modification des règlements des aides – Approbation
M. RIOM
9 Restructuration et rénovation du Muséum d’Histoire Naturelle de Nantes Métropole - Choix du maître d’œuvre – Voyages de presse – Approbation
M. ROUSSEL
10 Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale
M. ROUSSEL
11 Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
Mme BASSAL
12 Programme local de l’habitat 2019-2025 – Bilan de la mise en œuvre des actions engagées en 2023 et bilan à un an du plan de relance métropolitain pour le logement
M. PRAS
M. PROCHASSON
13 Habitat – Conférence intercommunale du logement - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur – Approbation
M. PROCHASSON
1 14 Compte de gestion - Exercice 2023 – Budget principal et budgets annexes
M. BOLO
15 Compte administratif - Exercice 2023 – Budget principal et budgets annexes
M. BOLO
16 Affectation des résultats de fonctionnement 2023 – Budget supplémentaire 2024 (budget principal et budgets annexes)
M. BOLO
17 Taxe foncière – Exonérations M. BOLO
18 Pacte financier de solidarité - Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024 - Aide à la réalisation d’équipements bénéficiant aux usagers de plusieurs communes membres
M. BOLO
19 NANTES – Transition énergétique – Grand Débat Loire – Acquisition d’une flotte d’eNavibus pour la Loire et adaptation des infrastructures à quai – Marché de mandat – Lancement d’un appel offres
M. AFFILE
20 Transition écologique - Engagement Loire – Réalisation des lignes de tramway 6 et 7 du projet de Développement des Nouvelles Lignes de Transports - Rénovation de la ligne 1 sur le quai de la Fosse - Lancement d'une consultation de fourniture
M. AFFILE
21 Transition écologique – Opération rénovation énergétique de trois centres techniques et d’exploitations Bus & Tramways (Trentemoult, Dalby, Trocardière) - Programme et Enveloppe financière prévisionnelle – Approbation
M. AFFILE
22 Transition écologique - Modernisation axe ferroviaire Nantes - Saint- Gilles-Croix-de-Vie/Pornic - Convention de financement des études préliminaires – Approbation
M. AFFILE
23 Saint-Sébastien-sur-Loire – Nantes – Aménagement de l’axe magistral cyclable du boulevard des Pas Enchantés / Côte de Saint-Sébastien – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée
M. MARTIN
24 Transition Écologique - Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
M. COUVEZ
25 Bouguenais – Aménagement de la rue de l’Aviation - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Maîtrise d’œuvre - Lancement d’une procédure adaptée
M. LUCAS
26 Commune de Couëron – Opération de confortement des berges de Loire à Couëron – Lancement d’une procédure adaptée
M. GARREAU
27 Nantes – Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) – Projet de construction d’un centre technique Nature et Jardins sur le secteur Cimetière Parc – Procédure de mise en compatibilité du PLUm suite à déclaration de projet de la commune – Approbation
M. PRAS
28 Nantes – Projet du Grand Bellevue – Redynamisation d’un îlot à vocation économique – Institution d’un droit de préemption urbain renforcé
M. PRAS
29 Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) – Création de périmètres délimités des abords des monuments historiques – Approbation
M. PRAS
2 30 Dispositif de soutien à l'acquisition de logement agricole - Adoption du règlement de fonds de concours
Mme BONAMY
31 Fonds métropolitain d’appui aux innovations en santé globale – Nouvelle convention entre la Région et Nantes Métropole pour la période 2024 / 2026
M. TRICHET
32 Politique publique santé métropolitaine - Projet Synopse - Convention de subvention avec la Caisse des Dépôts - Accord de partenariat et conventions particulières de financement avec les partenaires - Approbation
M. TRICHET
33 Pôle d’Écologie Urbaine – Bilan de la concertation - Mesures nécessaires pour répondre aux enseignements de la concertation - Suites de la concertation - Signature d’un accord-cadre pour la démarche de résorption du bidonville – Approbation
Mme COPPEY
M. SALECROIX
M. PROCHASSON
34 Attribution de subventions aux tiers M. BOLO
35 Association Nantes Saint-Nazaire Développement - Convention 2024 – Approbation
M. AFFILE
36 Pôle métropolitain Loire-Bretagne - Approbation du programme de travail 2024
M. AFFILE
37 Nantes – Appel à candidatures et à projets CITEO - Mesures de déploiement du tri sur l’espace public
M. LEMASSON
38 Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Convention de délégation de service public avec la société ARC EN CIEL 2034 – Protocole transactionnel
Mme COPPEY
