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Déliberation - 1 liste des deliberations 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Ablon-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des deliberations 27 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
Secrétariat général
EG/ADO/LD/PS-2024
LISTE DES DELIBÉRATIONS
SÉANCE DU JEUDI 27 JUIN 2024
Le Conseil Municipal de la commune d’Ablon-sur-Seine régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Éric GRILLON, Maire (séance ouverte à 20 heures 05 minutes).
Présents : É. GRILLON, P. ROUYER, L. FORICHON, C. BEUDIN, D. GONÇALVES, N. MONZON, G. BORRELLY, J. BUISINE CORLOBÉ, C. MOYNIEZ, E. BIANAY-BALCOT, J. QUEIJO, S. JUGAL, T. BAYRAK, V. MOREAU, S. SABLITCH, C. SILVA, M. SEMADENI, C. CONTAMIN
Absents représentés : J-B. PAUL procuration à É. GRILLON C. QUÉRO D. GONÇALVES
M. FERNANDEZ C. BEUDIN
C. TIPHINEAUD C. MOYNIEZ
M. GRIMONT V. MOREAU
P. QUÉRO S. JUGAL
M. LE GOFF P. ROUYER
M. ALOUI J. QUEIJO
S. QUINTYN L. FORICHON
V. BAYOUT C. CONTAMIN
Absent excusé : D. ASSO
Secrétaire de séance : Chrystel MOYNIEZ est désignée, à L’UNANIMITÉ, par le Conseil Municipal.
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2024 est adopté, à L’UNANIMITÉ.
Monsieur le Maire rend compte au Conseil Municipal des décisions prises depuis le 23 mai 2024 conformément à la délégation votée par le Conseil Municipal au cours de la séance du 24 septembre 2020, en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
DELIBÉRATIONS
1-CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE PLURICOMMUNALE DES COMMUNES DE VILLENEUVE-LE-ROI ET D’ABLON-SUR-SEINE ET DES FORCES DE SECURITE DE L’ÉTAT
A l'unanimité
2-CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE ENTRE LES COMMUNES D’ABLON-SUR-SEINE ET DE VILLENEUVE-LE-ROI
A l'unanimité
3-EVOLUTION DES TARIFS ET DES MODALITES DE LA TAXE DE SEJOUR SUR LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025
A l'unanimité
4-(annule et remplace) DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS D’INVESTISSEMENT METROPOLITAIN (FIM) AUPRES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS – TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE PIERRE POUGET
25 voix pour et 3 abstentions
5-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DE 50 000 ARBRES POUR LE VAL-DE- MARNE – TRAVAUX DE PLANTATION D’ARBRES AU STADE PIERRE POUGET
A l'unanimité 6-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DE 50 000 ARBRES POUR LE VAL-DE- MARNE – TRAVAUX DE PLANTATION D’ARBRES AU PARC DREHER
A l'unanimité
6BIS- AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE NETTOYAGE DES LOCAUX – LOT 1 : NETTOYAGE DES LOCAUX ET LOT 2 : NETTOYAGE DE LA VITRERIE
A l'unanimité
7-ETAT DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA COLLECTIVITÉ
A l'unanimité
7BIS-AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION D’ADHÉSION À LA MISSION « D’INTÉRIM TERRITORIAL » DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE
A l'unanimité
7TER-RECRUTEMENT D’UN JARDINIER SUR UN CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES (DROIT PRIVÉ)
A l'unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du
Conseil Municipal est levée à 20 heures 41 minutes.
Fait à Ablon-sur-Seine, le 28 juin 2024.