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Arrêté - 33 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Arrêté - 33 2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
COMMUNE
DE
VILLAR
D’ARENE
AUTORISATION
EXCEPTIONNELLE
DE
CIRCULATION
SUR
LE
CHEMIN
DU
LAC
DU
PONTET
LE
MAIRE
DE
VILLAR
D’ARENE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
ses
articles
L
2213-1
et suivants
Vu
le
code
de
la
route,
notamment
ses
articles
R411-8
et
suivants
;
Vu
l’arrêté
municipal
26/2024
en
date
du
11
avril
2024,
règlementant
la
circulation
sur
le
chemin
du
Lac
du
Pontet,
le fermant
à la circulation
publique
;
Vu
l'arrêté
n°17.2020
portant
élection
de
M.
Michel
GONNET,
Îe
adjoint
et
portant
délégation
de
fonction
en
date
du
04
juin
2020
Vu
la
demande
de
la
société
de
production
Barberousse
Films,
représentée
par
Mme
Emma
LEBOT,
régisseuse
générale,
sollicitant
une
dérogation
pour
l’utilisation
temporaire
du
chemin
susmentionné ;
Considérant
la nécessité
de permettre
l’accès
au
chemin
pour
les
besoins
du
tournage
du
film
« Et
Après
»
Arrête :
Art.
1
: A
titre
dérogatoire,
la
circulation
de
véhicules
est
autorisée
sur
le
chemin
du
Lac
du
Pontet,
le
20
juin
2025
de
06h00
à
19h30,
le 23
juin
2025
de
11h
à minuit
et le 24 juin
2025
de
11h30
à 23h30
Art.2
: Sont
seuls
autorisés
à circuler
sur
ce
chemin,
dans
le
cadre
du
présent
arrêté,
les
véhicules
suivants :
Emma
LEBOT
CAT
B
GZ
985
CA
Nola
TEMAURI
3m3
GS
585
EL
Francesca
DI
CROCE
6m3
HB
183
YV
Joachim
BEJAUD
6m3
HA
627
GF
Julia
MARAVAL
CAT
B
GZ
508
BP
Elise
LAHOUASSA
CAT
B
GW
127
HR
Aurélien
PY
CAT
B
GW
049
HQ
Pierre-Yves
CARDINAL
CAT
B
GW
218
HQ
Mathilde
DELAUNAY
CAT
C
GV
635
EY
Franck
FAUCHARD
Pick
up
GT
778
FA
Corinne
BARGAIN
CAT
B
GW
885
HQ
Lucie
BOJARSKI
CAT
B
GW
096
HR
Thibault
BRU/Bruno
CELLIER
CAT
B
GW
997
HQ
Valentine
GELIN
CAT
B
GW
941
HQ
Mahé
TBD
CAT
B
GK
499
FB
Yoan
RICHARD
6m3
HC
502
RB
Carole
THEODOLY
12m3
HA
325
MY
Prune
BERTRAND
20m3
GS
172
YV
Félix
MARMORAT
20m3
GQ
313
AK
Thibault
BRU
30m3
DC
186
DX
Bruno
CELLIER
24m3
DB
678
LE
Prune
BERTRAND
14m3
GR
302
BC
Pierre-Yves
CARDINAL
Pick
up
FF
133
KC
Emmanuelle
BEART
CAT
B
FK
670
HA
Pierre
VANNARD
Pick
up
FQ
719
HM
Remi
VANNARD
Pick
up
EF
026
ZM
Le
maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
qui peut faire
l'objet d'un
recours
contentieux
dans
un
délai
de
deux
mois
auprès
du
tribunal
administratif de Marseille
ou
d'un
recours
gracieux
auprès
de
monsieur
le maire
de
Villar d'Arène.
Mod.
540330
- 04/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
IMPRIM'VERT® L
Art.3
: Les
bénéficiaires
de
la présente
autorisation
devront
respecter
les
conditions
de
sécurité
et veiller
à
ne
pas
endommager
le chemin
ou
ses
abords.
Art.4
: La
présente
autorisation
pourra
être
suspendue
ou
retirée
à tout
moment
en
cas
de
non-respect
des
conditions
prévues,
ou
pour
des
raisons
d’intérêt
général.
um
M
Art.5
: La
société
de
production
Barberousse
Films
est chargée
de
l’application
du
présent
arrêté.
Art.6
: Le
présent
arrêté
est inscrit
au
registre
des
actes
de
la mairie
et copie
transmise
à :
Madame
la régisseuse
générale
de
la société
de
production
Barberousse
Films
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
La
Grave
Monsieur
Le
Commandant
du
SDIS
Monsieur
le responsable
du
service
technique
du
Sivom
de
la Grave/Villar
d’Arène
Madame
la Présidente
de
l'Office
de
tourisme
des
Hautes-Vallées
Fait
à
Villar
d’Arène
Le
19 juin
2025
Œ
m
Le
Maire
Adjoint,
Michel
GONNET
.
:
Transmis
le :
=
Affiché
le :
Date
de
retrait
de
l’affichage
le
:
Le
maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
qui peut faire
l'objet
d'un
HE
recours
contentieux
dans
un
délai
de
deux
mois
auprès
du
tribunal
administratif de
Marseille
ou
d'un
SEE
recours
gracieux
auprès
de
monsieur
le maire
de
Villar
d’Arène.
sl
Mod.
540330
- 04/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
Gupnunrvenre