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Arrêté - 89 annule et remplace a 88
Arrêté - 2024 17 fermeture domaine nordique
Arrêté - 88 securite et ouverture du domaine skiable nordique de villar d arene
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Arrêté - 88 securite et ouverture du domaine skiable nordique de villar d arene)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
COMMUNE
DE
VILLAR
D’ARENE
=?
Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Publié
le
ID
: 005-210501813-20251217-A882025-AR
Arrêté
portant
sécurité
et ouverture
du
domaine
skiable
nordique
de Villar
d’Arène
saison
2025-2026
Le
Maire
de
Villar
d’Arène,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
L.2212-1,
L.2212-2
(5),
L.2212-4,
L.2213-4,
L.2213-18
et L.2321-2,
L.2122-24
et L2215-1 ;
Vu
la
Loi
n°
85.30
du
9
janvier
1985
modifiée,
relative
au
développement
et
à
la
protection
de
la montagne ;
Vu
la Loi
n°
87.565
du
22
juillet
1987
relative
à l'organisation
de
la
Sécurité
Civile,
à la
protection
de
la forêt
contre
l'incendie
et à la prévention
des
risques
majeurs
;
Vu
la Loi
n°
91-2
du
3 janvier
1991
relative à
la circulation
des
véhicules
terrestres
dans
les espaces
naturels
et portant
modification
du
code
des
communes ;
Va
la
Loi
n°
2004-811
du
13
août
2004
relative
à la
modernisation
de
la
Sécurité
Civile
;
Vu
la Loi
n°2002-276
du
27
février
2002
relative
à la démocratie
de
proximité,
Vu
la
norme
NF
S
52-100
du
20
août
2002
définissant
la
notion
de
pistes
de
ski
par
opposition
au
« hors-pistes
»
;
Vu
la
norme
AC
S52-092
décembre
2016
relative
à
l’information
sur
le
risque
d’avalanche ; Vu
la délibération
36/2025
du
16
décembre
2025
relative
aux
tarifs
des
frais
de
secours
;
Vu
l'avis
de
la commission
communale
de
sécurité
du
domaine
skiable
nordique
en
date
du
9
décembre
2025
;
Considérant
que
le maire
est
chargé
de
la
sécurité
et
de
l’organisation
des
secours
sur
les
pistes
de
ski
de fond ;
ARRETE
TITRE
T : ORGANISATION
DE
LA
SECURITE
SUR
LES
PISTES
DE
SKI
DE
FOND
DE
VILLAR-D’ARENE
Art.
1 — Ouverture
du
site
Le
domaine
skiable
nordique
du
Pays
de
la Meiïje
est réputé
ouvert
:
À
la date
du
samedi
20
décembre
2025
jusqu’au
dimanche
8 mars
2026.
À partir
de
cette
date,
et jusqu’au
30
mars
2025,
en
fonction
des
conditions
climatiques
et
d’enneigement,
le domaine
nordique
pourra
être
ouvert
partiellement
ou
dans
sa totalité,
Art.
2
- Horaires
d’ouverture
du
site
Durant
la
saison
et
dans
les
conditions
normales,
les
pistes
de
ski
de
fond
du
domaine
nordique
sont
mises
à
disposition
de
9h
à
15h30.
Ces
horaires
peuvent
être
modifiés
en
fonction
des
conditions
climatiques
et
nivologiques
ainsi
qu'à
l'occasion
de
manifestations
ou
événements.
Mod.
540330 - 04/22
Fabre Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en préfecture
le 17/12/2025
88/2025
Publié
le
ID
: 005-210501813-20251217-A882025-AR
Art,
3
-
Est
considérée
comme
piste
de
ski
de
fond,
au
sens
du
présent
arrêté,
tout
parcours
de
neige
balisé,
damé,
régulièrement
entretenu
et
sécurisé
réservé
à
l’usage
exclusif
de
la
pratique
de
ski
de
fond.
