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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Ablon-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Secrétariat général
EG/ADO/LD/PS-2023
LISTE DES DELIBÉRATIONS
SÉANCE DU JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023
Le Conseil Municipal de la commune d’Ablon-sur-Seine régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des mariages, sous la Présidence de Monsieur Éric GRILLON, Maire (séance ouverte à 20 heures 07 minutes).
Présents : É. GRILLON, J-B. PAUL, P. ROUYER, C. QUÉRO, L. FORICHON, C. BEUDIN, P. DOUWES, M. FERNANDEZ, G. BORRELLY, J. BUISINE CORLOBÉ, D. GONÇALVES, C. MOYNIEZ, C. TIPHINEAUD, J. QUEIJO, M. GRIMONT, P. QUÉRO, S. JUGAL, T. BAYRAK, V. MOREAU, D. ASSO, S. SABLITCH, S. QUINTYN, V. BAYOUT, M. SEMADENI, C. CONTAMIN
Absents représentés : N. MONZON procuration à L. FORICHON E. BIANAY-BALCOT P. ROUYER
M. LE GOFF V. MOREAU
M. ALOUI P. DOUWES
Secrétaire de séance : Sandra JUGAL est désignée, à L’UNANIMITÉ, par le Conseil Municipal.
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 octobre 2023 est adopté, à L’UNANIMITÉ.
Monsieur le Maire rend compte au Conseil Municipal des décisions prises depuis le 5 octobre 2023 conformément à la délégation votée par le Conseil Municipal au cours de la séance du 24 septembre 2020, en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
DELIBÉRATIONS
1-ADHÉSION AU SMOYS DE LA COMMUNE DE VIDELLES
A l'unanimité
2-DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024
A l'unanimité
3-AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHÈRE
A l'unanimité
4-ACQUISITION DE LA PLACETTE ISSUE DU PROGRAMME IMMOBILIER « LE ROSSI » SIS 21-21 BIS, RUE DU BAC
A l'unanimité
4BIS-CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DE LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE DANS L’AFFAIRE MINISTERE PUBLIC c/ MARTINS (7, RUE DU GENERAL LECLERC)
A l'unanimité
5-ADMISSION DES TITRES EN NON VALEUR DES CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
A l'unanimité
6-SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE ET LA REFACTURATION DE REPAS AUX PERSONNES AGÉES ENTRE LA VILLE ET LE C.C.A.S D’ABLON-SUR-SEINE
A l'unanimité
7-DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COMMUNE
26 voix pour et 3 abstentions
8-SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE À L’EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
A l'unanimité 9-AUTORISATION D’ENGAGER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL JUSQU'À L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024, DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET 2023
A l'unanimité
10-FONDS DE COMPENSATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (F.C.C.T.) DÉFINITIF 2022 DE LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE VERS L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE
A l'unanimité
11-FONDS DE COMPENSATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (F.C.C.T.) PROVISOIRE 2023 DE LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE VERS L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC GRAND-ORLY SEINE BIÈVRE
A l'unanimité
11BIS-AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT 3 AU MARCHÉ DE REMPLACEMENT DE LA VERRIÈRE ACIER DU CENTRE CULTUREL ALAIN-POHER
A l'unanimité
12-ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (ÉPIC) LES BORDS DE SCÈNES
A l'unanimité
13-RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2022 : Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (S.M.O.Y.S.)
A l'unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du
Conseil Municipal est levée à 21 heures 17 minutes.
Fait à Ablon-sur-Seine, le 18 décembre 2023.