Ordre du Jour - 01 ODJ CM 15.01.26

Documents similaires

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 09.06.23

Procès Verbal - CM 15.01.26 PV

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 26.02.26

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 28.09.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 11.05.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 02.03.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 09.11.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 22.02.24

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 05.07.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 23.03.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 15.01.26 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ CM 15.01.26)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Saint-Claude, le 30 décembre 2025

C O N V O C A T I O N

Le prochain Conseil Municipal se réunira le

JEUDI 15 JANVIER 2026 À 19H

SALLE D’HONNEUR

(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2025.

1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

2. AFFAIRES GENERALES

2.1. Plan Local d’Urbanisme intercommunal

Débat des orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

2.2. Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire, pour des poursuites se rattachant à l’exercice de ses fonctions

2.3. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude/Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré (USEP)/Inspection de l’Education Nationale Convention de partenariat/Jeux des neiges 2026 (année scolaire 2025-2026)

2.4. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Délégation de sécurisation, de l’entretien des falaises d’escalade et des chemins d’accès à ces falaises, à la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude

2.5. Exposition "Le Monde des Automates"

Tarifs nouveaux articles3. AFFAIRES FINANCIERES/MARCHES

3.1. Débat d’Orientation Budgétaire

3.2. Avance de trésorerie des Budgets annexes Eau et Assainissement au Budget Principal

3.3. Avance de trésorerie du Budget annexe Régie d’Electricité au Budget Principal

3.4. Octroi d’une garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL) Année 2026

3.5. Attribution concours financier au bénéfice de la Commune de Chassal-Molinges Opération d’aménagement du cimetière de Chassal-Molinges

4. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES

4.1. Commune de Saint-Claude/ENEDIS

Convention de mise à disposition de terrain sur la parcelle cadastrée 144 A n° 321, "au Bief Chatelan", pour l’installation d’un poste de transformation

4.2. Commune de Saint-Claude/ENEDIS

Convention de servitudes pour le passage d’une ligne souterraine sur les parcelles cadastrées 144 A n° 321, "au Bief Chatelan" et 144 A n° 506 "Sous la Grande Chambre"

5. PERSONNEL COMMUNAL

5.1. Actualisation du RIFSEEP à compter du 1er février 2026

5.2. Règlement de formation

Approbation à compter du 1er février 2026

5.3. Conditions d’octroi des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)

6. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Jean -Louis MILLET