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Conseil Municipal - CM 08 12 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 08 12 2014)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Médias,
COMMUNE
DE
CIEZ
:le
15
décembre
2014
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
08
décembre
2014
-
20
heures
00
Le
08
décembre
deux
mille
quatorze,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PREÊTRE,
Maire.
Etaient
présents
:
Mr
Lambert
BONDON,
Me
Nathalie
BONNARD,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
,Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Jean-Michel
PRÈTRE,
Mr
Jean
RATEAU,
Mr
Johann
TREUILLET,
Me
Marie-José
TISSIER,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ.
Mr
Frédéric
PRÈTRE
est
arrivé
à 20h25
et
n'a
donc
pas
pris
part
aux
délibérations.
Secrétaire
de
séance
:Monsieur
Lambert
BONDON
AAK
A
AK
D DK
A AAA
AR AC HOUR
HR
AA
Après
avoir
vérifié
le
quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le
Maire
ouvre
la
séance. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
27
QOCTOBRE
2014
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
27
octobre
2014
distribué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
à l'unanimité.
>
INDEMNITE
D'EXERCICE
DE
MISSION
DES
PREFECTURES
(IEMP)-
délibération
2014/065 Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient
d'actualiser
la
délibération
relative
à
l'indemnité
d'exercice
de
mission
des
préfectures
afin
d'y
intégrer
les
cadres
d'emplois
d'agent
technique
de
1
classe
et
d'agent
de
maîtrise
suite
à la
nomination
récente
de
2 agents.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
adopte
cette
délibération.
>_INDEMNITE
D'ADMINISTRATION
ET
DE
TECHNICITE
(TAT)
-
délibération
2014/066
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient
d'actualiser
la
délibération
relative
à
l'indemnité
d'administration
et
de
technicité
afin
d'y
intégrer
les
cadres
d'emplois
d'agent
technique
de
1°
classe
et
d'agent
de
maîtrise
suite
à la
nomination
récente
de
2 agents.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
adopte
cette
délibération,
>
COUPES
DE
L'EXERCICE
2015
DANS
LA
FORET
SECTIONNALE
DE
JUSSY
-
délibération
2014/067
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
demande
à l'Office
National
des
Forêts
:
-le
martelage
de
la
parcelle
20
au
titre
de
l'exercice
2015
-la
délivrance
totale
des
produits
martelés
au
profit
des
affouagistes
Décide -
que
le
partage
des
bois
délivrés
et
l'exploitation
de
l'affouage
seront
placés
sous
la
responsabilité
des
trois
garants
suivants
:Mr
Jean-Bernard
TAMBOUR,
Mr
Gérard
BAUDEL,
Mr
Michel
TURPIN.
>
DEVIS
DE
REFECTION
DE
LA
TOITURE
DU
HANGAR
SITUE
1
BIS
PLACE
ST
MARTIN
-
délibération
2014/068
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
accepte
le
devis
de
l'entreprise
WENDELIN
Bernard
d'un
montant
de
2 450,40€
HT
soit
2 940,48€
TTC
pour
la
réfection
de
la
toiture
du
hangar
situé
1 Bis
Place
St
Martin,
Les
crédits
nécessaires
ont
été
inscrits
au
budget
primitif
2014. >_AVANCEE
DES
PROJETS
LOTISSEMENT
ET
INTERNET
INTERNET
:
. L'équipe
en charge
du projet
internet
présente
l'avancée
de ce projet :
-
déploiement
fibre
optique
à l'étude,
Recensement
des
communes
qui
l'ont
déployée
récemment
(Brinon,
Garchy,
Premery).
-
confact
de
NIVERTEL
-
résultats
du
questionnaire
distribué
à
l'ensemble
des
habitants:
85%
des
personnes
(soient
494
personnes)
déclarent
être
très
intéressées.
-
ORANGE
ne
souhaitant
pas
communiquer
ses
données,
un
plan
de
la téléphonie
sur
Ciez
a été
reconstitué.
-
Rendez-vous
avec
ORANGE
sur
Dijon
en
début
d'année
F.
PRÈTRE
informe
la
Commission
de
l'installation
de
poteaux
46
en
cours
sur
le
territoire
national.
Serait-ce
également
une
solution
?
LOTISSEMENT
:
L'équipe
en
charge
du
projet
lotissement
présente
l'avancée
de
ce
projet
:
-_
publicité
radio
trop
onéreuse
avec
Radio
N°1.
Envisager
d'autres
stations
comme
Vibration.
-
publicité
dans
le journal
: une
campagne
de
publicité
sera
lancée
dans
le
Journal
du
Centre
à compter
du
printemps
2015.
-
Publicité sur
les 4 panneaux
actuellement
sur CIEZ
: idée
d'adhésifs
à recoller sur
les panneaux
existants
retenue
-_
règlement
modifié
proposé
aux
membres
du conseil
municipal
>_
DIVERS
- une
demande
pour
une
terrain
de
tennis
va
être
étudiée.
- chauffage
maison
Compain
à
étudier
et
porte
qui
donne
sur
le garage
à
isoler
ainsi
que
le côté
du
garage.
remerciements
anciens
combattants
pour
subvention
2014
remerciements
association
1000
et
une
pattes
pour
subvention
2014
Association
1000
et
une
pattes
: démissions
du
Trésorier
et
de
la secrétaire.
Transmission
de
ses
informations
à faire
à
la sous-préfecture.
L'association
doit
tenir
une
assemblée
générale
au
plus
vite.
-courrier
d'une
habitante
de
la
rue
de
Cosne
concernant
la
vitesse
excessive
sur
cette
route.
Radar
pédagogique
à envisager.
-courrier
d'un
habitant
des
Lemains
concernant
l'entretien
de
la route
qui traverse
le hameau.
- réclamation
de
Me
PEOT
concernant
la
largeur
du
chetnin
le
long
du
cimetière.
Les
bornes
vont
être
replacées.
- les vœux
du Maire
2015
se feront
avec
les administrés
le samedi
10 janvier
2015
- chemin
de
l'abattoir
à combler
de
cailloux
de
calibre
plus
fin.
-
emplacement
pour
containers
au
hameau
des
Blanchards
sur
un
terrain
départemental
sera
étudié
lors du
passage
de
la commission
des
chemins.
- colis
des
ainés
le 17 décembre
à 09h00,
- CCAS:
synthèse
du
repas
des
ainés
du
04
décembre
et
du
noël
des
enfants
de
Ciez
le
06
décembre. - demande
d'éclairage
public
en
haut
du
chemin
du
Charbonnier.
Demande
sur
Picarnon
déjà
en
cours. - transport
scolaire
circuit
325:
réclamation
relative
à
la
conduite
du
chauffeur
- écrit
des
parents
à formuler
- chemin
de
Bois
Jardin
à empierrer.
- commission
des finances
à prévoir
début
d'année
2015
-
problématique
au
RPT:
une
réunion
s'est
tenue
vendredi
05
décembre
pour
enrayer
cette
situation. La
séance
est
levée
à 22h20