Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 12 decembre 2024
Déliberation - 1 liste des deliberations 14 decembre 2023
Déliberation - 1 liste des deliberations 11 decembre 2025
Déliberation - 1 liste des deliberations 12 fevrier 2026
Déliberation - 2 deliberations du conseil municipal du 12 decembr
Déliberation - 1 liste des deliberations 24 octobre 2024
Déliberation - liste des deliberations 14 decembre 2023
Déliberation - 1 liste des deliberations 29 fevrier 2024
Déliberation - 1 liste des deliberations 27 juin 2024
Déliberation - 1 liste des deliberations 4 avril 2024
Déliberation - 1 liste des deliberations 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Ablon-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des deliberations 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Secrétariat général
EG/ADO/LD-2024
LISTE DES DELIBÉRATIONS
SÉANCE DU JEUDI 12 DÉCEMBRE 2024
Le Conseil municipal de la commune d’Ablon-sur-Seine régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Éric GRILLON, Maire (séance ouverte à 20 heures 00 minute).
Présents : É. GRILLON, J-B. PAUL, P. ROUYER, C. QUÉRO, L. FORICHON, C. BEUDIN, D. GONÇALVES, N. MONZON, M. FERNANDEZ, G. BORRELLY, J. BUISINE CORLOBÉ, C. MOYNIEZ, E. BIANAY-BALCOT, J. QUEIJO, P. QUÉRO , S. JUGAL, T. BAYRAK, M. LE GOFF, V. MOREAU, D. ASSO, S. SABLITCH, C. SILVA, M. SÉMADENI
Absents représentés : C. TIPHINEAUD procuration à C. BEUDIN M. GRIMONT V. MOREAU
M. ALOUI P. ROUYER
S. QUINTYN N. MONZON
C. CONTAMIN M. SEMADENI
Absent excusé : V. BAYOUT
Secrétaire de séance : José QUEIJO PINTO est désigné, à L’UNANIMITÉ, par le Conseil municipal.
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 octobre 2024 est adopté, à L’UNANIMITÉ.
Monsieur le Maire rend compte au Conseil municipal des décisions prises depuis le 24 octobre 2024 conformément à la délégation votée par le Conseil municipal au cours de la séance du 24 septembre 2020, en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
1-DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025
À l'unanimité
2- CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE DÉCORATION DES ARBRES D’ALIGNEMENT LE LONG DES ROUTES DÉPARTEMENTALES PAR LES COMMUNES VAL-DE-MARNAISES AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL-DE-MARNE
À l'unanimité
3-SIGNATURE D’UNE PROMESSE DE VENTE SOUS CONDITIONS DE L’ANCIENNE MAIRIE ANNEXE
À l'unanimité
4-AUTORISATION D’ENGAGER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL JUSQU'À L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025, DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET 2024
À l'unanimité
5-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE PIERRE-POUGET – LOT 1 : TERRASSEMENT, VRD, GROS ŒUVRE, CHARPENTE, FINITIONS
À l'unanimité
6-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE PIERRE-POUGET – LOT 2 : COUVERTURE BAC ACIER
À l'unanimité 7-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE PIERRE-POUGET – LOT 3 : BARDAGE FAÇADES
À l'unanimité
8-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE PIERRE-POUGET – LOT 4 : MÉTALLERIE
À l'unanimité
9-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE PIERRE-POUGET – LOT 5 : COURANTS FORTS / FAIBLES
À l'unanimité
10-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE PIERRE-POUGET – LOT 6 : CVC / VENTILATION / PLOMBERIE SANITAIRE
À l'unanimité
11-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE CONSTRUCTION D’UN CENTRE TECHNIQUE ET ACCUEIL DE MAIRIE – LOT 4 : REVÊTEMENT DE FAÇADES
À la majorité - 26 voix pour et 2 abstentions
12-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE CONSTRUCTION D’UN CENTRE TECHNIQUE ET ACCUEIL DE MAIRIE – LOT 10 : VRD ET PAYSAGE
À la majorité - 26 voix pour et 2 abstentions
13-SIGNATURE DE LA CONVENTION BILATÉRALE 2024/2026 CONCERNANT LA GESTION EN FLUX AVEC LE GROUPE VALOPHIS
À la majorité - 17 voix pour et 11 contre
14-DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS D’INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM) AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS – REQUALIFICATION PAYSAGÈRE DU PARC DRÉHER (PARC DE LA MAIRIE)
À l'unanimité
15-ATTRIBUTION DES VÉHICULES DE SERVICE AVEC REMISAGE À DOMICILE - ANNÉE 2025
À l'unanimité
16-CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE D’ABLON-SUR- SEINE VERS L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE POUR LA GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
À l'unanimité
17-MISE EN PLACE DU PROTOCOLE D’ASTREINTE ET ORGANISATION DE LA VIABILITÉ HIVERNALE
À l'unanimité
18-CONVENTION ENTRE LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE ET LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE RELATIVE AU PAIEMENT DES HONORAIRES DES MÉDECINS AGRÉES SOLLICITÉS PAR LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL MÉDICAL INTERDÉPARTEMENTAL ET AUX MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE CES FRAIS
À l'unanimité
19-RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE ET/OU SAISONNIER D’ACTIVITÉ (ANNÉE 2025)
À l'unanimité 20-SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT AU SEIN DU SERVICE RESTAURATION DE LA COMMUNE ET CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES
À l'unanimité
21-APPROBATION DE LA CHARTE DES AGENTS TERRITORIAUX SPÉCIALISÉS DES ÉCOLES MATERNELLES (ATSEM) D’ABLON-SUR-SEINE
À l'unanimité
22-RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023 DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
Prend acte
23-RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 DU GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE
Prend acte
24-RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2023 : Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (S.M.O.Y.S.)
Prend acte
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du
Conseil municipal est levée à 20 heures 54 minutes.
Fait à Ablon-sur-Seine, le 17 décembre 2024.