Art,
d
- Les
pistes
de
ski
de
fond
sont
réparties
sur
le
domaine
selon
leur
niveau
de
difficulté
en
3
catégories
:
-_
Pistes
faciles
- flèches
de
couleur
verte
:«
Les
Tétras
»
—
boucle
de
longueur
3
km
—
sens
unique
-
Pistes
de
difficulté
moyenne
- flèches
de
couleur
bleue
:«Les
Marmottes
»
—
boucle
de
longueur
7 km
—
sens
unique
-_
Pistes
difficiles
-
flèches
de
couleur
rouge:
«Les
Chamois»
—
boucle
de
longueur
10
km
—
sens
unique
Art,
5 - Indépendamment
des
pistes
de
ski
de fond,
il existe :
-
Itinéraire
piéton :
Est
considéré
comme
itinéraire
piéton-fatbike
du
présent
arrêté,
tout
parcours
de
neige,
entretenu,
balisé,
en
accès
libre
(contribution
volontaire).
L’itinéraire
est
non
sécurisé
et
se fait sous
l’entière
responsabilité
de
l’usager.
Il est identifié
en jaune
sur
le plan
des
pistes
nordiques
(8
km
en A/R).
-
Itinéraire
raquette :
Est
considéré
comme
itinéraire
raquette,
au
sens
du
présent
arrêté,
tout
parcours
de
neige,
non
entretenu,
balisé,
en
accès
libre
(contribution
volontaire)
et non
sécurisé.
L'accès
à un
itinéraire
de
balades
en
raquettes
se fait sous
l’entière
responsabilité
de
l'usager.
Il est identifié
en
orange
sur
le plan
des
pistes
nordiques
(11
km).
-
Piste
de
luge
: à Arsine,
à proximité
immédiate
du
chalet
d’accueil.
Les
usagers
évoluent
sous
leur
propre
responsabilité
et les
enfants
de
moins
de
12
ans
doivent
être
accompagnés
d’un
adulte.
Art.
6
En
dehors
des
horaires
et
périodes
d’ouverture
mentionnées
à
l’article
2
et
en
dehors
des
horaires
d’ouverture
du
domaine
mentionnés
à
l'article
3,
les
pistes
sont
fermées
et
leur
accès
est
strictement
interdit
à
toute
personne
étrangère
au
service,
notamment
pour
permettre
le
passage
prioritaire
des
engins
de
damage.
Art,
7 —
Le
plan
des
pistes,
les
consignes
de
sécurité
et
les
tarifs
sont
affichés
au
chalet
d'accueil
du
site
nordique.
Art.
8 - L'entretien
et le
balisage
du
ski
de
fond
sont
du
ressort
du
SIVOM.
e
Le
parcours
des
pistes
de
ski
de
fond
est
indiqué
par
des
flèches
d'identification,
de
direction
et de
couleur
conforme
à la difficulté
de
la piste.
e
Les
flèches
sont
placées
au
départ,
le
long
de
la
piste
et
aux
croisements
avec
d'autres
pistes.
Elles
indiquent
le nom
de
la piste
et le sens
du
parcours,
e
Certaines
de
ces
flèches
peuvent
indiquer
une
destination
autre
que
celle
située
sur
la piste
(lieu-dit,
services...).
Art.
9 -
En
cas
de
risque
d’avalanches,
si
les
conditions
météorologiques
ou
si
l’état
de
la
neige
ne
permettent
plus
d’assurer
la
sécurité
des
skieurs,
la
piste
sera
déclarée
fermée
et Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
puni ID : 005-210501813-20251217-A882025-AR parcourue,
sauf impossibilité
(en
cas
de mise
en
danger
du
personnel
nordique),
par
le
service
chargé
de
la sécurité.
Art.
10
- Une
signalisation
et
information
appropriée
aux
risques
d'avalanches
est
mise
en
place
au
départ
des
pistes
de
ski
de
fond
au
niveau
de
Ia
cabane
d'accueil.
Rappel
de
l'échelle
européenne
du
risque
d'avalanche
:
-Risque
d'avalanche
faible
(risque
1)
: panneau
vert
-Risque
d'avalanche
limité
(risque
2)
: panneau
jaune
-Risque
d'avalanche
marqué
(risque
3)
: panneau
orange
-Risque
d'avalanche
fort
(risque
4)
: panneau
rouge
-Risque
d'avalanche
très
fort (risque
5)
: panneau
carreaux
rouges
et noirs
Art.
