Conseil Municipal - 2016.10.06 CM du 06 Octobre 2016

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Conseil Municipal - 2016.10.06 CM du 06 Octobre 2016 Document publié le Jeudi 6 octobre 2016 par la commune de Neuvillalais. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016.10.06 CM du 06 Octobre 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Industrie, COMMUNE DE NEUVILLALAIS

72240 NEUVILLALAIS

SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

06 Octobre 2016

L’AN DEUX MIL SEIZE, le 06 Octobre à 20H00, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni sous la présidence de Madame Emmanuelle LEFEUVRE, Maire.

Date de Convocation : Nombre de Conseillers : Effectif légal : 15 29/09/2016 En exercice : 14 Date d’Affichage : Présents : 13 29/09/2016 Votants : 14

Présents : Mesdames, Messieurs Alain RIBAUT, Céline JARDIN, Stéphane GAUMONT, Adrien BOUVET Sylvie DABOUINEAU, Philippe DENIS, Olivier JAMIN, Orlane LETOURNEAU, Jean-Claude LEVEL, Cédric MOUTON, Marie-Madeleine PASDOIS et Olivier PORTE.

Absents excusés : M. Freddy HOMMET.

Monsieur Freddy HOMMET a donné pouvoir à Madame Sylvie DABOUINEAU.

Madame Marie-Madeleine PASDOIS est nommée secrétaire de séance.

Séance du 31 Juillet 2016 :

Suite aux demandes de précisions concernant le point N°4°/ Pouvoir au Maire pour les locations de logements communaux : le Conseil Municipal décide :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’attribuer au Maire la délégation suivante :

Signature de baux communaux (louage de choses et/ou d’immeubles) après avis des membres du conseil municipal.

La délibération sera transmise à la Préfecture telle que précisée ci-dessus.

Séance du 12 Septembre 2016 :

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la précédente réunion (du 12 Septembre 2016).

1°/ Projet acquisition d’un broyeur

Les Chemins ruraux ont été fauchés (dont les talus) en Mai et Juillet 2016 pour un montant global de 2100,00 €. Le conseil municipal envisage l’acquisition d’un broyeur adaptable à notre tracteur « Equip’Jardin » pour réaliser le fauchage des bermes (à l’horizontal). Il serait toujours fait appel à une entreprise extérieure pour les talus où quand l’adjoint technique communal n’aurait matériellement pas le temps de le faire.

Monsieur Stéphane Gaumont a consulté 2 entreprises pouvant fournir ce type de matériel :

AGRI SAINT MARTIN de Saint Martin de Connée

EQUIP’JARDIN du Mans

Mademoiselle Orlane LETOURNEAU demande à ne pas prendre part à la discussion concernant ce point, étant concernée par une des 2 entreprises.

Les devis concernant le matériel sont les suivants : AGRI SAINT MARTIN de Saint Martin de Connée

Broyeur Delmorino Type Funny (pour tracteur 30 cv) : 1 946,40 € TTC Broyeur Quitte Type Furia (pour tracteur 30 cv) : 3 372,00 € TTC Broyeur Quitte Type Lupo (déport mécanique- pour tracteur 35 cv) : 4 164,00 € TTC

EQUIP’JARDIN du Mans

Broyeur ME 155 : 3 600,00 € TTC

Les membres du conseil municipal demandent à ce qu’une démonstration soit faite sur place à Neuvillalais par les 2 entreprises en présence de l’adjoint technique communal et de Messieurs Alain Ribaut et Stéphane Gaumont, Adjoints.

2°/ Entériner les décisions de la Commission Travaux

Suite à la réunion de la commission en date du 13/09/2016, les points suivants ont été discutés :

Réfection de l’abribus:

- Listing des matériaux nécessaires => Cédric Mouton et Alain Ribaut

- Lambris horizontal, - Habillage des angles et toiture

- Peinture par adjoint technique communal

- Choix des couleurs (toiture, lambris, armature)

- Réparation armature => Stéphane Gaumont

Panneaux de signalisation :

Suite à la consultation de 3 entreprises : NADIA SIGNALISATION, LACROIX et SIGNAUX GIROD, les propositions reçues sont les suivantes :

- NADIA SIGNALISATION => 2404,30 TTC

- LACROIX => 2779,67 TTC

- SIGNAUX GIROD => 2046,12 TTC

Retenu par la Commission Travaux => SIGNAUX GIROD

En complément du devis initial, il sera nécessaire de demander un panneau STOP (+ brides) et 2 panneaux supplémentaires « balisage virage rectangle (+ brides et supports 2,00 mètres)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de retenir le devis de l’entreprise SIGNAUX GIROD.

Logement 6 Rue de Verdun

Chambres et salon toujours présence d'humidité;

Prise de contact avec Mr Peltier (Maçon) pour édifier double cloison ventilée dans le salon et aménager le caniveau extérieur,

Nouveau courrier adressé à GROUPAMA pour nouvelle expertise : le 14 Octobre prochain. Terminer isolation du grenier par adjoint technique communal.

