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Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 21 NOVEMBRE 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 21 NOVEMBRE 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sport,
go! tou,
Département du Rhône
Commune de Montrottier
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBÉRATIONS ADOPTÉES
Numéros Libellés
2024-72 Amendes de police 2024 - répartition du produit des amendes de police 2023 — acceptation de la subvention et engagement à la réalisation des travaux.
2024-73 Subvention exceptionnelle — projet handball - coopérative scolaire de l’école publique de Montrottier.
Subvention exceptionnelle — association du Fonctionnement de la Salle des Sports de 2024-74 Montrottier.
2024-75 Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux.
2024-76 Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du SIEMLY 2025.
2024-77 Poste de secrétaire de mairie itinérante — réévaluation du coût à partir du 1° janvier 2025.
Convention partenariale avec la CCMDL pour le reversement de la subvention CITEO pour la PATES | jé contre les déchets abandommés diffus.
2024-79 Convention relative à la pose d’un récepteur de télé-relevé sur le clocher de l’église d’Albigny - Dolce O Service / Commune de Montrottier.
2024-80 Modification du tableau des effectifs — création d’un emploi non permanent.
Le 28/11/2024,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Michel GOUGET Régis COQUET
Publié sur le site internet de la commune le : y] 8 NOV. 2074
Affichéle: 2 8 NOV. 2024
Mairie de Montrottier - Tel : 04 74 70 13 07 - e.mail : mairie@montrottier.fr