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Déliberation - CM 2023 03 27 DELIB 8 Subv Anticipation Assos
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2023 03 27 DELIB 8 Subv Anticipation Assos)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Démocratie,
Créasou:
6
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
DE
LA
COMMUNE
DE
GREASQUE
Séance
du
27
MARS
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-sept
du
mois
de
mars,
à dix-sept
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
‘est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
éances,
en
session
ordinaire
du
mois
de
MARS,
sous
la présidence
de
onsieur
Michel
RUIZ.
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2023
Affiché
le
ID
: 013-211300462-20230327-DELO8CM270323-DE
°a
Objet
: Subventions
aux
associations
Date
de
convocation
:
Présents
:
Michel
RUIZ,
Jean-Luc
TURZO,
Marc
LAURENT,
Joëlle
21
Mars
2023
BRETON,
René
CECCHINEL,
Nadine
CARLUS,
Claude
MERINDOL,
Michèle
OLLIVE,
Georges
AMBROSIANO,
Didier
BREART,
Hélène
Nombre
Elus
: 27
BERNAL,
Denis
CENTARO),
Françoise
SCHMERBER,
Jean-Marc
RAGOT,
En
exercice
:
27
David
GIACCONE,
Patrick
EME,
Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Présents
: 22
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Sandrine
LEPRESLE,
Paul
GATIAN,
Chantal
Votants
: 25
MAGISTRIS
/
Procurations
: 3
Absents-Excusés
:
Nicole
DECOSTANZI
pouvoir
à Joëlle
BRETON,
Sylvie
ABEL,
Magali
MONIER,
Audrey
GIROULET
pouvoir
à Nadine
CARLUS,
Hélène
GAILLARD
pouvoir
à Nathalie
MAUREL------------------"-
/
Secrétaire
de
séance
: Patrick
EME
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
les
demandes
de
subventions
des
associations
qui
se
sont
manifestées
auprès
de
la
commune
et
qui
ont
transmis
leurs
bilans
financiers
et d'activités
de
l’année
précédente
ainsi
que
leurs
budgets
prévisionnels
et leurs
projets
dans
le cadre
d’actions
spécifiques
;
Considérant
la nécessité
de
verser
des
subventions
par
anticipation
sur
le Budget
Primitif
2023
en
raison
de
l'organisation
d'actions
spécifiques
en
début
d'année
;
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
ARTICLE
| : Décide
de
verser
à l'association
La
Foulée
de
Gréasque
une
subvention
spécifique
de
4 000
€ pour
l'organisation
de
la 12ième
édition
de
« la
Ronde
des
Mineurs
», qui
s'est
déroulée
le
dimanche
26
mars
2023.
Le
Conseil
Municipal
à la
majorité
des
suffrages
exprimés,
par
17
voix
pour,
2 abstentions
:
Georges
AMBROSIANO,
Didier
BREART,
6 voix
contre
: Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD
pouvoir
à Nathalie
MAUREL,
Sandrine
LEPRESLE,
Paul
GATIAN,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
ARTICLE
Il : Décide
de
verser
à l'association
Wonderchro
une
subvention
spécifique
de
2 000
€
pour
l’organisation
d’un
salon
littéraire,
les
10
et
11
juin
2023
permettant
de
réunir
30
à 35
auteurs.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
ARTICLE
Ill :
Décide
de
verser
à l'association
Twirling
Bâton
une
subvention
spécifique
de
350
€
pour
l'organisation
de
stages
techniques
et
chorégraphiques
en
avril
2023
animés
par
un
professeur
national
de
la Fédération
Française
de
Twirling
Bâton,
entraîneur
renommé
dans
cette
discipline. ARTICLE
IV:
Précise
que
les
crédits
correspondants
seront
prévus
à l’article
6574
du
Budget
Primitif
2023.
AINSI
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS
Pour
Extrait
Conforme
LE
MAIRE,
Michel
RUIZ
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
07/04/2023