Paratonnerre Eglise :

Prise de contact par Stéphane Gaumont avec entreprises d’enfouissement électrique pour chiffrage raccordement du paratonnerre (+ prévoir terrassement pour plantation hortensias)

Isolation local associatif (boules) :

Pose de laine de verre dans le grenier ==} adjoint technique communal 16 Place de l’Eglise :

Travaux de nettoyage commencés.

Prochaine Commission Travaux le Mercredi 12 Octobre 2016.

3°/ Etude de devis de restauration de murs

Le mur du calvaire (Rue du Point du Jour) et celui de la Route des Douze nécessiteraient une réfection.

Le Centre Social de Conlie (chantier d’insertion) a établi un devis pour la somme globale de 11 324,18 € (pas de TVA par cet organisme).

Contact sera pris avec d’autres entreprises de maçonnerie.

4°/ Projet d’échanges avec Le Méridien

Madame Le Maire invitent les membres du conseil à se prononcer pour une rencontre avec les propriétaires du fonds de commerce du Méridien.

Un vote à bulletin secret est demandé (OUI/NON).

A l’unanimité (14 voix « OUI »), le Conseil Municipal est favorable à une rencontre.

5°/ Vote du Taux de la Taxe d’Aménagement

Pour rappel, ce taux avait été voté à 3% (délibération du 5 Novembre 2015) pour la période du 1er Janvier 2015 au 31 Décembre 2017. Le taux fixé peut être modifié tous les ans.

Les abris de jardin dont la surface est inférieure à 20 M² avaient été exonérés de cette taxe.

Les membres du conseil municipal souhaitent consulter les communes environnantes pour connaitre leur taux.

La décision est reportée à la prochaine séance de conseil municipal.

6°/ Vote de la tarification de la location de la salle communale

La décision est reportée lors d’une prochaine séance de conseil municipal.

7°/ Avancement de la procédure du projet éolien « Saméole »

Monsieur Gaumont informe les membres du conseil qu’il a essayé d’avoir dernièrement Maître Monamy, avocat, sans résultat. Il demande si les autres démarches (photos, vidéos …) pour appuyer le dossier seront suffisamment efficaces ?

Intervention de Monsieur Dermenghem, Président de Vent Opposé : souhait de poursuivre la procédure. Il a pris contact avec Sarthe Nature Environnement pour défendre notre dossier (recensement de faucons pèlerins à la carrière de Ségrie =} espèce protégée)

Le conseil souhaite que la procédure engagée soit poursuivie et que les éléments complémentaires nécessaires pour constituer le dossier de défense de Maître Monamy soient fournis. Madame Le Maire prendra contact directement avec l’avocat en début de semaine prochaine.

8°/ Compte-rendu de la Commission Jeunesse

Mademoiselle Orlane Letourneau, Présidente de la Commission Jeunesse fait le compte-rendu de l’échange du 23 Septembre dernier entre cette Commission et des jeunes de la commune (environ une dizaine).

Le terrain multisports (City stade) fait l’unanimité : il est un lieu de rencontres et d’échanges. La demande d’un range-vélos et d’un robinet a été soumise aux élus. Un range-vélos sera installéprochainement. Le coût d’un robinet poussoir sera étudié (afin d’éviter une consommation intempestive).

Deux jeunes référents « communication » se sont proposés pour transmettre les informations auprès des jeunes de la commune : Margaux Level et Eva Provot.

Un groupe de jeunes « porteurs d’idées et moteurs de la commune » travailleront sur la création d’un logo communal.

Un programme d’activités sera mis en place pour les vacances scolaires : Mardi 25 Octobre 2016 : Tournois sportifs en extérieur (selon météo) sinon tennis de table (à l’ancienne mairie)

Lundi 31 Octobre 2016 : Halloween

Projet d’organiser un stage de secourisme « spécial jeunes » (sur inscription)

9°/Questions et informations diverses

Changement de date du prochain conseil municipal : le Mercredi 02 Novembre 2016 – 20H00.

Courrier de l’Inspecteur de l’Education Nationale =} SIVOS de La Longuève : retrait d’un poste avec maintien de l’enseignant pendant l’année scolaire 2016/2017 (baisse des effectifs à 153 élèves).

Courrier de la Communauté de Communes (4C) pour mise à disposition de locaux pour les Cyber Relais itinérants. Nécessité d’avoir une connexion Internet et être équipés de tables et chaises le Mercredi (soit de 10H00 à 11H30, soit de 16H30 à 18H00) ==} réponse négative, pas de locaux disponibles.

Accord de subvention du Conseil Départemental 72 au titre des amendes de police pour l’achat des radars.

Installation des illuminations de Noël : le samedi 10 Décembre 2016.