Ordre du Jour - 2018 27 03 ODJ

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Ordre du Jour - 2018 27 03 ODJ Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune d'Orsay. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2018 27 03 ODJ)Thèmes du document : Fiscalité, Famille, Institutions publiques, d'ORSAY

SECRETARIAT GENERAL

N/Réf : SCI/SC - N°44580 Orsay, le 2 [) HARS 2018

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal le :

MARDI 27 MARS 2018

A 20 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2018 M. le Maire

2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du M. le Maire conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

Finances

3. Budget primitif de la commune — Exercice 2018 M. le Maire

4. Budget primitif assainissement - Exercice 2018 Mme Caux

5. Fixation des taux d'imposition pour l’année 2018 M. le Maire

6. Subventions aux associations - Exercice 2018 Mme Caux

7. Autorisation donnée au Maire de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un Mme Caux avenant au contrat de territoire visant à la modification de ventilation de l'enveloppe maximale de subvention

Personnel communal

8. Modification du tableau des effectifs M. le Maire

9. Contrat d'apprentissage BPJEPS loisirs tous publics - Année 2018 M. le Maire

Direction de l'Enfance

10. Tarifs des classes de découverte — Année scolaire 2017 - 2018 M. Missenard

11. Modification des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil de la M. Missenard petite enfance12. Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais Assistantes Maternelles — 2015/2017

13. Tarification des séjours en centres de vacances — Eté 2018

Jeunesse

14. Participation communale pour les mini-séjours de printemps et d'été 2018

LÉ, Ba ROS IS $ Mairé-d'Orsay

” [,#%+ Conseiller départemental de l'Essonne

M. Missenard

Mme Delamoye

Mme Ramos