11
- Les
pistes
et itinéraires
peuvent
être interdits
au
public
pour
des
raisons
de
sécurité
ou
d'organisation
de
compétition.
Cette
interdiction
est portée
à la connaissance
du
public
par
la mention
« fermée
»
accompagnée
du
motif
de
cette
interdiction,
aux
départs
de
la piste
ou
de
l’itinéraire
concerné
ainsi
que
sur
la cabane
d’accueil
du
site.
Art.
12
- Sauf
dérogation
exceptionnelle,
écrite
et affichée,
l’accès
des
pistes
de
ski
de
fond
est strictement
interdit :
-
Aux
personnes
non
équipées
de
skis
de
fond
ou
accompagnées
d’un
animal
(hors
chiens
guides
d’aveugle
et chiens
d’assistance),
-
Aux
personnes
équipées
de
ski
de
fond
non
munies
du
titre
de
paiement
obligatoire,
-
Aux
attelages
quels
qu’ils
soient
(hors
transport
d’enfants),
-
Aux
engins
motorisés
de
déplacements
sur neige
(motoneige,
quad...),
-
Aux
luges
et
raquettes,
-
Atout
véhicule
à moteur
ou
autre
(vélos,
VTT,
VAE
ou
trottinettes.….)
-
En
cas
de
damage
en
cours.
Seuls
les
engins
motorisés
avec
ou
sans
attelage
d’entretien
des
pistes
et
de
sécurité
peuvent
y
circuler
aux
conditions
suivantes
: ils
porteront
en
évidence
une
signalisation
lumineuse
de
couleur
orange
et
seront
munis
d’un
avertisseur
sonore.
La
circulation
se
fera
selon
le
plan
de
circulation
établi.
En
cas
d’intervention
(secours
ou
dépannage),
l'itinéraire
établi
par
le plan
de
circulation
sera
utilisé
au maximum.
Quand
la piste
de
ski
sera
utilisée,
le
déplacement
s’effectuera
à la vitesse
lente,
feux
allumés,
et
en
utilisant
un
avertisseur
sonore.
Lors
de
conditions
particulières
(chutes
de
neige,
regel
en
fin
de
journée...)
nécessitant
un
damage
supplémentaire,
une
signalisation
indiquant
le damage
en
cours
sera
placée
au
départ
du
site.
TITRE
2
: REGLES
DE
PRATIQUE
EN
SECURITE
Art.
13
- Considérant
la nécessité
de
prévenir
les
accidents
sur
les pistes
de
ski
de
fond,
à
l'application
de
ces
articles
et de
certaines
règles
de
prudence
;
Considérant
que
certains
des
usagers
des
pistes
de
ski
de
fond
présentent
par
leur
comportement
des
dangers
et/ou
des
gênes
pour
l’ensemble
des
pratiquants
et pour
eux-
mêmes ; Considérant
la nécessité
d’assurer
la sûreté
et la commodité
des
pratiques
du
ski
de
fond ;
Considérant
que
les usagers
des
pistes
de
ski
de
fond
doivent
proportionner
leur vitesse
et
adapter
leur
pratique
en
fonction
du
caractère
technique
des
pistes
et
des
itinéraires,
de
l’affluence
des
usagers
et de
leur
niveau
sportif ;
AL
H40230
Dr
Fobtreque
Fier
obeliée Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Publié
le
1D
: 005-210501813-20251217-A882025-AR
Il est
précisé
que
lesdits
usagers
de
PEspace
Nordique
qui
n’appliqueraient
pas
les
règles
de
sécurité
ci-après
énoncées
engagent
leur propre
responsabilité.
Art.
14
- Tout
usager
évoluant
sur
les
pistes
concernées
ou
à leurs
abords
immédiats
doit
se
comporter
de
manière
à ne
pas
mettre
en
danger
les
autres
personnes
présentes
ou
leur
porter
préjudice.
Art.
15
-
Il
doit
adapter
sa
vitesse
et
sa
trajectoire
à ses
capacités
physiques
et
techniques
personnelles
ainsi
qu’à
l’état
de
la
neige,
à la
densité
du
trafic
et
à la
vision
qu’il
a de
la
distance,
et
ce
en
vue
d’éviter
toute
collision.
