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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du CM du 04 fevrier 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Oye-Plage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du CM du 04 fevrier 2019)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Jeunesse,
Ponullqne
Françis
5
DS
CA
%
Drerbnent
le
Téscé.
Cales
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 FEVRIER
2019
.
ii
Cy lg 2441
L'an
2019,
le
lundi
4
février
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
Espace
DOLTO,
sur
la
convocation
en date
du
28 janvier
2019,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier MAJEWICZ,
Maire.
Présents: Olivier
MAJEWICZ,
Maire,
José
RIVAS,
Laura
FIERS,
Guy
VERMERSCH,
Françoise
HOT,
Jean-Gabriel
BAILLOEUIL,
Jeanne
CARPENTIER,
Laurent
GROSS
adjoints
au
Maire,
Adrian
de
JUAN,
Marie-Cécile
FOURNIER,
Blandine
DEHARTE,
Marie-José
BOUBOUCHE,
Jacqueline
FOURNIER,
Catherine
BYET,
Florian
LEULLIETTE,
Murielle
HANTSCHOOTTE,
Thomas
INGLARD,
Françoise
BEAURIN,
Raphael
POLAK
conseillers
municipaux.
Soit
19
membres
présents
sur 29
Conseillers
en exercice.
Excusés
ayant
donné
pouvoir:
Mireille
RIQUEMBOURG
ajointe
pouvoir
à Olivier
MAJEWICZ,
les conseillers
municipaux
Pierre
CATO
à
Laura
FIERS,
Patrice
DUPAS
à
Guy
VERMERSCH,
Guy
CHANDELIER
à
Françoise
HOT,
Dominique
HAUW
à Thomas
INGLARD,
Daniel
HAMEAU
à
Murielle
HANTSCHOOTTE,
Romain
VANBELLE
à Jean-
Gabriel
BAILLOEUIL
Excusée : Manuella
HORTHEMEL,
conseillère
municipale
Absents: Albert
REMY,
Isabelle
DUTRIAUX,
conseillers
municipaux
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
l'Assemblée
peut
valablement
délibérer.
Elle choisit
Blandine
DEHARTE
pour
secrétaire
de
séance.
Le Conseil
prend
connaissance
du
procès-verbal
de
la séance
du
17
décembre
2018,
il est approuvé
à
l'UNANIMITE. DCM
2019/01
: AFFAIRES
GENERALES:
Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
la
délégation. Le Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
Décision
2018/131
Mise
à
disposition
de
la
salle
Gaston
CORNET.
Convention
avec
M.
Jean
Noël
MORVAN Décision
2018/132
Mise
à
disposition
de
la
salle
Saint
Médard.
Convention
avec
Madame
Cindy
MORVAN Décision
2018/133
Mise
à disposition
de
la salle
Saint
Médard.
Convention
avec
Monsieur
Vianney
DEROO Décision
2018/134
Transfert
de
crédits
n°2
Décision
2018/135
Transfert
de
crédits
n°3
Adresse
postale
: 87, avenue
Paul
Machy
/ 62215
Ove-Plage
/ Téléphone
: 03.21.46.43.43
/
Télécopie
:03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
: secretariatdumaire@oye-plage.fr Décision
2019/01
Attribution
- Marché
de
service
«
Organisation
d'un
séjour
type
classe
de
neige
pour
Les écoles
de
la commune
pour
les années
2019
à 2021» -
Lots
1 et 2
Décision
2019/02
Location
de
la salle Cornet
Mme
LEE
Mélanie
Décision
2019/03
Mise
à disposition
de
la salle
Gaston
CORNET.
Convention
avec
Mme
Sandra
DENIS
Décision
2019/04
Mise
à
disposition
de
la
salle
Gaston
CORNET.
Convention
avec
Mme
Océane
DEROY Décision
2019/05
Agrément
de
sous-traitance
-
marché
de
travaux
« Aménagement
de
la
cuisine
de
la salle Crinon
» - Lot
1 « Gros
œuvre
étendu
»
Décision
2019/06
Agrément
de
sous-traitance
- marché
de
travaux
« Aménagement
de
la cuisine
de
la salle Crinon
»- Lot
1 « Gros
œuvre
étendu
»
Décision
2019/07
Mise
à disposition
de
la salle
SAINT
MEDARD.
Convention
avec
Madame
Angélique
LEMAIRE Décision
2019/08
Transfert
de
crédit
N°4
Décision
2019/09
Agrément
de
sous-traitance
- marché
de
travaux
« Aménagement
de
la cuisine
de
la salle Crinon
» - Lot
1 « Gros
œuvre
étendu
»
près
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
IMITE
:
-_
approuve
les
opérations
de
travaux
et leurs
financements;
-
sollicite
les
subventions
au
titre
de
la
DETR
2019
pour
chacune
des
opérations
énoncées
di-
dessus: 1.
Aménagements
préventifs
et curatifs des
berges:
4 504,15
€ HT (35%)
2.
Réfection
de
l'étanchéité
et
amélioration
de
l'isolation
de
l'école
maternelle
Les
Natices:
25
000,00
€ HT (25%)
3.
Equipement
numérique
des
écoles
: 2 351,62
€ HT (30%)
4.
