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Procès Verbal - PV du 5 juin signe
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Bracieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 5 juin signe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Union Européenne,
| DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER | Validé lors du
{ de. Arrondissement de BLOIS | conseil municipal
LIMELUÈ COMMUNE DE BRACIEUX du: & 107 12%
BRACIEUX a de | Procès-Verbal
CONSEIL MUNICIPAL
Séance mercredi 5 juin 2024
L’an deux mil vingt et quatre, le 5 juin,
À 19h00, le Conseil Municipal de Bracieux s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence
de Madame Hélène PAILLOUX, Maire.
PRESENTS : Mme PAILLOUX, M. PINON, Mme RICHARD, M. BEAUMONT, M VINGERDER,
Mme JAUNET, M AFFLARD, M CORNUAU, M GOUABAULT, M HASSE, Mme GRAMAIN-
BALPE, M DUPLAN, Mme DEHAYNIN
ABSENTS EXCUSES :
Mme VEERET donne procuration à M HASSE
Mme VAN THUAN donne procuration à M VINGERDER.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. BEAUMONT
Le quorum est atteint, début du conseil à 19h00.
> D 2024-06-01 : Affectation du résultat 2023.
> D 2024-06-02 : Décision modification 2024-1.
> D 2024-06-03 : Subvention exceptionnelle Voyage scolaire Vulcamia .
> D 2024-06-04 : Tarif du repas pour le 12 juillet 2024.
D 2024-06-01 :_ AFFECTION DU RESULTAT 2023
Madame le Maire rappelle que le résultat de fonctionnement est de 384 155 .39 € et qu’il est constaté
un déficit cumulé d’investissement de 49 257.87 € ainsi que des restes à réaliser en dépenses de
28 687.44€ et en recette de 21 105.47€ et propose d’affecter le résultat excédentaire comme suit :
- _ Affectation au compte 1068 : 56 839.84 € à titre obligatoire pour couvrir le besoin de financement
de la section d'investissement.
- _ Affectation au compte 002 : 327 315.55 € excédent de fonctionnement reporté (002).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :
> D'affecter le résultat 2023 comme ce qui suit :
- Affectation au compte 1068: 56 839.84 € à titre obligatoire pour couvrir le besoin de
financement de la section d'investissement.
- Affectation au compte 002 : 327 315.55€ excédent de fonctionnement reporté (002). D 2024-06-02 : DECISION MODIFICATIVE 2024-1
Madame le Maire rappelle que le Budget Primitif 2024 a été voté le 10 avril et que la délibération d'affectation
du résultat était erronée. La somme prévue au 1068 ne prenait pas en compte le déficit induit par les restes à
réaliser.
Après avoir exposé les différents points budgétaires à corriger, Madame le Maire propose donc la décision
modificative suivante :
DM 2024-1
Lu Dépenses (1) Recettes a)
Désignation Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
R-002 : Résukat de fonctionnement reporté 6.00 € 0.00 € 7 530.84 € 0.00 €
TOTAL R 602 : Résultat de fonctionnement reporte 0.00 € 0.00 € 7 539.84€ G 00€
0-023 : Virement à la sectian d'investissement 7 539.84 € 0.00 € 0.00 € 0-00 €
‘TOTAL D 023 : Virement à la section d'investissement 7 539.04€ 0-00 € 0.00 € 6.00 €
Total FONCTIONNEMENT 7 539.84€ 0.00 € 7 539 84 € 000€
INVESTISSEMENT
R-021 : Virement de la section de fonctionnement 0.00 € 0.00 € 7 530.84 € 0.00 €
TOTAL R 021 : Virement de la section de 0.00 € 0.00 € 7 539.84€ 0.60€ fonctionnement
R-1088 : Excédems de fonchonnement capitalisés 0.00 € 0.00 € 0.00 € T 530.84 €
TOTAL R 40 : Dotations, fonds divers et réserves 0.00 € 0.00€ 0.00 € 7 539.84 €
Total INVESTISSEMENT 0.00 € 0.00 € 7 539.84€ 7 539.84€
fs Total Général | 7 539,84 €| -1 539.84 €|
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :
> De valider la décision modificative proposée :
DM 2024-1
Lo Dépenses (1) Recettes 1)
Désignation Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
R-002 : Résultat de fonctionnement reporié 0.0 € 0.00 € 7 539.84 € 0.00 €
TOTAL R 002 : Résultat de fonctionnement reporté 0.00 € 0 00€ 7 539.84€ 0.00 €
0-023 : Virement à la secbon d'investissement 7 529.84 € 0.00 € 0.00 € 0.09 €
TOTAL D 023 : Virement à la section d'investissement 7 539.84 € 0.00 € 0.00 € 0.00€
Total FONCTIONNEMENT 7 539.84€ 0.00 € 7 539.84€ 0.00€
INVESTISSEMENT
R-021 - Virement de la section de fonctionnentent 0.00 € 0.00 € T 6939.84 € 0.00 €
TOTAL R 024 : Virement de la section de 000€ 0.00 € 753984€ 0.00 € fonctionnement
R-1088 : Excédents de fonctionnement capita'isés 0.00 € 0.00 € 0.09 € 7 539.84€
TOTAL R 10 : Dotations, fonds divers et réserves 0.00 € 0.00 € 0.00€ 7 539.84€
Total INVESTISSEMENT 0.00 € 0.00 € 7 539.84 € 7 539.84 €
| Total Général -7 539.84 €] 7 539.84 € D 2024-06-03 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : VOYAGE SCOLAIRE VULCANIA.
