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Conseil Municipal - CM 12 09 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12 09 2016)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
19
septembre
2016
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
12
septembre
2016
-
20
heures
00
Le
douze
septembre
deux
mil
seize,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÊTRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Jean
RATEAU,
Mr
Frédéric
PRÊTRE,
Mr
Johann
TREUILLET,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Lambert
BONDON,
Me
Nathalie
BONNARD,
Me
Marie-José
TISSIER.
Secrétaire
de
séance
: Mr
Johann
TREUILLET KRAKHAXXXARERRRLRXXKHRRRRÉAXA
RÉ
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la
Séance. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
20
JUIN
2016
Le
compte
rendu
du
20
juin
2016
distribué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
par
7
membres.
Mr
Lambert
BONDON
s'abstient.
Mes
Nathalie
BONNARD,
Marie-José
TISSIER
et
Mr
François
DENIZOT
sont
contre
car
ce
dernier
ne
mentionne
pas
l'intégralité
des
échanges
concernant
les
devis
des
toitures
des
bâtiments
1,
place
St
Martin
(Café
Le
Ruisseau)
et
1,
rue
de
Bouhy
(appartement).
KAKKRKHAKRKRAKRRRERERRKRRXRXREEE
>
_
RYTHMES
SCOLAIRES
: ___
TRAVAUX
___ SUPPLEMENTAIRES
___
EFFECTUES
__
PAR
L'INSTITUTRICE
POUR
LE
COMPTE
ET
A
LA
DEMANDE
DE
LA
COLLECTIVITE
-
délibération
2016/026
Le
Conseil
municipal
à l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'autoriser
le Maire
à recruter
Mme
Nathalie
LECAREUX,
institutrice
de
Ciez,
pour
mener
à bien
un
projet
pédagogique
pendant
les temps
d'activité
périscolaire
mis
en
place
dans
le cadre
de
la réforme
des
rythmes
scolaires.
Son
intervention
serait
de
deux
heures
par
semaine
avec
la
moitié
de
l'effectif,
l'autre
moitié
serait
pendant
ce
temps
confiée
en
garderie
à Mme
Florence
BLANCHARD.
Pour
les
2 jours
où
Mme
Florence
BLANCHARD
sera
seule,
les secrétaires
proposent
de
l'assister
à
nouveau
à
la
garderie
afin
d'éviter
une
nouvelle
embauche.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord. >
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
:
ANNONCE
POUR
LE
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
RECENSEUR
Le
recensement
de
la population
de
la commune
de
Ciez
se
déroulera
du
19
janvier
au
18
février
2017.
Une
annonce
va
être
diffusée
pour
nommer
un
agent
recenseur
qui
se
chargera
de
l'enquête.
Elle
sera
affichée
dans
chaque
panneau
d'affichage
du
bourg
et
des
hameaux
en
même
temps
que
le compte
rendu
de
conseil
municipal.
La
personne
devra
faire
preuve
de
discrétion,
rigueur,
savoir
manipuler
l'informatique,
internet,
avoir
le permis
de
conduire
et
disposer
d'un
téléphone
portable.
>
SUBVENTION
ECOLE
-
délibération
2016/027
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
renouveler
la
subvention
accordée
à
l'école
pour
couvrir
les
dépenses
liées
aux
cadeaux
de
noël
des
enfants.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'attribuer
une
subvention
de
850€
à l'école
de
Ciez.
>
SUBVENTION
AU
PROFIT
DE
L'AMICALE
DES
SAPEURS
POMPIERS
-
délibération
2016/028 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'attribuer
une
subvention
de
1 120,50€
à l'amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Ciez
au
titre
des
vacations
2016. >
DEVIS
TOITURES
BATIMENTS
1
RUE
DE
BOUHY
ET
1
PLACE
ST
MARTIN
-
délibération
2016/029
Mr
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
reçus
pour
la toiture
des
bâtiments
situés
1
rue
de
Bouhy
(Café
Le
Ruisseau)
et
1 Place
St
Martin
(appartement).
Il
informe
les
membres
que
le
matériau
imposé
par
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France
est
l'ardoise
en
raison
de
la faible
pente
de
l'immeuble.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
retient
le devis
de
l'entreprise
Bernard
WENDELIN
à
10
voix
pour
et
1 abstention
: F.
DENIZOT.
Selon
lui,
le
matériau
qui
est
l'ardoise
imposée
par
les
bâtiments
de
France
n'est
pas
associé
à la région.
>
DEVIS
INSTALLATIONS
DE
VOIRIE
: PANNEAUX
- délibération
2016/030
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
retient
le devis
de
l'entreprise
Eric
MATERIEL
pour
des
panneaux
de
signalisation
de
routes
et
de
hameaux .
>
EXTENSION
DU
RESEAU
D'ELECTRICITE
: PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
Mr
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
ce
point
n'a
plus
lieu
d'être.
Les
pétitionnaires
concernés
par
l'extension
du
réseau
pour
deux
nouvelles
constructions
ont
trouvé
une
solution
de
raccordement
à partir
de
leur
compteur
existant.
>
DECISION
MODIFICATIVE
: VIREMENTS
DE
CREDITS
Ce
point
suit
le précédent
et
n'a plus
lieu
d'être.
>
LOTISSEMENT
: AVANCEMENT
DU
PROJET
1 construction
va
débuter
en
septembre
1 second
permis
est
en
cours
1 compromis
va
être
signé
prochainement.
Le
premier
règlement
reste
celui
en
vigueur.
F.
DENIZOT
pose
la question
de
l'accès
pendant
la période
de
travaux.
Il
demande
si
le
13%"°
lot
(voirie)
doit
être
racheté
par
la
commune
(passage
du
budget
lotissement
au
budget
commune).
La
question
sera
posée
au
bureau
d'étude
de
l'époque.
>
INTERNET
HAUT-DEBIT
: AVANCEMENT
DU
PROJET
Rencontre
de
Mr
BAZIN
(Nièvre
Numérique)
le
30
juin
au
sujet
de
la
montée
en
débit.
Son
souhait
est
que
les
communes
donnent
la
compétence
téléphonie/internet
à
la
nouvelle
Communauté
de
Communes.
>
AFFAIRES
DIVERSES
-
les
plans
des
WC
du
café
le Ruisseau
restent
à faire
pour
le dossier
accessibilité.
-
nettoyage
de
la mare
de
Jussy,
pose
d'un
grillage,
achat
de
canards.
-
_MJ
TISSIER
signale
des
tuiles
qui
tombent
sur
le toit
de
l'église
-
Demande
de
Mr
G.
CHATELLIER
de
Picarnon
concernant
les
eaux
pluviales
qui
coulent
dans
son
hangar
-
Travaux
à
faire
suite
au
passage
de
la
commission
des
chemins
: chemin
qui
va
aux
Blanchards,
taille
des
arbres
à la fontaine
Naudin,
élagage
route
des
Thizots.
-
Pétition
de
S.
FAUTER
relative
à des
problèmes
de
voisinage.
-
Réunion
du Comice
le 16.09
à 18h30
à la salle des
fêtes
de Ciez.
-
F.
DENIZOT
indique
qu'il
avait
un
projet
de
Village
Seniors
sur
CIEZ
qui
va
être
abandonné
en
raison
de
la
non
prise
en
compte
de
certains
terrains
dans
la
carte
communale
(document
d'urbanisme
de
la commune).
Il
précise
qu'il
va
mettre
ses
terrains
à la vente.
-
JC
DETABLE
informe
le CM
de
sa
visite
surprise
à la cantine
et
à l'école.