39 Orvault – Extension et réhabilitation de la déchetterie d’Orvault - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre
Mme COPPEY
40 Nantes métropole Gestion Équipements – Centre de Loisirs du Petit Port – Patinoire - Travaux de construction d’une tribune et d’espace de convivialité
M. REBOUH
41 Délégation de service public pour l’exploitation, la gestion et l’extension du Parc des expositions de La Beaujoire - Avenant au protocole de résiliation anticipée – Approbation
M. BOLO
42 Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile - Tarifs 2024 - Avenant n°16
M. BOLO
43 Gestion et mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine – Délégation de service public – Avenant n°3
M. BOLO
44 Délégation de service public pour la conception, l’extension et l’exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n°7
M. TRICHET
45 Charte Relations fournisseurs et achats responsables – Adhésion M. BOLO
46 Convention d’adhésion à la médecine de prévention du centre de gestion de Loire-Atlantique pour le suivi médical des agents de la direction qualité de vie et santé au travail – Approbation
Mme OGER
47 Dispositions tarifaires diverses M. BOLO
3 48 Archéologie préventive – Dispositions tarifaires M. DESCLOZIERS
49 Placement de trésorerie – Délégation M. BOLO
50 Groupement d’intérêt public GIGALIS – Convention constitutive - Approbation
M. TRICHET
51 Transformation du Syndicat Mixte d’Atlanpole en GIP – Approbation M. TRICHET
52 Désignations au sein du GIP Atlanpole – Approbation M. AFFILE
53 Saint-Herblain et Saint-Sébastien-sur-Loire – secteur Laënnec / Piliers de la Chauvinière et secteur de Frêne Rond / Route de Clisson - Instauration d’une taxe d’aménagement à taux majoré
M. PRAS
54 Thouaré sur Loire – Deux Ruisseaux – Bilan de la concertation préalable à la modification du dossier de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) – Approbation
M. PRAS
55 Nantes – Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Bas-Chantenay – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics – Approbation
M. PRAS
56 Loire-Atlantique Développement-SELA – Prise de participation au capital de la Société Civile de Construction-Vente (SCCV) Alstide-LAD à Montbert
M. BOLO
57 Opérations d’aménagement d’habitat et à vocation économique - Compte rendus d’activités 2023 de Loire Atlantique Développement - SELA - Avenants aux concessions d’aménagement – Approbation
M. BOLO
58 Opérations d’aménagement d’habitat et à vocation économique - Compte rendus d’activités 2023 de Loire Océan Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d’aménagement - Approbation
M. BOLO
59 Opérations d’aménagement et d’habitat - Compte rendus d’activités 2023 de Loire Océan Développement - Avenants aux concessions d’aménagement - Approbation
M. BOLO
60 Opérations d’aménagement et d’habitat – Compte rendus d’activités 2023 de Nantes Métropole Aménagement – Avenants aux concessions d’aménagement – Approbation
M. BOLO
61 Opérations d’aménagement et d’habitat – Compte rendus d’activités 2023 de la Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) – Concession d’aménagement île de Nantes – Avenant n°9 – Approbation
M. BOLO
62 Nantes – Projet d’extension de l’éco-point des Dervallières – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation
M. PRAS
63 Politique foncière – Exercice 2023 – Bilan des acquisitions et cessions – Information
Mme BESLIER
4 64 Rapports annuels 2023 :
– prix et qualité du service prévention et gestion des déchets
ménagers et assimilés
– délégataires de services publics
– titulaire de contrat de partenariat
– administrateurs des SAEM, SPL et SPLA
– commission consultative des services publics locaux
M. BOLO
Prix et qualité du service de gestion des déchets
Rapport délégataire - Synthèse (Déchets)
Rapport délégataire - Synthèse (PIEM)
Rapports délégataires - Synthèses :
Nantes Créative Factory,
Zénith
Château des Ducs de Bretagne
Politique touristique métropolitaine
Machines de l’Ile
Cité des Congrès
Parc des expositions de la Beaujoire (Exponantes)
Rapport délégataire - Synthèse (MIN)
Rapport délégataire - Synthèse (Crématoriums)
Rapport délégataire - Synthèse (Réseau de communications électroniques Très haut débit)
Rapports délégataires - Synthèses :
Transports Collectifs urbains de voyageurs
Parkings Centre-Ouest, Cœur de Ville, Cathédrale Gare
Gare sud 3 Ilot 8A1
Rapports délégataires - Synthèses (DSP Ports de plaisance - Gare fluviale)
Rapports des administrateurs SEM/SPL
Rapport d’activité de la CCSPL
Affichage et mise en ligne le 21 juin 2024
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