Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 19 SEPTEMBRE 2024
Compte-Rendu - CR CM 16 juin 2023
Compte-Rendu - CR CM 07 MARS 2024
Compte-Rendu - CR CM 15septembre2022
Compte-Rendu - CR CM 16 DECEMBRE
Compte-Rendu - CR CM 07avril2022
Compte-Rendu - CR CM 23 janvier 2025
Compte-Rendu - CR CM 4 decembre 2025
Compte-Rendu - cr cm 2026 05 20
Compte-Rendu - CR CM 30 NOVEMBRE 2023
Compte-Rendu - CR CM 20 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Lignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 JUIN 2024)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Institutions publiques,
Canton
de
Créon
So
Commune
de
Lignan
de
Bordeaux
Session
ordinaire So
Convocation 17/06/2024
So
Conseillers
:
| En
exercice
| Présents | Votants
15 10 11
.
Pimparte par mate
!
ÿ
de
Bordeaux
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Lignan
de
Bordeaux
Séance
du
20
juin
2024
L’an
2024,
le
20
juin
à
19
h
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
COMMUNE
DE
LIGNAN
DE
BORDEAUX
s’est
réuni
à
la
SALLE
DU
CONSEIL,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BUISSERET
Pierre,
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
Pordre
du jour
et les
notes
explicatives
de
synthèse
ont été transmises
par
écrit
aux
conseillers
municipaux
le
17/06/2024.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à la porte
de
la
Mairie
le
17/06/2024.
Présents: M.
BUISSERET
Pierre,
Maire,
Mmes
: CHAMPARNAUD
Valérie,
MARK
Françoise,
MEERNOUT
Linda,
MENUT-CHRISTMANN
Anne-Sylvie,
MM
: ALBUCHER
Joël,
BERTOLINI
Gilles,
CANTILLAC
Jacques,
PEAULT
Jacques,
BERTOLINI
Gilles
Absents
excusés:
Mme
SIYAH
Julie,
Mme
GRAVOUEILLE
Aurélie,
M.
CHAUVINEAU
Benoît
qui
donne
pouvoir
à M.
BUISSERET
Pierre
Absent
: M.
DIAS
Michel,
M.
GAMON
David
Secrétaire
de
séance
: M.
CANTILLAC
Jacques
Approbation
du
Compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2024
Monsieur
le Maire
rappelle
les
principaux
points
abordés
lors
du
précédent
Conseil
municipal
et soumet
au
vote
le compte-rendu
qui
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
ACQUISTION
AMIABLE
DES
PARCELLES
CADASTREES
SECTION
C
N°
762
P
AU
LIEU
DIT
CAZALLIS
M.
le maire
expose
au conseil
municipal
qu’une
partie
de
la parcelle
de terrain
cadastrée
section
C
n°
762
sise
au
lieu-dit
Cazallis,
en
bordure
de
piste
cyclable,
sont
susceptible
d’être
céder
à
la
commune
par
leurs
actuels
propriétaires,
Monsieur
Mazzotti
et
Madame
Deschaume.
Ce
terrain
est
adjacent
aux
parcelles
cadastrées
section
C
n°
465
et
466
qui
appartiennent
à
la
commune
et sur lesquelles
un projet
d’aménagement
d’aire
de
loisirs
est en
cours
d’étude.
Cette
acquisition
permettrait
d'intégrer
cette
parcelle
au
projet.
Le
montant
dépensé
pour
l’acquisition
de
la parcelle
précitée
ne
dépassera
pas
les
3240
euros. Vu
Particle
L
1111-1
du
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
(CGPPP),
qui
permet
aux
communes
d'acquérir
à
l’amiable
des
biens
et
des
droits
à
caractère
mobilier
ou
immobilier, Vu
l'inscription
au
du
montant
nécessaire
à
l'acquisition
au
budget
d’investissement
de
la
commune, Entendu
l'exposé
de
M.
le maire,
Le
Conseil
Municipal,
Autorise
M.
le maire
à faire
toutes
les
diligences
nécessaires
pour
aboutir
à l'acquisition
de
la
partie
À
de la parcelle
cadastrée
section
Cn°762,
telle
qu’elle
figure
au plan
parcellaire
cadastral
modifié
annexé
à la présente
délibération
INSTALLATION
D'UN
FEU
DE
SIGNALISATION
A
DETECTION
DE
VITESSE
POUR
SECURISER
LA
CIRCULATION
AUX
ABORDS
DE
L’ECOLE
La
sécurité
aux
abords
de
l’école
est
une
préoccupation
constante
de
la commune
notamment
en
ce
qui
concerne
la
régulation
de
la
vitesse
pour
prévenir
les
risques
d’accident.
Après,
étude
la
commission
urbanisme
s’est
prononcée
en
faveur
de
l’implantation
d’un
feu
de
signalisation
à détection
de
vitesse
aux
abords
de
l’école
sur
le trottoir
qui
borde
la RD115
dans
la direction
Lignan-Sadirac
: ce
feu
passe
au
vert
que
lorsque
les
automobilistes
ne
dépassent
la vitesse
autorisée.
La
route
de
PEntre-Deux-Mers
(RD115)
étant
une
route
départementale,
il convient
d’obtenir
Paccord
du
département
pour
l’installation
d’un
feu
de
signalisation,
et de
signer
une
convention
avec
ce
dernier
pour
Pimplantation
d’un
feu
de
signalisation.
L’installation
et
la
maintenance
de
celui-ci
seront
à
fa
charge
de
la commune.
Entendu
ce
qui
précède,
le Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire
à entreprendre
les
démarches
nécessaires
à l’installation
du
feu
de
signalisation
précité
et à signer
tout
document
relatif à cette
affaire.
L'ordre
du jour
étant
achevé
la séance a
été
levée
à 20
h 00