Les
skieurs
sont
tenus
d’emprunter
les
pistes
dans
le
sens
du
fléchage.
Art.
16
- Le
skieur
amont
doit choisir
sa trajectoire
pour
préserver
la sécurité
de
toute
personne
située
en
aval.
Dans
le
cas
où
cette
ou
ces
personnes
seraient
de
jeunes
enfants,
le
skieur
amont
doit
réduire
sa vitesse
et redoubler
de
précautions.
Art.
17
- Le
dépassement
doit
se faire
de
manière
assez
large
pour
éviter
les
évolutions
de
celui
qu’on
dépasse.
Art.
18
- À un
croisement
de
pistes,
le skieur
doit
s’assurer
qu’il
peut
s'engager
sans
danger
pour
autrui.
Art.
19
- Tout
usager
ne
doit pas
stationner
dans
les passages
étroits
ou
sans
visibilité.
En
cas
de
chute,
il doit
libérer
le passage
le plus
vite
possible.
Art.
20
- Celui
qui
est obligé
de
remonter
ou
descendre
à pied
sur une
piste
doit
être
prudent
et attentif à la circulation
des
skieurs.
Art.
21 -
Tout
usager
évoluant
sur
les pistes
de
fond
doit tenir
compte
des
conditions
météorologiques
et nivologiques
ainsi
que
de
leur
état de pratique.
Il doit
respecter
la
signalisation
et
notamment
ne
pas
emprunter
les
pistes
de
ski
de
fond
fermées. Art.
22
- Il est interdit
d’enlever
les
dispositifs
de
protection,
d’information
et de
fermeture
(matelas,
filets, jalons
ou
autre)
installés
sur
les pistes
de
ski
de
fond
et les
itinéraires. Il est interdit
d’utiliser
les matelas
pour
faire
de
la luge.
Art.
23
- Chaque
usager
des
pistes
de
ski
de
fond
est censé
avoir
pris
connaissance
de
l’organisation
de
la sécurité
et des
règles
de
pratique
du
domaine.
TITRE
3
: ORGANISATION
DES
SECOURS
Art.
24—
Un
plan
synoptique
de
l’ensemble
du
domaine
skiable
sera
joint
au
présent
arrêté. Art.
25
- Cet
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Marseille
—
31
rue
Jean-François
Leca
—
13002
MARSEILLE
ou
sur
www.telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Most
SAD320
04922
lobrèque
Foto
lrbeticés Art.
26
- Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
sera
transmise
à :
Monsieur
le Préfet
des
Hautes-Alpes,
Le
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
des
Hautes-Alpes
Monsieur
le Régisseur
du
domaine
Nordique
Monsieur
le Responsable
de
la sécurité
des
pistes
Monsieur
le Président
du
SIVOM
de
La
Grave-Villar
D’Arène
Madame
l’adjudant-chef
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
La
Grave
Transmis le :
AHAX
(1:25
Fait
à Villar
d’Arène
Affiché
le
:
Le
17
déce
Date
de
retrait
de
l'affichage
:
Le
A
Oliviér
FONS
Envoyé
en
préfecture
le 17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Publié
le
ID
: 005-210501813-20251217-A882025-AR
Mod.
540330
-04/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
IMPRIM'VERT istes
Plan
des
8
MI À "1
plétons, raquettes à neige, chiens...
(Arrêté municipal du 11/01/1986) aux,
UN Plan
des
pistes
quadrillé
pour
les
opérations
de
secours
SÉRPSN FE NET re lates du Bec |\ >}
RASE TS
@ Poste de secours
— Piste verte - "Les Tétras" - 3km
— Piste rouge - "Les Chamois" - 10km
-— Itinéraire piéton (8km en A/R)
— Itinéraire raquettes "Les Hameaux"
À Points de rencontre SDIS
=
pr rs
& QE RUE NT M
Villaad'ApEne (© ST F=SStAntoine SD
— Piste bleue - "Les Marmottes" - 7km
- 10km
C0) Sn Vie
où deFBrebis”
PES LE Yu:
SU Y
[—n
NE end
SEE LS
Djerre
Re E © = è S NE: COTE
; S TE
NET
[Serre Peh
à 178À MAT
Aïgüïlle.
SR) }\XTT \ 1714