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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
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Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
VETT Grand dAnnlomération
@# Montauban
REPUBLIQUE FRANCAISE
GRAND MONTAUBAN - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SESSION ORDINAIRE
Séance du 05 juillet 2021
N° 185/07/2021: CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DES ASSOCIATIONS SPORTIVES DANS LE CADRE DES ACTIONS SPORT INSERTION
L’an deux mille vingt-et-un, le lundi 05 juillet à 18h00, les membres du Conseil Communautaire
du Grand Montauban-Communauté d'Agglomération, se sont réunis à l'Espace VALOREM 95 Grande Rue Sapiac à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le Président, conformément à l’article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 29 juin 2021.
Présents Titulaires : 39
Mesdames, Messieurs, Mathieu ALBERT, Philippe BECADE, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Alain BODERIOU, Nadine BON, Bernard BOUTON, Nadine BOUVET, Hervé CAMINEL, Aline CASTILLO, Nadia CHEKLIT, Axel de LABRIOLLE, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Sandrine DIAZ, Laurent FARRUGIA, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Stéphane GONZALEZ, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Arnaud HILION, Jean-Louis IBRES, Khalid LAABID, Francis LABRUYERE, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Stéphanie OLIVE, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Rodolphe PORTOLES, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 8
Mesdames, Messieurs, Jean-Martial DEJEAN à Bernard BOUTON, Colette ESNAULT à Stéphanie OLIVE, Lucie FOURNEL à Stéphane GONZALEZ, Jacques GAYRAL à Aline CASTILLO, Clarisse HEULLAND à Philippe BECADE, Sandrine LAGARDE à Rodolphe PORTOLES, Véronique LAGARRIGUE à Marie-Claude BERLY, Françoise PIZZINI à Michel WEILL.
Absent Excusé : 1
Monsieur, Michel CORNILLE. Madame Pauline FORESTIE donne lecture du rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Depuis septembre 2002, la Direction Sports et Jeunesse du Grand Montauban Communauté d'Agglomération, a initié un dispositif dit « Insertion par le Sport » dont l'objectif est de favoriser un accès plus large aux activités sportives et/ou innovantes les plus pratiquées.
Ce dispositif vise les enfants de 6 à 17 ans dont les difficultés sociales, familiales et/ou scolaires, ne permettent pas un accès aux associations sportives locales.
Grâce à des indicateurs précis, les enfants ainsi repérés par les Educateurs des Activités Physiques et Sportives lors de leurs interventions sur les temps d'activités pluridisciplinaires dans les écoles, mais également par le biais du Programme de Réussite Educative (PRE) et du réseau d'associations locales, bénéficient d'un projet personnalisé.
L'éducateur oriente et accompagne l'enfant vers la pratique de l’activité sportive de son choix lui
permettant ainsi de bénéficier des actions éducatives de cette structure.
Aussi, le GMCA souhaite pérenniser ce partenariat avec chacune des associations sportives qui accueillent les enfants du dispositif « Sport insertion » pour l'année 2021 / 2022. De nouvelles conventions définiront les moyens humains mis en œuvre par les associations, le nombre de places disponibles et la participation financière du GMCA pour chacune d’entre elles.
Dénomination de l'association ea di Tranche âge DRE
Arts martiaux Montauban 82 Section Judo 3-4 6-17 ans 735.00€
Arts Martiaux Montauban 82 section Karaté 4 8-16 ans 720.00€
Association Tennis Montauban 1 8-16 ans 255.00€
Avenir Montalbanais 5 6-11ans 800.00€
Club des Lutteurs Montalbanais 3-4 6-16 ans 360.00€
Espace Grimpe 1 8-17 ans 150.00€
Jeunes Espoirs Montalbanais Enfants nés entre 2005 et 2016 520.00€ Montauban Badminton Club 1 8-16ans 95.00€ Montauban Football Club Tarn et Garonne 4-5 Enfants nés entre 2009 et 2016 485.00€
Montauban Athlétisme 3 7-16 ans 450.00€ Montauban Basket Club 3-4 Enfants nés entre 2007 et 2015 390.00€
Montauban Boxe Anglaise 3-4 8-17 ans 360.00€
Montauban Natation 4 6-12 ans 555.00€
Union Nautique Montalbanaise 1 12-18 ans 135.00€
Union Sporive Montbenaise Rugby | aies | Manor nren 200 | 150006 Union Sportive Montalbanaise Section / 8-17 ans 120.00€ Handball Vaillante Olympique Montalbanaise 6 6-12 ans 720.00€
TOTAL FINANCEMENT : 7 000.00€
Vu l'avis favorable du Bureau Communautaire du 21 juin 2021,
Au vu de ces éléments, il vous est demandé de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Président. à signer les conventions de partenariat au titre de l'année
2021 / 2022, avec les associations suivantes :
Arts Martiaux Montauban 82 : section Judo
Arts Martiaux Montauban 82 : section Karaté
Association Tennis Montalbanais
Avenir Montalbanais
Club des Lutteurs Montalbanais
Espace Grimpe Jeunes Espoirs Montalbanais
Montauban Athlétisme
Montauban Badminton Club
Montauban Basket Club
Montauban Boxe Anglaise
Montauban Football Club Tarn et Garonne
Montauban Natation
Union Nautique Montalbanaise
Union Sportive Montalbanaise Rugby
Union Sportive Montalbanaise Section Handball
Vaillante Olympique Montalbanaise
-__ dire que les crédits sont inscrits au budget.
Après délibération du Conseil Communautaire, la proposition ci-dessus est :
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère Pour extrait certifié conforme, exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Montauban. le 05 juillet 2021
Tribunal Administratif de TOULOUSE dans un délai de
deux mois à compter :
De sa transmission en TT L Le Président,
JUIL. 2021 Thierry DEVILLE ,
De sa publication et/ou affichage 13 JUIL, 2021 >