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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02.04.24)
Thèmes du document : Famille, Fiscalité, Justice et droit,
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf: SK/ED - N°03/24 Orsay, le 9 ? MARS 2024
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu le:
MARDI 2 AVRIL 2024
À 20 H 30, SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024 M. le Maire
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs M. le Maire du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales)
Affaires générales
3. Augmentation de capital de la Société Publique Locale (SPL) Nord-Essonne — M. le Maire Approbation des statuts modifiés et désignation des représentants au sein de la
SPL
Finances
4. Budget primitif de la commune — Exercice 2024 Mme Caux
5. Fixation des taux d'imposition 2024 Mme Caux
6. Subventions aux associations — Exercice 2024 Mme Caux
Solidarités
7. Approbation de la prolongation du bail emphytéotique concernant l'immeuble Mme Sauteron situé 75 bis rue de Paris à la société Prolog'ues et de la convention avec
l'association SNL pour la gestion des attributions
Animation de la cité
8. Révision des tarifs de location des salles municipales Mme France-Tarif
Jeunesse
9. Participation communale pour le mini-séjour d'août 2024 M. Midol-Monnet Famille, parcours éducatif et citoyen
10. Revalorisation du plafond des ressources mensuelles déterminant le tarif Mme Bénichou horaire maximum dans les établissements d'accueil de la petite enfance
David ROS
Sénateur-Maire d'Orsay x
Conseiller départemental de
l'Essonne