Equipements
sportifs
Route
du
pont
d'Ove : 32
122,25
€ HT (25%)
-
autorise
Monsieur
le Maire
à déposer
les demandes
de
subvention
auprès
des
services
de
l'État et
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ces
dossiers.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE:
-_
approuve
l'opération
de
travaux
et son
financement
;
-_
sollicite
une
subvention
équipement
sportif
de
proximité
au
Conseil
Départemental
pour
chacun
des équipements
comme
énoncé
ci-dessus
1.
Skate
park:18
510,00€
HT
2.
Terrain
multisports: 10
410,60
€ HT
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
les
demandes
de
subvention
auprès
des
services
du
Département
et à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ces
dossiers.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE
:
-
verse
une
subvention
de
200€
à l'association
Les
gazelles
d'Opale.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE :
-
autorise
Monsieur
le
Maire,
à
effectuer
les
paiements
des
factures
d'investissement
jusqu'à
l'adoption
du
Budget
Primitif 2019.
Adresse
postale
: 87,
avenue
Paul
Machy
/ 62215
Oye-Plage
/ Téléphone
: 03.21.46.43.43
/
Télécopie
: 03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
:secretariatdumaire@ove-plagefr IDCM2019/06:PERSONNEL:
Modification
du
tableau
de
l'effectif
du
personnelcommunal!
Vu
les
départs
en
retraite
au
sein
du
personnel
titulaire,
-__unadjoint
administratif
principal
de
2?"
classe,
-__
unadjoint
technique
principal
de
2"
classe,
-__unassistant
d'enseignement
artistique.
Vu
la
volonté
de
recruter
deux
agents
de
Police
Municipale
pour
porter
les
effectifs
de
ce
service
de
2 à
3 agents. ILest
nécessaire
d'apporter
des
modifications
à l'effectif
du
personnel
communal
Filières
cadre
d'emplois
modifications
CM
01/02/2019
Budget
2019 |
Pourvus
2019
FILIERE
ADMINISTRATIVE
17
14
Attachés
territoriaux
A
Attaché
territorial
principal
emploi
fonctionnel
de
DGS
1
1
Attaché
territorial
1
1
Rédacteurs
territoriaux
B
Rédacteur
2
2
Rédacteur
principal
2ème
classe
1
1
Adjoints
administratifs
territoriaux
C
Adjoint
administratif
principal
1?" classe
4
4
Adjoint
administratif
principal
2ème
classe
5
4
Adjoint
administratif
3
1
FILIERE TECHNIQUE
32
31
Adjoints
techniques
territoriaux
C
Adjoint
technique
6
6
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
11
10
Adjoint
technique
principal
1ère
classe
10
10
Agents
de
maîtrise
territoriaux
€
Agent
de maîtrise
principal
1
1
Agent
de
maîtrise
1
1
Techniciens
supérieurs
Technicien
principal
de
1°
classe
B
à
2
Technicien
principal
de 2è"
classe
0
0
Technicien
1
1
FILIERE
CULTURELLE
4
2
Assistants
territoriaux d'enseignement
artistique
B
Assistant
d'enseignement
artistique
principal de
1è" classe
l
il
Assistant
d'enseignement
artistique
1
Adjoints
du
patrimoine
C
Adjoint
du
patrimoine
L
1
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1?
classe
1
0
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2"
classe
0
0
FILIERE
ANIMATION
5
5
Animateurs
territoriaux
B
Animateur
principal de 12€ classe
1
1
Animateur
principal
de
2è"
classe
0
0
Adjoints
d'animation
territoriaux
C
Adjoint
d'animation
2
2
Adjoint
d'animation
principal
de
2è"®
classe
2
2
Adresse
postale
: 87, avenue
Paul
Machy
/
62215
Oye-Plage
/ Téléphone
:03.21.46.43.43
/
Télécopie
: 03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
: secretariatdumaire@oye-plage
fr FILIERE
MEDICO-SOCIALE
2
2
Agents
territoriaux
des
écoles
maternelles
ATSEM
principal
de
1ère
classe
C
0
0
ATSEM
principal
de
2è"e
classe
2
2
FILIERE
POLICE
MUNICIPALE
3
l
Agents
de police
municipale
Chef de service
de police
municipale
principal
de
1è' classe
B
l
1
Brigadier-chef
principal
É
1
0
Gardien-brigadier
E
1
0
FILIÈRE
SPORTIVE
2
2
Educateurs
territoriaux des activités
physiques
et sportives
Educateur Territorial
des APS
principal
de
1è®
classe
B
1
1
Educateur
Territorial des APS
principal
de
2ème
classe
l
l
TOTAL
Agents
titulaires
et stagiaires
65
57
NON
TITULAIRES
- Ecole
de
musique
Professeurs de musique
|
8
8
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE
:
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
recruter
deux
agents
de
police
municipal
au
poste
de
gardien
brigadier
et/ou
brigadier
chef principal;
-__
procède
à la modification
du
tableau
de
l'effectif du
personnel
communal.
La séance
est levée
à 19h55.
Vu
pour
être
affiché
le, conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L.2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Fait à OYE-PLAGE,
le 5 février 2019
Blandine DEHARTE
"olivier MAJEWIC
Secrétaire
de séance
ire:
[
nl
d
<:
PEPLAGG
Adresse
postale
: 87,
avenue
Paul
Machy
/ 62215
Oye-Plage
/ Téléphone
: 03.21.46.43.43
/
Télécopie
: 03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
: secretariatdumaire@ove-plagefr