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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du Conseil Municipal 17 fevrier 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Oye-Plage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du Conseil Municipal 17 fevrier 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
>
sf
CP
Département
set.
Clos
: Hu
Clique
Prunçess
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
FEVRIER
2020
u Mi
Æ
Ce ge D L'an 2020,
le
lundi
17
février
19
heures,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
Espace
DOLTO,
sur
la
convocation
en date
du
10 février 2020,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier MAJEWICZ,
Maire.
1
|Olivier MAJEWICZ
Présent
15 |
Blandine
DEHARTE
Présente
2
|Mireille
RIQUEMBOURG |
Présent
16 | Marie-José
VERDIERE
Présente
3
|José
RIVAS
Présent
17 | Jacqueline
FOURNIER
Présente
4
|Laura
FIERS
Présente
18 | Catherine
BYET
Présente
5 | Guy
VERMERSCH
Présent
19 |
Florian
LEULLIETTE
Présent
6
|Françoise
HOT
Présente
20 | Dominique
HAUW
Présent
7
|Jean-Gabriel
BAILLOEUIL |
Présent
21 | Daniel
HAMEAU
Présent
8
|Jeanne
CARPENTIER
Présente
22 | Murielle
HANTSCHOOTTE
|
Excusée,
pouvoir
à M.
HAMEAU
9
|Laurent
GROSS
Présent
23 |
Isabelle
DUTRIAUX
Absente
10 | Adrian
de JUAN
Présent
24 | Thomas
INGLARD
Présent
11 | Pierre
CATO
Présent
25 |
Romain
VANBELLE
Excusé,
pouvoir
M.
MAJEWICZ
12 | Patrice
DUPAS
Présent
26 |
Françoise
BEAURIN
Présente
13 | Guy
CHANDELIER
Présent
27 | Raphael
POLAK
Présent
14 | Marie-Cécile
FOURNIER
|
Présente
28 | Jérôme
LORY
Excusé
Soit
membres
24
présents
sur
28
conseillers
en
exercice.
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
l'Assemblée
peut
valablement
délibérer.
Elle
choisit
Marie-José
VERDIERE
pour
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
prend
connaissance
du
procès-verbal
de
la séance
du
16
décembre
2019,
il est approuvé
à
l'UNANIMITE. DCM
2020/01
: DECISIONS
Le Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Décision
2019/111
Mise
à
disposition
de
la
salle
SAINT
MEDARD.
Convention
avec
Monsieur
Julien
COUVELAERE Décision
2019/112
Attribution
du
marché
de
travaux
« Fourniture
et pose
de
clôtures
»
Décision
2019/113
Agrément
de
sous-traitance
-
marché
de
travaux
«
Extension
des
services
techniques
»
-
RELANCE
du
lot
02
: PLATRERIE
-
ISOLATION
-
FAUX-PLAFOND
-
MENUISERIES
INTERIEURES Décision
2019/114
Participation
des
familles
au
séjour
« Classe
de
neige
2020
» de
l'école
Les
Dunes
d'Oye.
Adresse
postale
: 87,
place
de
l'Union
européenne
/ 62215
Oye-Plage
/ Téléphone
: 03.21.46.43.43
/
Télécopie
: 03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
: secretariatdumaire@ove-plagefr Décision
2019/115
Attribution
du
marché
de
travaux
« Travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public :
suppression
des
boules
»
Décision
2019/116
Contrat
de
maintenance
pour
le logiciel de
gestion
cantine/périscolaire
Décision
2019/117
Convention
de
formation
approfondissement
BAFA
pour
du
personnel
communal Décision
2019
118
Transfert
de
crédit
2019
n°1
Décision
2020/01
Mise
à disposition
de
la salle
SAINT
MEDARE.
Convention
avec
Madame
Stéphanie
KERCKOVE Décision
2020/02
Maison
de
la Solidarité
- Mise
à disposition
gracieuse
de
salles
à l'association
« Les
Restos
du
Cœur
».
Décision
2020/03
Maison
de
la Solidarité
- Mise
à disposition
gracieuse
de
salles
à l'association
« La
Croix
Rouge
Française - Délégation
locale de l'arrondissement
de Saint-Omer ».
