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Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 23.11.2023 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 23.11.2023 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
uiros, TUE,
Département du Rhône
Commune de Montrottier
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBÉRATIONS ADOPTÉES
Numéros Libellés
Convention relative à la réalisation de travaux d'aménagement de voirie — fonds de 2023-66 concours — « chemin de l’étang — chaufferie » - Communauté de Communes des Monts du Lyonnais.
2023-67 Décision modificative n°2 au budget principal 2023.
2023-68 Admission de titres en non-valeur.
2023-69 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école publique de Montrottier - Année scolaire 2023-2024.
2023-70 Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux. Amendes de police 2023 - répartition du produit des amendes de police 2022 — 2023-71 é ; j ER acceptation de la subvention et engagement à la réalisation des travaux.
2023-72 Participation aux frais du Réseau d’Aiïdes Spécialisées aux Elèves en Difficultés des Monts du Lyonnais au titre des années 2024 à 2026.
2023-73 Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du SIEMLY 2024.
2023-74 Extension du lotissement de la Croix-Matillon — Cession au groupe GGL des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51.
2023-75 Attribution du marché « dommage aux biens » - groupement de commande — prestation de service d’assurances pour les années 2024-2026.
Prestation de nettoyage de bâtiments communaux — contrat de prestation de services — 2023-76 5 avenant n°2.
Le 27/11/2023,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Michel GOUGET Bernard BOUCHET Î L
Publié sur le site internet de la communele: 2 8 NOV. 2023
Affiché le : 2 8 NOV. 2023
Mairie de Montrottier - Tel : 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
e.mail : mairie@montrottier.fr