Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2128682
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Déliberation - 1509610
Procès Verbal - 1904423
Procès Verbal - 1528273
Déliberation - 1533967
Procès Verbal - 1075694
Arrêté - 754178
Déliberation - 2081034
Procès Verbal - 1009459
Procès Verbal - 963763
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Garde-Adhémar.
Lien du pdf (Procès Verbal - 963763)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Consommateurs,
ei
& PATRIMOINE
EU
hkne
RE.
La Garde Adhémar, le 30 juin 2022
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la ré Ï qui aura lieu à la Mairie :
Ordre du jour :
Election de la ou du secrétaire de séance.
Validation du Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal.
- 2022-35, création de poste, technicien territorial, temps complet au 10 juillet 2022
- 2022-36, création de poste, ATSEM principal de 2eme classe, à temps non complet pour 32/35h au 01/09/2022
- 2022-37, utilisation des véhicules de service.
- 2022-38, vote des subventions de fonctionnement 2022 aux associations.
-_ 2022-39, vote des subventions exceptionnelles 2022 aux associations.
- 2022-40, Achat parcelle de terrain, C 1145 pour régularisation.
- 2022-41, validation avenant contrat assurance MMA :
- 2022-42, adoption du rapport sur le prix et la qualité du service eau potable et assainissement 2021.
- 2022-43, mise en place de forfaits sanction et évacuation des dépôts sauvages à la charge de
l'usager indélicat.
- 2022-44, convention en organisation et accompagnent en gestion des ressources humaines avec le CDG de La Drôme.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Mairie de La Garde-Adhémar
25, rue Pauline de Simiane - 26700 La Garde-Adhémar
Té1.: 04 75 04 41 09 - courriel: mairie.gardeadhemar@wanadoo.fr ohjectif pesticide ! jardin nd Rae | remarquable Beaux A ©