Décision
2020/04
Maison
de
la
Solidarité
-
Mise
à
disposition
gracieuse
de
salles
au
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
(CIAS).
Décision
2020/05
Transfert
de
crédits
n° 2
Décision
2020/06
Mise
à disposition
de
la salle SAINT
MEDARD.
Convention
avec
Corentin
BARBEAU
Décision
2020/07
Mise
à
disposition
de
la
salle
SAINT
MEDARD.
Convention
avec
Madame
Maryse
SUCARRAT Décision
2020/08
Mise
à disposition
de
La
salle
SAINT
MEDARD.
Convention
avec
Madame
Mélanie
LEE Décision
2020/09
Mise
à disposition
de
la salle
SAINT
MEDARD.
Convention
avec
Monsieur
Frédéric
BECQUET DCM
2020/02
AFFAIRES
GENERALES:
Convention
de
maitrise
d'ouvrage
unique
-
Conseil
départemental. Le
Conseil
municipal
à l'UNANIMITE
-
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la présente
Convention
de
maîtrise
d'ouvrage
unique
avec
le
Conseil
Départemental,
DCM
2020/03
FINANCES
: Subvention
exceptionnelle.
Mme
VERDIERE
ne
participe
pas
au
vote
Le Conseil
municipal
par 25
voix
POUR
-
approuve
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
2000,00
€
pour
le
«Comité
des
Œuvres
Sociales
»
DCM
2020/04
FINANCES:
Paiement
de
l'investissement
2020
avant
approbation
du
budget
primitif
2020
de
la commune.
Le Conseil
municipal
à l'UNANIMITE
-_
autorise
Monsieur
Le Maire,
à effectuer
les paiements
des factures
d'investissement jusqu'à
l'adoption
du
Budget
Primitif 2020.
DCM
2020/05
PERSONNEL: Délibération
annuelle
autorisant
le recrutement
d'agents
contractuels
sur des
emplois
non
permanents pour faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
saisonnier
d'activité
et créant
les emplois.
Le Conseil
municipal
à l'UNANIMITE
-_
autorise
Monsieur
le Maire
à
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à des
besoins
liés à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
une
période
de
de
6
mois
maximum
pendant
une
même
période
de
12
mois
en
application
de
l'article
3 - 2° de
la loi n°84-53
précitée,
Adresse
postale
: 87, place de
l'Union
européenne
/ 62215
Oye-Plage
/ Téléphone
: 03.21.46.43.43
/
Télécopie
: 03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
: secretariatdumaire@ove-vlage.fr -
et à
ce titre de
créer au
maximum
pour
l'année
2020:
° _ pour
la filière technique
au
sein
des Services Techniques
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C
-
30
emplois
à temps
complet
-
10
emplois
à temps
non
complet
à raison
de
20
à 30
heures
par
semaine
e
Pour
la filière culturelle
au
sein de
la Médiathèque
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C
-
2 emplois
à temps
complet
e
Pour
la
filière
sportive
Surveillance
estivale
plage
des
Ecardines
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
-
10
emplois
à temps
complet
e_
Pour
la filière
animation
dans
le cadre
des
ALSH,
CA],
garderie,
séjours
avec
hébergement
dont
les
classes
de
découvertes
avec
les écoles
relevant
du
Contrat
d'Engagement
Educatif
-
70
emplois
DCM
2020/06
PERSONNEL
: Modification
du
tableau
de
l'effectif du
personnel
communal.
Le Conseil
municipal
à l'UNANIMITE
-
crée -
Filière administrative : création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
-
Filière technique
: création
d'un
poste
d'adjoint
technique
à Temps
Non
Complet
de
28h
-
Filière animation:
création
d'un
poste
d'animateur
territorial
-__
procède
aux
recrutements
nécessaires;
-
met
à jour
Le tableau
de
l'effectif du
personnel
communal
comme
suit:
Marie-José
VERDIERE
CET Secrétaire
de
séance
Maire
d'OYE-PLAGE
Adresse
postale
: 87,
place
de
l'Union
européenne
/ 62215
Oye-Plage
/ Téléphone
: 03.21.46.43.43
/
Télécopie
: 03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
: secretariatdumaire@ove-plage.fr