Ordre du Jour - 01 ODJ CM 22.02.24

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Ordre du Jour - 01 ODJ CM 22.02.24 Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ CM 22.02.24)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Travail et emploi, Saint-Claude, le 15 février 2024

Gi Claude

CONVOCATION

Le prochain Conseil Municipal se réunira le

JEUDI 22 FEVRIER 2024 À 19H

SALLE D'HONNEUR

(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des séances du 14 décembre 2023 et du 16 janvier 2024.

AFFAIRES GENERALES

1.1. Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la Région Bourgogne Franche-Comté

1.2. Création d’un Conseil Municipal de jeunes sanclaudiens

1.3. Convention de participation au collectif d’organisation des Journées Européennes des Métiers d’Art

AFFAIRES FINANCIERES

2.1. Débat d'Orientation Budgétaire 2024

2.2. Augmentation du taux de la surtaxe communale sur l’eau et l’assainissement

2.3. Adoption du règlement comptable et financier de la Commune de Saint-ClaudeURBANISME/AFFAIRES FONCIERES

3.1. Rectification de la délibération n° 09/32 du Conseil Municipal du 16 janvier 2024 suite à une erreur matérielle dans l’identification de l’acquéreur dans la carde de la cession des parcelles cadastrées section AC sous les n° 273 et 275

3.2. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Résiliation de la Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l'occupation et à l’utilisation des sols

PERSONNEL COMMUNAL

4.1. Contrat d’assurance des risques statutaires

4.2. Protection sociale complémentaire

43. Actualisation des tarifs de prestations de services en matière de rémunération du personnel

44. Convention de mise à disposition d’agents communaux auprès du CCAS

Renouvellement

4.5. Régime des astreintes

4.6. Régime indemnitaire — RIFSEEP

Mise à jour

4.7. Modification du tableau des emplois permanents

QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Jean -Louis MILLET