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Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 8 JUIN 2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 8 JUIN 2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
gt ro,
Département du Rhône
Commune de Montrottier
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 JUIN 2023
LISTE DES DELIBÉRATIONS ADOPTÉES
Numéros Libellés
Aménagements des abords de la Maison de Santé, parkings, et sécurisation — demandes 2023-30 . de subvention.
2023-31 Subventions aux associations 2023.
Adaptation des sous-stations au réseau de chaleur secondaire sur la commune de 2023-32 Montrottier — Marché n°2023-01 — Attribution des lots n° 1, 2 et 3 — Déclaration d’infructuosité de la procédure de consultation associée au lot n°4.
2023-33 Convention partenariale — Bureau Itinérant France services —- CCMDL / Commune de Montrottier.
Le 12/06/2023,
Le Maire, La secrétaire de séance,
Michel GOUGET Catherine DUNAUD-MARMOZ
Publié sur le site internet de la commune le : { 3 JUIN 2023
Affiché le : 13 JUIN 2023
Mairie de Montrottier - Tel : 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
e.mail : mairie@montrottier.fr