Ordre du Jour - 01 ODJ CM 05.07.23

Documents similaires

Déliberation - CM 05.07.23 Liste delib. aff

Déliberation - CM 05.07.23 Liste delib. aff

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 09.11.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 28.09.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 11.05.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 02.03.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 15.01.26

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 23.03.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 22.02.24

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 09.06.23

Ordre du Jour - 01 ODJ CM 05.07.23 Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ODJ CM 05.07.23)Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Éducation, Saint-Claude, le 28 juin 2023

Gi Claude

CONVOCATION

Le prochain Conseil Municipal se réunira le

MERCREDI 5 JUILLET 2023 À 19H

SALLE D'HONNEUR

(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023.

AFFAIRES GENERALES

1.1.

1.2.

1.3.

1.4.

1.5.

1.6.

Commune de Saint-Claude

Mise en œuvre de la protection fonctionnelle des élus

Régularisation de la Convention de bail du restaurant du camping municipal de la Commune de Saint-Claude

Reconduction du Contrat de Réussite Educative (CRE)

Commune de Saint-Claude/Université Grenoble Alpes

Convention d’étude 2023-2024 portant sur l’évaluation de la Cité Educative de Saint-Claude

Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude

Convention de gestion du Centre Sportif Val de Bienne

Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Délibération de principe pour valider les modalités d’intervention, retenir les objectifs fixés, valider les dispositifs d’aides financières communales et leurs montants en vue du lancement d’une Opération Programmée d’ Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH- RU) au cœur de ville de Saint-ClaudeAFFAIRES FINANCIERES

2.1. Budget Principal

Extinction de créances

2.2. Jeune Chambre Economique du Haut-Jura

Subvention exceptionnelle

PERSONNEL COMMUNAL

3.1. Modification du tableau des emplois permanents

3.2. Délibération portant modification de la rémunération des vacataires dans le cadre de l’interprétariat

QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES

Le Maire,

Jean-Louis MILLET