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Déliberation - DE 067 2025 Subvention APE Gravieres 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Déliberation - DE 067 2025 Subvention APE Gravieres 1)
Thèmes du document : Famille, Union Européenne, Institutions publiques,
République Française
Département : ARDECHE
Arrondissement : Largentière
MALARCE SUR LA THINES - Commune
Séance du mardi 25 novembre 2025
Délibération N° DE_067_2025
NOMBRE DE MEMBRES Le vngt-cinq nowmbre deux mille vingt-cinq, à 18
heures 00, l'assemblée régulièrement convoqués, s’est
En Présents Votants réunie au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel ÉxereIce de ses séances (Salle du Conseil Municipal de 7 6 6 Malarce), sous la présidence de Delphine FEUILLADE
Date de la convocation : BRIERE.
19/11/2025
- Présents : Delphine FEUILLADE BRIÈRE, Emilie
Pour Contre | Abstention MALEYSSON, Valentin BESNIER, Philippe BRILLANT, 6 0 0 Ronna CHALVET, DANIEL GINIER
Représentés : EMMANUEL VERILHAC représenté par
Résultat du vote : adoptée Delphine FEUILLADE BRIERE
Absents et Excusés :
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, Valentin BESNIER est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
Objet : Attribution d'une subvention à l'association des parents d'élèves de l'école de GRAVIERES
Madame le Maire explique au conseil que l'association des parents d’élèves de l’école de GRAVIERES a demandé une subvention pour l’organisation d’un marché de noël. Elle propose au conseil d’allouer 100 euros à l'association.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
° VALIDE l'octroi d’une subvention de 100 euros à l’association des parents d’élèves de
l'école de GRAVIERES
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Delphine FEUILLADE BRIERE Valentin BESNIER
Président de séance Secrétaire de séance
Date de transmisfion de l'acte: 26/11/2025
Date de reception de l'AR: 26/11/2025
©T 007-210701470-DE_067_2025-DE
AGEDI