Le Maire explique que les enfants de l’école primaire de Bracieux ont profité d’un voyage scolaire à
Vulcania. Ce voyage comprend le transport, l'hébergement, la restauration, une randonnée en vélo rail
ainsi que la visite de Vulcania pour un coût total de 12 201.10 euros.
Une participation de 38,00 euros par enfant a été demandée aux parents, le reste de la somme étant
réparti entre l’Association des parents d'élèves, la coopérative scolaire et la commune.
L'école souhaite donc obtenir une subvention exceptionnelle de 3 053.00 euros.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :
> D'octroyer une subvention exceptionnelle de 3 053.00 euros à l’école primaire
D 2024-06-04 : TARIF REPAS DU 12 JUILLET 2024 AU SOTR.
Vu les attributions du conseil municipal prévues dans le code des collectivités territoriales art. L. 2121-29
soit la compétence pour instaurer et fixer les tarifs.
Madame le Maire explique que cette année le repas républicain se déroulera le 12 juillet au soir.
La proposition de Rondeau traiteur a été retenue. Ce dernier propose un repas adulte au tarif de 18.47 euros
HT et pour les enfants 16.25 HT.
La commune prend en charge l’apéritif et l’animation musicale.
Madame le Maire propose le repas au tarif de 20.00 euros par adulte et 15.00 par enfant.
> Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :
e Le prix du repas adulte pour le 12 juillet sera de 20 euros par adulte.
e Le prix du repas enfant pour le 12 juillet sera de 15 euros par enfant.
Questions diverses :
> Mme PAILLOUX rappelle qu’il manque du monde pour tenir les bureaux de vote pour les
prochaines élections européennes.
> M.PINON explique que :
o Une réflexion concernant la limitation de vitesse à 30 km/h est en cours. Il existe
actuellement des anomalies. Pour régler ce problème la commune dispose de 2 possibilités :
- Mettre le centre village en zone 30.
- Mettre l’ensemble du village en zone 30.
Une réflexion en commission doit avoir lieu pour prendre une décision.
o Des rondins sur l’ensemble de la commune doivent être changés et M PINON demande l’aide
d’un élu pour faire le recensement des besoins. Mme GRAMAIN-BALME se propose. o Il ya eu le recrutement de deux agents techniques pour remplacer les agents en arrêt de
travail.
© L’abattage des peupliers situés derrière l'EHPAD est en cours. Ensuite le terrain sera nettoyé
et dessouché.
> Mme RICHARD informe que :
© Lors de la cérémonie du 8 mai prochain tous les élèves de l’école primaire ainsi que 8 élèves du
collège accompagnés de 2 professeurs et du principal seront présents.
Le vendredi avant le week-end électoral, les élèves de l’école primaire viendront en mairie pour
visiter à la fois la mairie et le bureau de vote mis en place.
Le 13 juin aura lieu dans les jardins de l’'EHPAD la pièce de théâtre de la compagnie du hasard
Odyssée 2024 dans le cadre de festillésime.
Le 14 juin un concert de trompes aura lieu à l’église de Bracieux.
Pour le 12 juillet prochain, les élus sont les bienvenus pour aider pour le bon déroulement de la
soirée ( préparation du repas, des lampions.….).
> M.BEAUMONT informe que :
O
O0
O
O
OO
O0
©
O
Le terrassement du terrain de terrain de hockey est terminé et que club de hockey doit mettre
en place les dalles.
Une réunion de préparation du forum des associations doit avoir fin juin /début juillet.
La piscine ouvre, comme tous les ans, aux collégiens début juin.
La saison des animations est repartie.
Une réunion de présentation du futur complexe sportif doit avoir lieu demain soir.
Le label ville sportive est un cours.
Présente le programme du week-end olympique qui se déroulera du 21 au 23 juin.
Marie Amélie LEFUR sera présente à l’école le lundi 17 juin.
Levée de la séance : 19h54
Le secrétaire de séance, Le maire,
Hélène PAILLOUX