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Déliberation - 57 Sce Jeunesse tarifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Tourisme,
SAINT.
JULIEN AN-GENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°057 2024
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: TARIFS
POUR
LES
ACTIVITÉS
DU
SERVICE
en
exercice
:33
JEUNESSE
présents
: 22
votants
: 32
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
VINGT
JUIN,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14/06/2024
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Madame
NICOUD,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Madame
LEBAS,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
CHABARD,
Madame
BEGON,
Madame
GUITAUT,
Monsieur
TOGNELLI,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Monsieur
NEVEU
ÉTAIENT ABSENTS
:
Monsieur
CHEVALIER
Madame
LOYAU
donne
pouvoir
à Madame
LEBAS
Monsieur
GUILLON
donne
pouvoir
à
Madame
LECAUCHOIS
Monsieur
OBERLI
donne
pouvoir
à Monsieur
DE
SMEDT
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à Monsieur
MIVELLE
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Madame
NICOUD
Monsieur
GERON
donne
pouvoir
à Monsieur
DURET
Madame
AMIEZ
donne
pouvoir
à Monsieur
BOUCHET
Monsieur
GAURIVAUD
donne
pouvoir
à Madame
BESSON
Monsieur
SERVANT
donne
pouvoir
à Monsieur
NEVEU
Madame
THOMAS-BARD
donne
pouvoir
à
Madame
BATTISTELLA
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. TARIFS
POUR
LES
ACTIVITÉS
DU
SERVICE
JEUNESSE
Madame
Théra
VAN
DOOREN,
Conseillère
municipale,
rapporteur,
EXPOSE
:
Le
Service
Jeunesse,
à
travers
ses
projets
et
activités,
mobilise
des
jeunes
de
l’ensemble
du
territoire
du
Genevois.
Cependant,
si
la
moitié
des
adhérents
de
l’Étage
n’habitent
pas
Saint-Julien-en-Genevois,
80%
des
participants
aux
sorties
payantes
organisées
par
le
Service
habitent
la
Commune.
La
grande
majorité
des
participants
bénéficient
aujourd’hui
des
tarifs
Les
plus
bas.
De
plus,
la
gestion
de
la
régie
d’avances
et
de
recettes
inhérentes
à
l’activité
du
Service
se
révèle
peu
adaptée
à
nos
objectifs
de
souplesse
et
d’efficience,
pour
un
montant
de
recettes
annuelles
variant
entre
1
500
€
et
2
000
€.
Enfin,
l’ensemble
des
actions
développées
par
le
Service
Jeunesse
sont
des
projets
coordonnés
avec
des
partenaires
extérieurs
et
sont
gratuites.
Les
activités
payantes
représentent
une
minorité
des
actions
du
Service
pour
un
budget
de
fonctionnement
annuel
d'environ
4
000
€
hors
dépenses
de
personnel.
Au
regard
de
ces
éléments,
il paraît
nécessaire
d’adapter
la
tarification
afin
de
permettre
un
accès
facilité
aux
jeunes
et
à
leurs
familles
tout
en
simplifiant
la
gestion
du
Service.
IL
vous
est
donc
proposé
de
faire
évoluer
l’ancienne
tarification
aux
activités
du
Service
jeunesse,
pour
dorénavant
parler
de
Participation,
afin
que
celle-ci
soit
plus
claire
et
plus
accessible
à
l’ensemble
des
jeunes
inscrits.
Par
ailleurs,
Le
terme
de
«
Participation
»
correspond
à
la
philosophie
de
la
gouvernance
partagée
de
L’Étage
que
nous
développons
et
reflète
l’esprit
d'ouverture
à
tous
Les
jeunes.
La
participation
demandée
concernera
l’ensemble
des
activités
payantes
proposées
par
le
Service
Jeunesse,
quel
que
soit
le
cadre
d’organisation
(ACM
et
L’Etage).
Dans
ce
contexte,
considérant
le
développement
et
les
besoins
émergents,
il
convient
de
faire
évoluer
la
participation
des
jeunes
et
des
familles
aux
activités
payantes
comme
suit
:
Type
de
sortie
Montant
de
là
participation
Détente
5
€uros
Loisir
10
£uros
Aventure
15
Euros
Mini-Séjour
25
€uros/
jour
*
Séjour
35
€uros/jour
*
“Aide
possible
par
le
CCAS
Détente
:
Sorties
sans
prestations
de
service
(type
Sortie
Lac,
Montagne)
mais
avec
dépenses
annexes
(type
parking)
; sortie
piscine
; sortie
patinoire
Loisir
: Sorties
avec
prestations
de
service
type
: Laser-Game,
accrobranches
{coût
réel
de
la prestation
entre
10
et
25
euros) Aventure
: Sorties
avec
prestations
de
service
type
: Ski,
Rafting,
VTT
électrique,
parcs
d’attraction
(coût
réel
de
la prestation
entre
26
et
45
euros)
Mini-séjour:
Maximum
3
nuits,
200
kilomètres
et/ou
2
heures
de
route
(souvent
en
camping) Séjour
: 4 nuits
ou
plus
Les
conditions :
- Être
adhérent
au
Service
Jeunesse
et/ou
à
L’Étage
et
remplir
une
fiche
sanitaire
- Priorité
sera
donnée
aux
jeunes
de
Saint-Julien-en-Genevois
- Moins
20
%
sera
appliqué
à
partir
du
deuxième
enfant
inscrit
sur
la
même
activité
- Un
plafond
concernant
Les
coûts
maximum
par
activité
pour
la
collectivité
sera
appliqué
:
-
45
€uros/personne
pour
les
activités
-
60
Euros/personne
pour
les
mini-séjours
et
séjours
(incluant
l’alimentation,
l'hébergement,
les
activités
et
Le
transport)
Le
projet
entrera
en
vigueur
à
compter
du
1°
juillet
2024
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Générations
- Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le
12
juin
2024
et
l’avis
favorable
de
la
Commission
Aménagement
Finances
réunie
en
séance
le
11
juin
2024,
OUÏ Le RAPPORTEUR en son EXPOSÉ, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité , Le
Conseil
Municipal
décide :
- D'ADOPTER
les
nouveaux
tarifs
du
Service
Jeunesse,
- D'APPLIQUER
ces
tarifs
à
compter
du
01°
juillet
2024.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à Saint-Julien-en-Genevois,
4e24406/2024
Le
Maire,
F
Vâronique
LECAUCHOIS
Le
Secrétaire
de
séance
4
LAN
Pierre
PHILIPPARIE
O)
Oh
ter
pee
27 JUN 204
2 8 IUIN 292